Risque et gouvernance

This briefing is a practical publication that can be used by directors of not-for-profit organizations as a guide to navigating financial statements and directors duties surrounding their organization’s financial affairs.

This document was also presented as a webinar that is available for free download.

Le Cahier d’information sur la diversité – Questions que les administrateurs devraient poser traite principalement de l’importance de la diversité au sein des entreprises et de la façon dont le conseil est amené à examiner cette question dans le cadre de la surveillance qu’il exerce à l’égard de divers aspects tels que la stratégie, le risque et la relève des membres de la direction. Ce document traite également de l’importance de la diversité au sein même du conseil et contient des questions qui visent à susciter le dialogue entre les administrateurs, d’une part, et entre ces derniers et les dirigeants ou les conseillers externes, d’autre part.

Le Cahier d’information sur la performance à long terme - Questions que les administrateurs devraient poser a été rédigé dans le but d’aider les administrateurs canadiens à se concentrer sur la mise en valeur des intérêts à long terme d’une entreprise malgré les pressions exercées dans l’immédiat par la récession économique.

Le document Cahier d’information sur le changement climatique — questions que les administrateurs devraient poser vise à sensibiliser davantage les administrateurs canadiens aux répercussions du changement climatique sur l’entreprise et aux questions de gouvernance qui en découlent et à leur proposer des questions à poser à la direction sur le sujet.

Le Cahier d’information sur les interactions avec les actionnaires met en relief la tendance sur les plans réglementaire, politique et social vers une intensification des interactions avec les actionnaires ainsi que les risques et les avantages qui en découlent. On y décrit des stratégies et des techniques visant à concilier ces risques et ces avantages et à accroître l’efficacité et l’efficience des interactions entre le conseil et les actionnaires. Enfin, on y expose comment des sociétés de premier plan font appel à de nouveaux mécanismes et à de nouvelles technologies pour communiquer avec leurs actionnaires de manière à rehausser la confiance de ceux-ci dans la surveillance exercée par le conseil à l’égard des affaires de la société.

Le Cahier d’information sur les sociétés contrôlées – Questions que les administrateurs devraient poser expose les avantages et les risques propres aux sociétés contrôlées, fait ressortir les défis associés au rôle d’un administrateur d’une société contrôlée et présente les problèmes de gouvernance potentiels dont les administrateurs devraient être conscients.

Climate Change Briefing: Questions for Directors is written to increase awareness among Canadian directors about the business impacts and related governance issues resulting from climate change and provide questions that directors might ask management about climate change.

Controlled Companies Briefing: Questions for Directors to Ask discusses the benefits and risks unique to controlled companies, highlights the challenges associated with being a director of a controlled company, and presents potential governance issues of which directors should be aware.

Développement durable : Le Cahier d’information sur le développement durable : enjeux environnementaux et sociaux expose les enjeux environnementaux et sociaux que les administrateurs doivent prendre en considération, explique leurs implications potentielles pour l’entreprise et présente des questions que les administrateurs pourraient poser dans l’exercice de leur responsabilité de surveillance.

Diversity Briefing: Questions for Directors to Ask focuses primarily on the importance of diversity within companies, and the ways in which it comes to the attention of the board through the board’s oversight of areas such as strategy, risk and executive succession. It also addresses the importance of diversity on the board itself and offers questions that are intended to be a catalyst for useful dialogue among directors, for directors with management, or with outside advisors.

Cette publication est une ressource pratique qui peut aider les administrateurs des organismes sans but lucratif à comprendre les états financiers et les obligations qui leur incombent à l’égard des finances de leur organisation.

Long-Term Performance Briefing: Questions for Directors to Ask is written to help Canadian directors focus on enhancing longer term corporate interests despite the immediate pressures of the economic downturn.

Shareholder Engagement: Questions for Directors to Ask highlights the regulatory, policy and social trends toward increased shareholder engagement and the related benefits and risks. It describes strategies and techniques to balance these benefits and risks and to enable boards to engage with their shareholders more effectively and efficiently. This Briefing also highlights how leading companies are using new mechanisms and technologies to interact with their shareholders in ways that increase shareholder confidence in the board’s oversight of the company’s affairs.

Sustainability: Environmental and Social Issues Briefing highlights the environmental and social issues directors need to consider, providing an understanding of the potential business implications of these issues and offers questions that directors might ask in discharging their oversight responsibilities.

20 Questions Directors of Not-for-profit Organizations Should Ask about Board Recruitment, Development and Assessment explores the challenges faced by NPOs in recruiting the right people to serve on their boards, as well as the importance of director education and development and regular assessment of the board and its members.

This publication will assist directors of not-for-profit organizations with their key responsibilities: hiring, evaluating and planning for the succession of the executive director or chief staff person; setting the compensation of the executive director and approving the compensation philosophy of the organization; and overseeing the human resources policies and practices of the organization as a whole.

The sustainability of a not-for-profit organization – its ability to continue and fund its activities year after year – is a major responsibility of the board. Directors need to understand why the organization exists, the interests of its stakeholders and how it manages the risks it faces. They should also be actively involved in the development and approval of its strategy.

Directors face a range of legal exposures in respect of their association with and fiduciary duty to a corporation. They increasingly look to the state of their indemnities and insurance and to their professional advisors for assurances that they have an appropriate level of protection in place. Boards are well advised to take an active interest in their corporation’s provisions for indemnification and insurance for directors' and officers' liability.

Ce cahier d’information décrit brièvement les principaux éléments de gouvernance des organismes sans but lucratif et des responsabilités des administrateurs. Il sera utile non seulement aux administrateurs éventuels, nouveaux et expérimentés, mais aussi aux comités des candidatures et aux organisateurs des séances d’orientation et de formation des administrateurs. Il est le premier d’une série de cahiers d’information destinés aux administrateurs d’organismes sans but lucratif et portant sur des aspects particuliers de la gouvernance de ces organisations.

Le présent cahier d’information aidera les administrateurs d’OSBL à assumer leurs principales responsabilités à cet égard, soit : le recrutement, l’évaluation et la planification de la relève du directeur général ou du principal responsable au sein du personnel, l’établissement de la rémunération du directeur général et l’approbation de la philosophie de rémunération de l’organisme, ainsi que la surveillance des politiques et pratiques en matière de ressources humaines de l’organisme pris dans son ensemble.

La viabilité d’un organisme sans but lucratif, soit sa capacité de poursuivre et de financer ses activités année après année, est l’une des principales responsabilités du conseil. Les administrateurs doivent comprendre la raison d’être de l’organisme, les intérêts de ses parties prenantes et la façon dont il gère les risques auxquels il est exposé. Ils doivent également participer activement à l’élaboration de la stratégie de l’organisme et à son approbation.

Le document 20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur le recrutement, la formation et l’évaluation des membres du conseil explore les défis que doivent relever les OSBL pour recruter les personnes aptes à siéger à leur conseil d’administration. Il souligne aussi l’importance qu’il convient d’accorder à la formation et au perfectionnement des administrateurs ainsi qu’à l’évaluation régulière du conseil et de ses membres.

Les administrateurs sont exposés à divers risques juridiques du fait de leur association avec une société et de leur obligation fiduciaire à son égard. De plus en plus, ils s’intéressent aux conditions de leur indemnisation et de leur assurance et se tournent vers leurs conseillers professionnels pour vérifier qu’ils disposent d’un niveau de protection adéquat. Il est recommandé aux conseils de s’intéresser activement aux dispositions prises par la société en ce qui concerne l’indemnisation et l’assurance relatives à la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants.

The CICA’s A Framework for Board Oversight of Enterprise Risk is a unique publication that focuses specifically on the board’s role in risk.  It goes beyond principles to provide valuable guidance and tools to help directors discharge their responsibilities. 

Publié par l’ICCA, «Un cadre de surveillance des risques à l’intention des conseils d’administration» est le seul document portant expressément sur le rôle du conseil en matière de risques. Ne se limitant pas à énoncer des principes, il fournit des indications et des outils pour aider les administrateurs à s’acquitter de leurs responsabilités.

20 Questions Directors of Not-for-profit Organizations Should Ask about Board Recruitment, Development and Assessment explores the challenges faced by NPOs in recruiting the right people to serve on their boards, as well as the importance of director education and development and regular assessment of the board and its members.

The sustainability of a not-for-profit organization – its ability to continue and fund its activities year after year – is a major responsibility of the board. Directors need to understand why the organization exists, the interests of its stakeholders and how it manages the risks it faces. They should also be actively involved in the development and approval of its strategy.

Directors’ oversight role includes assuring themselves that the organization’s culture is characterized by ethical practices and business behaviour. This briefing provides suggested questions for directors to ask the CEO, senior management, professional advisors — and themselves. Directors and CEOs will find it useful in assessing their present approach to formulating or revising Codes of Conduct and to overseeing the implementation of these Codes throughout organizations for which they are responsible.

This 20 Questions document provides information and recommended governance practices for current and incoming directors of federal and provincial Crown corporations and other closely-related public sector organizations. It also will be a useful resource for Ministers, central agencies and others within Government who are responsible for the performance of Crown corporations and broader public sector organizations.

Directors face a range of legal exposures in respect of their association with and fiduciary duty to a corporation. They increasingly look to the state of their indemnities and insurance and to their professional advisors for assurances that they have an appropriate level of protection in place. Boards are well advised to take an active interest in their corporation’s provisions for indemnification and insurance for directors' and officers' liability.

This publication aims to suggest questions for directors to ask as they review executive compensation, and also give them a basis for critically assessing the information they receive from management and external advisors. The document provides an in-depth analysis of the elements and issues involved in the design and review of a compensation program, and then provides suggested questions for directors to ask.

20 Questions Directors Should Ask About Governance Committees was written to assist boards of directors in understanding the role of the governance committee and thinking broadly about a possible mandate and responsibilities for such a committee.

This publication addresses the issues that directors should turn their minds to when a company may be facing insolvency. It is a practical resource that poses and comments on a set of questions that help directors understand the relevant issues and ensures that they are keeping focused on what is in the company's best interests.

This second edition has been updated to reflect changes in the business and information technology environments and their increasing importance to the success of an organization. Board members need to provide critical oversight and governance related to the organization’s use and management of its information and information resources, systems and technology. 20 Questions Directors Should Ask about IT assists board members with the kind of questions they need to be asking to satisfy their governance responsibilities and ensure management is taking the appropriate steps to prevent information-technology-related issues from occurring in the first place.

Special committees are established on an ad hoc basis and used by directors as a procedural decision making tool to deliver recommendations to the board. There is no set of rules that apply when setting up a special committee, but rather general principals that help guide directors in this task. This publication guides the board through preliminary matters to be considered, the establishment and organization of a special committee, relevant duties and liabilities, and the establishment of appropriate processes for the committee and the board.

The business environment in which boards of directors operate has grown increasingly complex over the past 10 years. With this change has come a corresponding increase in the board’s role in the strategy of the organization. 20 Questions Directors Should Ask about Strategy is intended to help directors understand the board’s role in strategy, engage in strategic planning and oversight, review the organization’s strategy and corresponding risks, and work through unexpected changes in the strategic context.

20 Questions Directors Should Ask about the Role of the Human Resources and Compensation Committee suggests ways in which the Committee can fulfill its oversight responsibilities in a proactive way in light of the changing executive pay and HR environment.

Ce cahier d’information décrit brièvement les principaux éléments de gouvernance des organismes sans but lucratif et des responsabilités des administrateurs. Il sera utile non seulement aux administrateurs éventuels, nouveaux et expérimentés, mais aussi aux comités des candidatures et aux organisateurs des séances d’orientation et de formation des administrateurs. Il est le premier d’une série de cahiers d’information destinés aux administrateurs d’organismes sans but lucratif et portant sur des aspects particuliers de la gouvernance de ces organisations.

La viabilité d’un organisme sans but lucratif, soit sa capacité de poursuivre et de financer ses activités année après année, est l’une des principales responsabilités du conseil. Les administrateurs doivent comprendre la raison d’être de l’organisme, les intérêts de ses parties prenantes et la façon dont il gère les risques auxquels il est exposé. Ils doivent également participer activement à l’élaboration de la stratégie de l’organisme et à son approbation.

Le document 20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur le recrutement, la formation et l’évaluation des membres du conseil explore les défis que doivent relever les OSBL pour recruter les personnes aptes à siéger à leur conseil d’administration. Il souligne aussi l’importance qu’il convient d’accorder à la formation et au perfectionnement des administrateurs ainsi qu’à l’évaluation régulière du conseil et de ses membres.

Les administrateurs sont exposés à divers risques juridiques du fait de leur association avec une société et de leur obligation fiduciaire à son égard. De plus en plus, ils s’intéressent aux conditions de leur indemnisation et de leur assurance et se tournent vers leurs conseillers professionnels pour vérifier qu’ils disposent d’un niveau de protection adéquat. Il est recommandé aux conseils de s’intéresser activement aux dispositions prises par la société en ce qui concerne l’indemnisation et l’assurance relatives à la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants.

Cette publication traite des questions sur lesquelles les administrateurs doivent se pencher lorsque l’insolvabilité menace leur entreprise. Il s’agit d’une ressource pratique qui pose une série de questions et les commente afin d’aider les administrateurs à comprendre les éléments en jeu et à se focaliser sur ce qui servira le mieux les intérêts de l’entreprise.

Le présent cahier propose des questions que les administrateurs devraient poser lorsqu’ils examinent la rémunération des dirigeants et il leur fournit également une base de référence pour faire un examen critique de l’information qu’ils reçoivent de la direction et des conseillers externes. Il présente une analyse approfondie des divers éléments et enjeux qu’impliquent la conception et l’examen d’un programme de rémunération, et propose des questions que les administrateurs devraient poser.

L'environnement commercial dans lequel les conseils d'administration exercent leurs activités est devenu de plus en plus complexe au cours de la dernière décennie. Ce changement a coïncidé avec un accroissement du rôle du conseil à l'égard de la stratégie de l'organisation. Le document 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la stratégie a pour but d'aider les administrateurs à comprendre le rôle du conseil en matière de stratégie, à participer aux activités de planification et de surveillance de la stratégie, à analyser la stratégie de l'entreprise et les risques qui en découlent, et à composer avec les changements imprévus en contexte stratégique.

Dans le cadre des responsabilités de gérance du conseil, il incombe aux administrateurs d'identifier les principaux risques auxquels l'organisation est exposée, de veiller à la mise en œuvre de systèmes visant à les gérer, et de s'assurer de l'intégrité des systèmes de contrôle interne et d'information de gestion de l'organisation. Puisque la fonction vérification interne joue un rôle clé pour ce qui est d'évaluer ces deux aspects et de faire rapport sur ceux-ci, on attend des administrateurs qu'ils s'assurent que la fonction vérification interne de l'organisation est efficace.

Le document 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur le rôle du comité sur les ressources humaines et la rémunération contient des conseils dont le comité peut s’inspirer pour s’acquitter de ses responsabilités de surveillance de façon proactive à la lumière de l’évolution de la rémunération des dirigeants et du cadre des ressources humaines.

Dans le cadre de leur mandat de surveillance, les administrateurs doivent s’assurer que la culture de l’organisation est caractérisée par des pratiques et des comportements professionnels éthiques. Le présent cahier d’information comprend des questions que les administrateurs pourraient adresser au chef de la direction, aux cadres dirigeants et aux conseillers professionnels, et qu’ils peuvent se poser à eux-mêmes. Le document sera utile aux administrateurs et aux chefs de la direction pour évaluer leur démarche d’élaboration ou de révision des codes d’éthique, et pour surveiller la mise en oeuvre de ces codes au sein des organisations dont ils sont responsables.

Le document 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les comités de gouvernance vise à aider les conseils d’administration à comprendre le rôle du comité de gouvernance et à élargir leur vision des mandats et responsabilités potentiels de ce comité.

Les comités spéciaux sont créés dans le but de résoudre des questions spécifiques et servent d’outil aux administrateurs dans la prise de décisions menant à la formulation de recommandations à l’intention du conseil. Aucun ensemble de règles ne s’applique à la formation d’un comité spécial. Ce sont plutôt des principes généraux qui aident les administrateurs dans cette tâche. La présente publication vise à orienter le conseil en ce qui concerne les questions à prendre en considération avant l’établissement d’un comité spécial, ainsi qu’en ce qui a trait à la formation et à l’organisation du comité, aux obligations et responsabilités pertinentes et à la mise en place de processus appropriés pour le comité et le conseil.

Cette publication a été mise à jour afin de tenir compte des changements survenus dans les milieux des affaires et des technologies de l’information et de refléter l’importance croissante des TI pour le succès d’une organisation. Il est essentiel que les administrateurs exercent une surveillance et une gouvernance quant à l’utilisation et à la gestion de l’information par l’organisation, ainsi que des ressources, systèmes et technologies connexes. L’outil 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les TI aide les administrateurs à s’acquitter de leurs responsabilités en matière de gouvernance et à veiller à ce que la direction prenne les mesures appropriées pour prévenir les problèmes liés aux technologies de l’information.

Le Cahier d’information sur la diversité – Questions que les administrateurs devraient poser traite principalement de l’importance de la diversité au sein des entreprises et de la façon dont le conseil est amené à examiner cette question dans le cadre de la surveillance qu’il exerce à l’égard de divers aspects tels que la stratégie, le risque et la relève des membres de la direction. Ce document traite également de l’importance de la diversité au sein même du conseil et contient des questions qui visent à susciter le dialogue entre les administrateurs, d’une part, et entre ces derniers et les dirigeants ou les conseillers externes, d’autre part.

Le Cahier d’information sur la performance à long terme - Questions que les administrateurs devraient poser a été rédigé dans le but d’aider les administrateurs canadiens à se concentrer sur la mise en valeur des intérêts à long terme d’une entreprise malgré les pressions exercées dans l’immédiat par la récession économique.

Le document Cahier d’information sur le changement climatique — questions que les administrateurs devraient poser vise à sensibiliser davantage les administrateurs canadiens aux répercussions du changement climatique sur l’entreprise et aux questions de gouvernance qui en découlent et à leur proposer des questions à poser à la direction sur le sujet.

Le Cahier d’information sur les sociétés contrôlées – Questions que les administrateurs devraient poser expose les avantages et les risques propres aux sociétés contrôlées, fait ressortir les défis associés au rôle d’un administrateur d’une société contrôlée et présente les problèmes de gouvernance potentiels dont les administrateurs devraient être conscients.

Climate Change Briefing: Questions for Directors is written to increase awareness among Canadian directors about the business impacts and related governance issues resulting from climate change and provide questions that directors might ask management about climate change.

Controlled Companies Briefing: Questions for Directors to Ask discusses the benefits and risks unique to controlled companies, highlights the challenges associated with being a director of a controlled company, and presents potential governance issues of which directors should be aware.

Développement durable : Le Cahier d’information sur le développement durable : enjeux environnementaux et sociaux expose les enjeux environnementaux et sociaux que les administrateurs doivent prendre en considération, explique leurs implications potentielles pour l’entreprise et présente des questions que les administrateurs pourraient poser dans l’exercice de leur responsabilité de surveillance.

Diversity Briefing: Questions for Directors to Ask focuses primarily on the importance of diversity within companies, and the ways in which it comes to the attention of the board through the board’s oversight of areas such as strategy, risk and executive succession. It also addresses the importance of diversity on the board itself and offers questions that are intended to be a catalyst for useful dialogue among directors, for directors with management, or with outside advisors.

Long-Term Performance Briefing: Questions for Directors to Ask is written to help Canadian directors focus on enhancing longer term corporate interests despite the immediate pressures of the economic downturn.

Sustainability: Environmental and Social Issues Briefing highlights the environmental and social issues directors need to consider, providing an understanding of the potential business implications of these issues and offers questions that directors might ask in discharging their oversight responsibilities.

Les administrateurs sont confrontés à bien des situations qui exigent qu'ils s'intéressent de très près aux aspects financiers de leurs responsabilités de gouvernance. Pour s'acquitter de ces responsabilités, ils doivent comprendre les stratégies et les indicateurs de la performance de l'organisation, ainsi que les principaux facteurs susceptibles d'exercer une influence considérable sur ses résultats d'exploitation. Le directeur financier est particulièrement bien placé pour aider le conseil à bien comprendre ces aspects.

This booklet will help CFOs by offering suggestions on how they can adapt to meet the challenges and expectations of today’s business environment. The material is presented in four sections. The first: The Roles of CFOs describes what CFOs are expected to be. The next three explore the resources CFOs need to be able to meet expectations: Relationships, Skills and Knowledge, and The Finance Function.

This publication provides an overview of the role of the CFO in the conversion to International Financial Reporting Standards (IFRS) and sets out the areas in which the CFO provides critical input to the other members of the management team and to the board of directors.

Ce document offre un aperçu du rôle du directeur financier au cours de la transition. Il présente les domaines à l’égard desquels ce dernier fournit un éclairage essentiel aux autres membres de l'équipe de direction et au conseil d’administration.

Pour satisfaire aux attentes des parties prenantes, les organismes de réglementation fixent des normes toujours plus élevées pour encadrer les responsabilités des conseils d'administration, dont la planification stratégique. On attend des administrateurs qu'ils s'engagent de façon constructive dans l'évaluation et l'approbation des orientations et plans stratégiques de l'organisation. Ils devraient en retour avoir eux aussi une attente : la possibilité de faire appel au membre de l'équipe de direction qui possède des compétences inégalées pour venir en aide au conseil, c'est-à-dire le directeur financier.