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Tarif des douanes - Historique (2010-2012)
Tarif des douanes - Historique (2003-2009)
Tarif des douanes - Historique (avant 2003)
Liste des dispositions tarifaires 2002 tel que modifiée Section I [ch. 1-5] — Animaux vivants et produits du règne animal Chapitre 1 — Animaux vivants 01.01 - Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. 01.02 - Animaux vivants de l'espèce bovine. 01.03 - Animaux vivants de l'espèce porcine. 01.04 - Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 01.05 - Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. 01.06 - Autres animaux vivants. Chapitre 2 — Viandes et abats comestibles 02.01 - Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 02.02 - Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 02.03 - Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. 02.04 - Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. 0205.00.00 - Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. 02.06 - Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 02.07 - Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. 02.08 - Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0209.00 - Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 02.10 - Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. Chapitre 3 — Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques 03.01 - Poissons vivants. 03.02 - Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 03.04. 03.03 - Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 03.04. 03.04 - Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. 03.05 - Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine. 03.06 - Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine. 03.07 - Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine. Chapitre 4 — Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommées ni compris ailleurs 04.01 - Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 04.02 - Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 04.03 - Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. 04.04 - Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 04.06 - Fromages et caillebotte. 0407.00 - Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. 04.08 - Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0409.00.00 - Miel naturel. 0410.00.00 - Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. Chapitre 5 — Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs 0501.00.00 - Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. 05.02 - Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. 0503.00.00 - Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. 0504.00.00 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. 05.05 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes. 05.06 - Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 05.07 - Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. 0508.00.00 - Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. 0509.00.00 - Éponges naturelles d'origine animale. 0510.00.00 - Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. 05.11 - Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. Section II [ch. 6-14] — Produits du règne végétal Chapitre 6 — Plantes vivantes et produits de la floriculture 06.01 - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12. 06.02 - Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. 06.03 - Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. 06.04 - Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. Chapitre 7 — Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires 07.01 - Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. 0702.00 - Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. 07.03 - Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 07.04 - Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. 07.05 - Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. 07.06 - Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. 0707.00 - Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. 07.08 - Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 07.09 - Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 07.10 - Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. 07.11 - Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. 07.12 - Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 07.13 - Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. 07.14 - Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. Chapitre 8 — Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons 08.01 - Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. 08.02 - Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. 0803.00.00 - Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. 08.04 - Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 08.05 - Agrumes, frais ou secs. 08.06 - Raisins, frais ou secs. 08.07 - Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. 08.08 - Pommes, poires et coings, frais. 08.09 - Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 08.10 - Autres fruits, frais. 08.11 - Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 08.12 - Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. 08.13 - Fruits séchés autres que ceux des nos 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. 0814.00.00 - Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. Chapitre 9 — Café, thé, maté et épices 09.01 - Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. 09.02 - Thé, même aromatisé. 0903.00.00 - Maté 09.04 - Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. 0905.00.00 - Vanille. 09.06 - Cannelle et fleurs de cannelier. 0907.00 - Girofles (antofles, clous et griffes). 09.08 - Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. 09.09 - Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. 09.10 - Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. Chapitre 10 — Céréales 10.01 - Froment (blé) et méteil. 1002.00.00 - Seigle. 1003.00 - Orge. 1004.00.00 - Avoine. 10.05 - Maïs. 10.06 - Riz. 1007.00.00 - Sorgho à grains. 10.08 - Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. Chapitre 11 — Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment 1101.00 - Farines de froment (blé) ou de méteil. 11.02 - Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 11.03 - Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. 11.04 - Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. 11.05 - Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 11.06 - Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du no 07.14 et des produits du Chapitre 8. 11.07 - Malt, même torréfié. 11.08 - Amidons et fécules; inuline. 1109.00 - Gluten de froment (blé), même à l'état sec. Chapitre 12 — Graines et fruits oléagineux; graines, semences et frutis divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages 1201.00.00 - Fèves de soja, même concassées. 12.02 - Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. 1203.00.00 - Coprah. 1204.00.00 - Graines de lin, même concassées. 12.05 - Graines de navette ou de colza, même concassées. 1206.00.00 - Graines de tournesol, même concassées. 12.07 - Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. 12.08 - Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 12.09 - Graines, fruits et spores à ensemencer. 12.10 - Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 12.11 - Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés. 12.12 - Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. 1213.00.00 - Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. 12.14 - Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. Chapitre 13 — Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux 13.01 - Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. 13.02 - Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. Chapitre 14 — Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs 14.01 - Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). 1403.00.00 - Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceaux. 14.04 - Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. Section III [ch. 15] — Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Chapitre 15 — Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires 1501.00.00 - Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 02.09 ou du no 15.03. 1502.00.00 - Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03. 1503.00.00 - Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées 15.04 - Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1505.00.00 - Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. 1506.00.00 - Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.07 - Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.08 - Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.09 - Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1510.00.00 - Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 15.09. 15.11 - Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.12 - Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.13 - Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.14 - Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.15 - Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.16 - Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. 15.17 - Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. 1518.00 - Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. 1520.00.00 - Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. 15.21 - Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1522.00.00 - Dégras, résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. Section IV [ch. 16-24] — Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alchooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués Chapitre 16 — Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques 1601.00 - Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits. 16.02 - Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. 1603.00 - Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. 16.04 - Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. 16.05 - Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. Chapitre 17 — Sucres et sucreries 17.01 - Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. 17.02 - Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. 17.03 - Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. 17.04 - Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). Chapitre 18 — Cacao et ses préparations 1801.00.00 - Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. 1802.00.00 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. 18.03 - Pâte de cacao, même dégraissée. 1804.00.00 - Beurre, graisse et huile de cacao. 1805.00.00 - Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 18.06 - Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. Chapitre 19 — Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries 19.01 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. 19.02 - Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. 1903.00.00 - Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. 19.04 - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. 19.05 - Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. Chapitre 20 — Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes 20.01 - Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 20.02 - Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 20.03 - Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 20.04 - Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. 20.05 - Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. 2006.00 - Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). 20.07 - Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 20.08 - Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. 20.09 - Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Chapitre 21 — Préparations alimentaires diverses 21.01 - Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. 21.02 - Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à lever préparées. 21.03 - Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. 21.04 - Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. 2105.00 - Glaces de consommation, même contenant du cacao. 21.06 - Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. Chapitre 22 — Boissons, liquides alcooliques et vinaigres 22.01 - Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 22.02 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 20.09. 2203.00.00 - Bières de malt. 22.04 - Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. 22.05 - Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2206.00 - Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. 22.07 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. 22.08 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2209.00.00 - Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. Chapitre 23 — Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux 23.01 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaines; cretons. 23.02 - Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 23.03 - Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2304.00.00 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. 2305.00.00 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. 23.06 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 23.04 ou 23.05. 2307.00.00 - Lies de vin; tartre brut. 23.08 - Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. 23.09 - Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. Chapitre 24 — Tabacs et succédanés de tabac fabriqués 24.01 - Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 24.02 - Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 24.03 - Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac. Section V [ch. 25-27] — Produits minéraux Chapitre 25 — Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments 2501.00 - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. 2502.00.00 - Pyrites de fer non grillées. 2503.00.00 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. 25.04 - Graphite naturel. 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. 25.06 - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 2507.00.00 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. 25.08 - Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. 2509.00.00 - Craie. 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 25.11 - Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no 28.16. 2512.00.00 - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. 25.13 - Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2514.00 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des nos 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. 25.18 - Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; pisé de dolomie. 25.19 - Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur. 25.20 - Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. 2521.00.00 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. 25.22 - Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 28.25. 25.23 - Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés. 2524.00.00 - Amiante (asbeste). 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières («splittings»); déchets de mica. 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés) à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. 25.29 - Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. 25.30 - Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. Chapitre 26 — Minerais, scories et cendres 26.01 - Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). 2602.00.00 - Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. 2603.00.00 - Minerais de cuivre et leurs concentrés. 2604.00.00 - Minerais de nickel et leurs concentrés. 2605.00.00 - Minerais de cobalt et leurs concentrés. 2606.00.00 - Minerais d'aluminium et leurs concentrés. 2607.00.00 - Minerais de plomb et leurs concentrés. 2608.00.00 - Minerais de zinc et leurs concentrés. 2609.00.00 - Minerais d'étain et leurs concentrés. 2610.00.00 - Minerais de chrome et leurs concentrés. 2611.00.00 - Minerais de tungstène et leurs concentrés. 26.12 - Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 26.13 - Minerais de molybdène et leurs concentrés. 2614.00.00 - Minerais de titane et leurs concentrés. 26.15 - Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 26.16 - Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 26.17 - Autres minerais et leurs concentrés. 2618.00.00 - Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. 2619.00.00 - Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. 26.20 - Cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant de l'arsenic, des métaux ou des composés de métaux. 26.21 - Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. Chapitre 27 — Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales 27.01 - Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. 27.02 - Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2703.00.00 - Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. 2704.00.00 - Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. 2705.00.00 - Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. 2706.00.00 - Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. 27.07 - Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. 27.08 - Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. 2709.00.00 - Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. 27.10 - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. 27.11 - Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. 27.12 - Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, «slack wax», ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. 27.13 - Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. 27.14 - Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. 2715.00 - Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, «cut-backs», par exemple). 2716.00.00 - Énergie électrique. Section VI [ch. 28-38] — Produits des industries chimiques ou des industries connexes Chapitre 28 — Produits chimiques inorganiques, composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes I. -Éléments chimiques 28.01 - Fluor, chlore, brome et iode. 2802.00.00 - Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. 2803.00.00 - Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). 28.04 - Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 28.05 - Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. II. -Acides inorganiques et composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques 28.06 - Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique. 2807.00.00 - Acide sulfurique; oléum. 2808.00.00 - Acide nitrique; acides sulfonitriques. 28.09 - Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. 2810.00.00 - Oxydes de bore; acides boriques. 28.11 - Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. III. -Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfures des éléments non métalliques 28.12 - Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. 28.13 - Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. IV. -Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux 28.14 - Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). 28.15 - Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. 28.16 - Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. 2817.00 - Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. 28.18 - Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. 28.19 - Oxydes et hydroxydes de chrome. 28.20 - Oxydes de manganèse. 28.21 - Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. 2822.00.00 - Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. 2823.00 - Oxydes de titane. 28.24 - Oxydes de plomb; minium et mine orange. 28.25 - Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. V. -Sel et peroxosels métalliques des acides inorganiques 28.26 - Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. 28.27 - Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures. 28.28 - Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. 28.29 - Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. 28.30 - Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. 28.31 - Dithionites et sulfoxylates. 28.32 - Sulfites; thiosulfates. 28.33 - Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). 28.34 - Nitrites; nitrates. 28.35 - Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. 28.36 - Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. 28.37 - Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. 2838.00.00 - Fulminates, cyanates et thiocyanates. 28.39 - Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. 28.40 - Borates; peroxoborates (perborates). 28.41 - Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. 28.42 - Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. VI. -Divers 28.43 - Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. 28.44 - Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. 28.45 - Isotopes autres que ceux du no 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 28.46 - Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. 2847.00.00 - Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. 2848.00.00 - Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores. 28.49 - Carbures, de constitution chimique définie ou non. 2850.00 - Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du no 28.49. 2851.00.00 - Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. Chapitre 29 — Produits chimiques organiques I. -Hydrocarbures et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 29.01 - Hydrocarbures acycliques. 29.02 - Hydrocarbures cycliques. 29.03 - Dérivés halogénés des hydrocarbures. 29.04 - Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. II - Alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 29.05 - Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.06 - Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. III - Phénols et phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 29.07 - Phénols; phénols-alcools. 29.08 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools. IV - Éthers, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones, époxydes avec trois atomes dans le cycle, acétals et hémi-acétals, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.09 - Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.10 - Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 2911.00.00 - Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. V - Composés à fonction Aldéhyde 29.12 - Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. 2913.00.00 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du no 29.12. VI - Composés à fonction cétone ou à fonction quinone 29.14 - Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. VII - Acides carboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.15 - Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.17 - Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.18 - Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. VIII - Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 2919.00 - Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.20 - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. IX. -Composés à fonctions azotées 29.21 - Composés à fonction amine. 29.22 - Composés aminés à fonctions oxygénées. 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. 29.24 - Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. 29.26 - Composés à fonction nitrile. 2927.00.00 - Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. 2928.00.00 - Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. 29.29 - Composés à autres fonctions azotées. X - Composés organo-inorganiques, composés hétérocycliques, acides nucléiques et leurs sels, et sulfonamides 29.30 - Thiocomposés organiques. 2931.00 - Autres composés organo-inorganiques. 29.32 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement. 29.33 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. 29.34 - Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. 2935.00 - Sulfonamides. XI - Provitamines, vitamines et hormones 29.36 - Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques. 29.37 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. XII - Hétérosides et alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés 29.38 - Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. 29.39 - Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. XIII - Autres composés organiques 2940.00.00 - Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 29.37, 29.38 ou 29.39. 29.41 - Antibiotiques. 2942.00 - Autres composés organiques. Chapitre 30 — Produits pharmaceutiques 30.01 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. 30.02 - Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires. 30.03 - Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. 30.04 - Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. 30.05 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. 30.06 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. Chapitre 31 — Engrais 3101.00.00 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. 31.02 - Engrais minéraux ou chimiques azotés. 31.03 - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. 31.04 - Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 31.05 - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. Chapitre 32 — Extrais tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. 32.02 - Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. 3203.00 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie. 3205.00.00 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. 32.06 - Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des nos 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. 32.07 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. 32.08 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. 3210.00.00 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. 3211.00.00 - Siccatifs préparés. 32.12 - Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. 32.14 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. 32.15 - Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. Chapitre 33 — Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques 33.01 - Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. 33.02 - Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. 3303.00.00 - Parfums et eaux de toilette. 33.04 - Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. 33.05 - Préparations capillaires. 33.06 - Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. 33.07 - Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. Chapitre 34 — Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre 34.01 - Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. 34.02 - Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. 34.03 - Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. 34.04 - Cires artificielles et cires préparées. 34.05 - Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 34.04. 3406.00.00 - Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. 3407.00 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites "cires pour l'art dentaire" présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. Chapitre 35 — Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes 35.01 - Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. 35.02 - Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. 3503.00 - Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no 35.01. 3504.00.00 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. 35.05 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. 35.06 - Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. 35.07 - Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. Chapitre 36 — Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables 3601.00.00 - Poudres propulsives. 3602.00.00 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. 3603.00.00 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. 3605.00.00 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du no 36.04. 36.06 - Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. Chapitre 37 — Produits photographiques ou cinématographiques 37.01 - Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. 37.02 - Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. 3704.00 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. 37.06 - Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. 37.07 - Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. Chapitre 38 — Produits divers des industries chimiques 38.01 - Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. 38.02 - Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. 3803.00.00 - Tall oil, même raffiné. 3804.00.00 - Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 38.03. 38.05 - Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. 38.06 - Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. 3807.00 - Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. 38.08 - Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. 38.09 - Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 38.10 - Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage. 38.11 - Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. 38.12 - Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. 3813.00.00 - Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. 3814.00.00 - Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. 38.15 - Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. 3816.00 - Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du no 38.01. 3817.00 - Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 27.07 ou 29.02. 3818.00 - Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. 3819.00.00 - Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. 3820.00.00 - Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. 3821.00.00 - Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes. 3822.00 - Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des nos 30.02 ou 30.06; matériaux de référence certifiés. 38.23 - Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. 38.24 - Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. Section VII [ch. 39-40] — Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Chapitre 39 — Matières plastiques et ouvrages en ces matières I. -Formes primaires 39.01 - Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. 39.02 - Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. 39.03 - Polymères du styrène, sous formes primaires. 39.04 - Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 39.05 - Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. 39.06 - Polymères acryliques sous formes primaires. 39.07 - Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. 39.08 - Polyamides sous formes primaires. 39.09 - Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. 3910.00 - Silicones sous formes primaires. 39.11 - Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 39.12 - Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 39.13 - Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3914.00 - Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 39.01 à 39.13, sous formes primaires. II. -Déchets, rognures et débris; demi-produits; ouvrages 39.15 - Déchets, rognures et débris de matières plastiques. 39.16 - Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 39.17 - Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 39.18 - Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 39.19 - Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. 39.20 - Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. 39.21 - Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. 39.22 - Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. 39.23 - Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. 39.24 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 39.25 - Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. 39.26 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. Chapitre 40 — Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc 40.01 - Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 40.02 - Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4003.00.00 - Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4004.00.00 - Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. 40.05 - Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 40.06 - Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4007.00 - Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. 40.08 - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. 40.09 - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). 40.10 - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. 40.11 - Pneumatiques neufs, en caoutchouc. 40.12 - Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. 40.13 - Chambres à air, en caoutchouc. 40.14 - Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. 40.15 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. 40.16 - Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4017.00 - Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. Section VIII [ch. 41-43] — Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Chapitre 41 — Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs 41.01 - Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus. 41.02 - Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 41.03 - Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. 41.04 - Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. 41.05 - Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. 41.06 - Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refundus, mais non autrement préparés. 41.07 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 41.14. 4112.00 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du no 41.14. 41.13 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du no 41.14. 41.14 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. 41.15 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. Chapitre 42 — Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux 4201.00 - Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. 42.02 - Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. 42.03 - Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. 4204.00.00 - Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques. 4205.00.00 - Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. 42.06 - Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. Chapitre 43 — Pelleteries et fourrures; pelleteries factices 43.01 - Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 41.01, 41.02 ou 41.03. 43.02 - Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 43.03. 43.03 - Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. 4304.00.00 - Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. Section IX [ch. 44-46] — Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrates de sparterie ou de vannerie Chapitre 44 — Bois, charbon de bois et ouvrages en bois 44.01 - Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires. 4402.00 - Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. 44.03 - Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. 44.04 - Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. 4405.00.00 - Laine (paille) de bois; farine de bois. 44.06 - Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. 44.07 - Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. 44.08 - Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. 44.09 - Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. 44.10 - Panneaux de particules et panneaux similaires (panneaux dits " oriented strand board " et panneaux dits " waferboard ", par exemple), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques. 44.11 - Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. 44.12 - Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. 4413.00.00 - Bois dits "densifiés", en blocs, planches, lames ou profilés. 4414.00.00 - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 44.15 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. 4416.00 - Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. 4417.00 - Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. 44.18 - Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux pour parquets et les bardeaux ("shingles" et "shakes"), en bois. 4419.00.00 - Articles en bois pour la table ou la cuisine. 44.20 - Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. 44.21 - Autres ouvrages en bois. Chapitre 45 — Liège et ouvrages en liège 45.01 - Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4502.00.00 - Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). 45.03 - Ouvrages en liège naturel. 45.04 - Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. Chapitre 46 — Ouvrages de sparterie ou de vannerie 46.01 - Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). 46.02 - Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 46.01; ouvrages en luffa. Section X [ch. 47-49] — Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts); papier et ses applications Chapitre 47 — Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rebuts de papier ou de carton 4701.00.00 - Pâtes mécaniques de bois. 4702.00.00 - Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. 47.03 - Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. 47.04 - Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. 4705.00.00 - Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. 47.06 - Pâtes de fibres obtenus à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. 47.07 - Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). Chapitre 48 — Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton 4801.00.00 - Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. 48.02 - Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). 4803.00 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 48.04 - Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. 48.05 - Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. 48.06 - Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. 4807.00.00 - Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. 48.08 - Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du no 48.03. 48.09 - Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 48.10 - Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. 48.11 - Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes des fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. 4812.00.00 - Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. 48.13 - Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 48.14 - Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4815.00.00 - Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés. 48.16 - Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du no 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. 48.17 - Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. 48.18 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes è démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiénique ou hospitaliers, vêtements et accesoires du vêtement, en pâte à papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. 48.19 - Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. 48.20 - Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. 48.21 - Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 48.23 - Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. Chapitre 49 — Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans 49.01 - Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. 49.02 - Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4903.00 - Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. 4904.00.00 - Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. 49.05 - Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. 4906.00.00 - Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus 4907.00 - Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. 49.08 - Décalcomanies de tous genres. 4909.00.00 - Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. 4910.00 - Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. 49.11 - Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. Section XI [ch. 50-63] — Matières textiles et ouvrages en ces matières Chapitre 50 — Soie 5001.00.00 - Cocons de vers à soie propres au dévidage. 5002.00.00 - Soie grège (non moulinée). 50.03 - Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). 5004.00.00 - Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. 5005.00.00 - Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. 5006.00.00 - Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). 50.07 - Tissus de soie ou de déchets de soie. Chapitre 51 — Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin 51.01 - Laines, non cardées ni peignées. 51.02 - Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. 51.03 - Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. 5104.00.00 - Éffilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. 51.05 - Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la «laine peignée en vrac»). 51.06 - Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 51.07 - Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 51.08 - Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. 51.09 - Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. 5110.00.00 - Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. 51.11 - Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. 51.12 - Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. 5113.00.00 - Tissus de poils grossiers ou de crin. Chapitre 52 — Coton 5201.00.00 - Coton, non cardé ni peigné. 52.02 - Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5203.00 - Coton, cardé ou peigné. 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. 52.05 - Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. 52.06 - Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. 52.07 - Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. 52.08 - Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². 52.09 - Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². 52.10 - Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². 52.11 - Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². 52.12 - Autres tissus de coton. Chapitre 53 — Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tussus de fils de papier 53.01 - Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). 53.02 - Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). 53.03 - Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). 53.04 - Sisal et autres fibres textiles du genre Agave, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). 53.05 - Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). 53.06 - Fils de lin. 53.07 - Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03. 53.08 - Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. 53.09 - Tissus de lin. 53.10 - Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03. 5311.00 - Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. Chapitre 54 — Filaments systhétiques ou artificiels 54.01 - Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. 54.02 - Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. 54.03 - Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. 54.04 - Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. 5405.00.00 - Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. 54.06 - Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 54.07 - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. 54.08 - Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. Chapitre 55 — Fibres synthétiques ou artificielles discontinues 55.01 - Câbles de filaments synthétiques. 5502.00.00 - Câbles de filaments artificiels. 55.03 - Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 55.04 - Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 55.05 - Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). 55.06 - Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. 5507.00 - Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. 55.08 - Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. 55.09 - Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. 55.10 - Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. 55.11 - Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 55.12 - Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. 55.13 - Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². 55.14 - Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². 55.15 - Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. 55.16 - Tissus de fibres artificielles discontinues. Chapitre 56 — Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie 56.01 - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. 56.02 - Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 56.03 - Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 56.04 - Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 5605.00 - Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. 5606.00 - Fils guipés, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du no 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits "de chaînette". 56.07 - Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 56.08 - Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. 5609.00.00 - Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. Chapitre 57 — Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles 57.01 - Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. 57.02 - Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits «Kelim» ou «Kilim», «Schumacks» ou «Soumak», «Karamanie» et tapis similaires tissés à la main. 57.03 - Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. 57.04 - Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5705.00.00 - Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. Chapitre 58 — Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies 58.01 - Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. 58.02 - Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 57.03. 58.03 - Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 58.06. 58.04 - Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 60.02 à 60.06. 5805.00 - Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. 58.06 - Rubanerie autre que les articles du no 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). 58.07 - Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 58.08 - Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. 5809.00.00 - Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 58.10 - Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. 5811.00 - Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 58.10. Chapitre 59 — Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles 59.01 - Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. 59.02 - Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 59.03 - Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. 59.04 - Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. 5905.00 - Revêtements muraux en matières textiles. 59.06 - Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. 5907.00 - Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. 5908.00 - Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. 5909.00.00 - Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. 5910.00 - Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. 59.11 - Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. Chapitre 60 — Étoffes de bonneterie 60.01 - Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie. 60.02 - Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. 60.03 - Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. 60.04 - Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. 60.05 - Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. 60.06 - Autres étoffes de bonneterie. Chapitre 61 — Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie 61.01 - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 61.03. 61.02 - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 61.04. 61.03 - Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 61.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 61.05 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 61.06 - Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 61.09 - T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. 61.10 - Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. 6113.00 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 59.03, 59.06 ou 59.07. 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 61.15 - Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie. 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. Chapitre 62 — Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie 62.01 - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. 62.02 - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. 62.03 - Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. 62.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. 62.05 - Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 62.06 - Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. 62.07 - Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. 62.08 - Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. 62.09 - Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. 62.10 - Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. 62.11 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. 62.12 - Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 62.13 - Mouchoirs et pochettes. 62.14 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. 62.15 - Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6216.00.00 - Gants, mitaines et moufles. 62.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12. Chapitre 63 — Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons I. -Autres articles textiles confectionnés 63.01 - Couvertures. 63.02 - Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 63.03 - Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. 63.04 - Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. 63.05 - Sacs et sachets d'emballage. 63.06 - Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. 63.07 - Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. II. -Assortiments 6308.00.00 - Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. III. -Friperie et chiffons 6309.00 - Articles de friperie. 63.10 - Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. Section XII [ch. 64-67] — Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; puvrages en cheveux Chapitre 64 — Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets 64.01 - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. 64.05 - Autres chaussures. 64.06 - Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. Chapitre 65 — Coiffures et parties de coiffures 6501.00.00 - Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. 6502.00.00 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. 6503.00 - Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65.01, même garnis. 6504.00 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6507.00.00 - Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. Chapitre 66 — Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches el leurs parties 66.01 - Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). 6602.00 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. 66.03 - Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 66.01 ou 66.02. Chapitre 67 — Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrates en cheveux 6701.00 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes travaillés. 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. 6703.00.00 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. Section XIII [ch. 68-70] — Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre Chapitre 68 — Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues 6801.00.00 - Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). 68.02 - Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. 6803.00 - Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). 68.04 - Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières. 68.05 - Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. 68.06 - Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des nos 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6808.00.00 - Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. 68.09 - Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. 68.11 - Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. 68.12 - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 68.11 ou 68.13. 68.13 - Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinées avec des textiles ou d'autres matières. 68.14 - Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. 68.15 - Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. Chapitre 69 — Produits céramiques I. -Produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et produits réfractaires 6901.00.00 - Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. II. -Autres produits céramiques 69.04 - Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6906.00.00 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support. 69.08 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support. 69.09 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. 69.10 - Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6912.00 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. 69.14 - Autres ouvrages en céramique. Chapitre 70 — Verre et ouvrages en verre 7001.00.00 - Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse. 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 70.03 - Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 70.05 - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. 7006.00.00 - Verre des nos 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. 7008.00.00 - Vitrages isolants à parois multiples. 70.09 - Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 70.10 - Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. 70.11 - Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires. 7012.00.00 - Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide. 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18. 7014.00.00 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement. 70.15 - Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. 70.16 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 70.18 - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. 70.19 - Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). 7020.00 - Autres ouvrages en verre. Section XIV [ch. 71] — Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Chapitre 71 — Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies I. -Perles fines ou de culture, pierres gemmes et similaires 71.01 - Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. 71.02 - Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. 71.04 - Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. 71.05 - Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. II. -Métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux 71.06 - Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. 7107.00.00 - Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. 71.08 - Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. 7109.00.00 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. 71.10 - Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. 7111.00.00 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux. III. -Bijouterie, joaillerie et autres ouvrages 71.13 - Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 71.14 - Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 71.17 - Bijouterie de fantaisie. 71.18 - Monnaies. Section XV [ch. 72-83] — Métaux communs et ouvrages en ces métaux Chapitre 72 — Fonte, fer et acier I. -Produits de base; produits présentés sous forme de grenailles ou de poudres 72.01 - Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. 72.02 - Ferro-alliages. 72.03 - Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. 72.04 - Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. 72.05 - Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. II. -Fer et aciers non alliés 72.06 - Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du no 72.03. 72.07 - Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. 72.08 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. 72.09 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. 72.10 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. 72.11 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. 72.12 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. 72.13 - Fil machine en fer ou en aciers non alliés. 72.14 - Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. 72.15 - Autres barres en fer ou en aciers non alliés. 72.16 - Profilés en fer ou en aciers non alliés. 72.17 - Fils en fer ou en aciers non alliés. III. -Aciers inoxydables 72.18 - Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. 72.19 - Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. 72.20 - Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. 7221.00.00 - Fil machine en aciers inoxydables. 72.22 - Barres et profilés en aciers inoxydables. 7223.00 - Fils en aciers inoxydables. IV. -Autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés 72.24 - Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. 72.25 - Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. 72.26 - Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. 72.27 - Fil machine en autres aciers alliés. 72.28 - Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. 72.29 - Fils en autres aciers alliés. Chapitre 73 — Ouvrages en fonte, fer ou acier 73.01 - Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. 73.02 - Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. 7303.00.00 - Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. 73.04 - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. 73.05 - Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. 73.06 - Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. 73.07 - Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. 73.08 - Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. 7309.00 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 litre s, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 73.10 - Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litre s, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7311.00 - Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. 73.12 - Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. 7313.00 - Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. 73.14 - Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. 73.15 - Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7316.00 - Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7317.00 - Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. 73.18 - Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. 73.19 - Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. 73.20 - Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. 73.21 - Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. 73.22 - Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 73.23 - Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. 73.24 - Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 73.25 - Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. 73.26 - Autres ouvrages en fer ou en acier. Chapitre 74 — Cuivre et ouvrages en cuivre 74.01 - Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). 7402.00.00 - Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. 74.03 - Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. 7404.00 - Déchets et débris de cuivre. 7405.00.00 - Alliages mères de cuivre. 74.06 - Poudres et paillettes de cuivre. 74.07 - Barres et profilés en cuivre. 74.08 - Fils de cuivre. 74.09 - Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. 74.10 - Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). 74.11 - Tubes et tuyaux en cuivre. 74.12 - Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7413.00.00 - Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. 74.14 - Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles et bandes déployées en cuivre. 74.15 - Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. 7416.00.00 - Ressorts en cuivre. 7417.00.00 - Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre. 74.18 - Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. 74.19 - Autres ouvrages en cuivre. Chapitre 75 — Nickel et ouvrages en nickel 75.01 - Mattes de nickel, «sinters» d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. 75.02 - Nickel sous forme brute. 7503.00.00 - Déchets et débris de nickel. 7504.00.00 - Poudres et paillettes de nickel. 75.05 - Barres, profilés et fils, en nickel. 75.06 - Tôles, bandes et feuilles, en nickel. 75.07 - Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. 75.08 - Autres ouvrages en nickel. Chapitre 76 — Aluminium et ouvrages en aluminium 76.01 - Aluminium sous forme brute. 7602.00.00 - Déchets et débris d'aluminium 76.03 - Poudres et paillettes d'aluminium. 76.04 - Barres et profilés en aluminium. 76.05 - Fils en aluminium. 76.06 - Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. 76.07 - Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). 76.08 - Tubes et tuyaux en aluminium. 7609.00.00 - Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. 76.10 - Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. 7611.00 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 litre s, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 76.12 - Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 litre s, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7613.00.00 - Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. 76.14 - Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. 76.15 - Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. 76.16 - Autres ouvrages en aluminium. Chapitre 77 — (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) Chapitre 78 — Plomb et ouvrages en plomb 78.01 - Plomb sous forme brute. 7802.00.00 - Déchets et débris de plomb. 7803.00 - Barres, profilés et fils, en plomb. 78.04 - Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. 7805.00.00 - Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en plomb. 7806.00.00 - Autres ouvrages en plomb. Chapitre 79 — Zinc et ouvrages en zinc 79.01 - Zinc sous forme brute. 7902.00.00 - Déchets et débris de zinc. 79.03 - Poussières, poudres et paillettes, de zinc. 7904.00.00 - Barres, profilés et fils, en zinc. 7905.00.00 - Tôles, feuilles et bandes, en zinc. 7906.00.00 - Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc. 7907.00 - Autres ouvrages en zinc. Chapitre 80 — Étain et ouvrages en étain 80.01 - Étain sous forme brute. 8002.00.00 - Déchets et débris d'étain. 8003.00 - Barres, profilés et fils, en étain. 8004.00.00 - Tôles, feuilles et bandes en étain, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. 8005.00 - Feuilles et bandes minces en étain (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris); poudres et paillettes d'étain. 8006.00.00 - Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain. 8007.00.00 - Autres ouvrages en étain. Chapitre 81 — Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières 81.01 - Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. 81.02 - Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. 81.03 - Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. 81.04 - Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. 81.05 - Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. 8106.00.00 - Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. 81.07 - Cadmium et ouvrages en cadmium, y compris les déchets et débris. 81.08 - Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. 81.09 - Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris. 81.10 - Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. 8111.00 - Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. 81.12 - Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. 8113.00.00 - Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. Chapitre 82 — Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs 82.01 - Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. 82.02 - Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). 82.03 - Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. 82.04 - Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. 82.05 - Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. 8206.00.00 - Outils d'au moins deux des nos 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. 82.07 - Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. 82.08 - Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8209.00 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. 8210.00 - Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. 82.11 - Couteaux (autres que ceux du no 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. 82.12 - Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 8213.00 - Ciseaux à doubles branches et leurs lames. 82.14 - Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). 82.15 - Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. Chapitre 83 — Ouvrages divers en métaux communs 83.01 - Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. 83.02 - Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. 8303.00.00 - Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. 8304.00.00 - Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 94.03. 83.05 - Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. 83.06 - Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. 83.07 - Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. 83.08 - Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. 83.09 - Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. 8310.00.00 - Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 94.05. 83.11 - Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. Section XVI [ch. 84-85] — Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils Chapitre 84 — Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins méchaniques; parties de ces machines ou appareils 84.01 - Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. 84.02 - Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites «à eau surchauffée». 84.03 - Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 84.02. 84.04 - Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. 84.05 - Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. 84.06 - Turbines à vapeur. 84.07 - Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). 84.09 - Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. 84.10 - Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. 84.11 - Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. 84.12 - Autres moteurs et machines motrices. 84.13 - Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. 84.14 - Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes. 84.15 - Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. 84.16 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. 84.17 - Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. 84.18 - Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. 84.19 - Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un 84.20 - Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. 84.21 - Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. 84.22 - Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, 84.23 - Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances. 84.24 - Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires. 84.25 - Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. 84.26 - Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues. 84.27 - Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 84.28 - Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). 84.29 - Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. 84.30 - Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. 84.31 - Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 84.25 à 84.30. 84.32 - Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. 84.33 - Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 84.37. 84.34 - Machines à traire et machines et appareils de laiterie. 84.35 - Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 84.36 - Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. 84.37 - Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. 84.38 - Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales. 84.39 - Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. 84.40 - Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. 84.41 - Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. 84.42 - Machines, appareils et matériel (autres que les machines-outils des nos 84.56 à 84.65) à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42; machines à imprimer à jet d'encre, autres que celles du no 84.71; machines auxiliaires pour l'impression. 8444.00.00 - Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. 84.45 - Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 84.46 ou 84.47. 84.46 - Métiers à tisser. 84.47 - Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. 84.48 - Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). 8449.00.00 - Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. 84.50 - Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. 84.51 - Machines et appareils (autres que les machines du no 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la 84.52 - Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre. 84.53 - Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. 84.54 - Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. 84.55 - Laminoirs à métaux et leurs cylindres. 84.56 - Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma. 84.57 - Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. 84.59 - Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 84.58. 84.60 - Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 84.61. 84.61 - Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. 84.62 - Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus. 84.63 - Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 84.64 - Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. 84.65 - Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. 84.67 - Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. 84.68 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. 84.69 - Machines à écrire autres que les imprimantes du no 84.71; machines pour le traitement des textes. 84.70 - Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. 84.71 - Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. 84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 84.69 à 84.72. 84.74 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable. 84.75 - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 84.80 - Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. 84.81 - Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. 84.82 - Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. 84.83 - Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. 84.84 - Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécanique. 84.85 - Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. Chapitre 85 — Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, 85.01 - Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. 85.02 - Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. 8503.00 - Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. 85.04 - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 85.05 - Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques. 85.06 - Piles et batteries de piles électriques. 85.07 - Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 85.09 - Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique. 85.10 - Rasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 85.11 - Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. 85.12 - Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. 85.13 - Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 85.12. 85.14 - Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. 85.15 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. 85.16 - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. 85.17 - Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y compris les postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil et les appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numérique; visiophones. 85.18 - Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. 85.19 - Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son. 85.20 - Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son, même incorporant un dispositif de reproduction du son. 85.21 - Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 85.19 à 85.21. 85.23 - Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mais non enregistrés, autres que les produits du Chapitre 37. 85.24 - Disques, bandes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, mais à l'exclusion des produits du Chapitre 37. 85.25 - Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision; appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes; appareils photographiques numériques. 85.26 - Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. 85.27 - Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. 85.28 - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images; moniteurs vidéo et projecteurs vidéo. 85.29 - Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. 85.30 - Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 86.08). 85.31 - Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. 85.32 - Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. 85.33 - Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). 8534.00.00 - Circuits imprimés. 85.35 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. 85.36 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts. 85.37 - Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. 85.38 - Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.35, 85.36 ou 85.37. 85.39 - Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. 85.40 - Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. 85.41 - Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. 85.42 - Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques. 85.43 - Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 85.44 - Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. 85.45 - Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. 85.46 - Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. 85.47 - Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. 85.48 - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électrique; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Section XVII [ch. 86-89] — Matériel de transport Chapitre 86 — Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris élecrtomécaniques) de signalisation pour voies de communications 86.01 - Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. 86.02 - Autres locomotives et locotracteurs; tenders. 86.03 - Automotrices et autorails, autres que ceux du no 86.04. 8604.00 - Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). 8605.00.00 - Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 86.04). 86.06 - Wagons pour le transport sur rail de marchandises. 86.07 - Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. 8608.00 - Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. 8609.00 - Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Chapitre 87 — Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires 87.01 - Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course. 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. 87.05 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). 8706.00 - Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. 8710.00.00 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. 87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. 8712.00.00 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. 8715.00.00 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. 87.16 - Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. Chapitre 88 — Navigation aérienne ou spatiale 88.01 - Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. 88.03 - Parties des appareils des nos 88.01 ou 88.02. 8804.00 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. 88.05 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. Chapitre 89 — Navigation maritime ou fluviale 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8902.00 - Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. 8904.00.00 - Remorqueurs et bateaux-pousseurs. 89.05 - Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. 89.06 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8908.00 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Section XVIII [ch. 90-92] — Instruments et appareils d'opitque, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; Chapitre 90 — Instruments et appareils d'opitque, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; 90.01 - Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. 90.02 - Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. 90.03 - Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. 90.04 - Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 90.05 - Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. 90.06 - Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39. 90.07 - Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. 90.08 - Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. 90.09 - Appareils de photocopie à système optique ou par contact et appareils de thermocopie. 90.10 - Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques (y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. 90.11 - Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. 90.12 - Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. 90.13 - Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 90.14 - Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. 90.15 - Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. 9016.00 - Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. 90.17 - Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 90.18 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. 90.19 - Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. 9020.00.00 - Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. 90.21 - Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. 90.22 - Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement. 9023.00.00 - Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. 90.24 - Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). 90.25 - Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. 90.26 - Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32. 90.27 - Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. 90.28 - Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. 90.29 - Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 90.14 ou 90.15; stroboscopes. 90.30 - Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. 90.31 - Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. 90.32 - Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9033.00 - Parties et accessoires non dénommées ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Chapitre 91 — Horlogerie 91.01 - Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 91.02 - Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. 91.03 - Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9104.00.00 - Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. 91.05 - Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. 91.06 - Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). 9107.00 - Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. 91.08 - Mouvements de montres, complets et assemblés. 91.09 - Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. 91.10 - Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. 91.11 - Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 91.12 - Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 91.13 - Bracelets de montres et leurs parties. 91.14 - Autres fournitures d'horlogerie. Chapitre 92 — Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments 92.01 - Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. 92.02 - Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9203.00 - Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques. 92.04 - Accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche. 92.05 - Autres instruments de musique à vent (clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple). 9206.00 - Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). 92.07 - Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). 92.08 - Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. 92.09 - Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. Section XIX [ch. 93] — Armes, munitions et leurs parties et accessoires Chapitre 93 — Armes, munitions et leurs parties et accessoires 9301.00 - Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9302.00.00 - Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. 93.03 - Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). 9304.00 - Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. 93.05 - Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. 93.06 - Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. 9307.00.00 - Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. Section XX [ch. 94-96] — Marchandises et produits divers Chapitre 94 — Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; 94.01 - Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. 94.02 - Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. 94.03 - Autres meubles et leurs parties. 94.04 - Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. 94.05 - Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. 9406.00 - Constructions préfabriquées Chapitre 95 — Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires 9501.00.00 - Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par exemple); landaus et poussettes pour poupées. 95.02 - Poupées représentant uniquement l'être humain. 95.03 - Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. 95.04 - Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple). 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. 95.06 - Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. 95.07 - Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. 95.08 - Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes; théâtres ambulants. Chapitre 96 — Ouvrages divers 96.01 - Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). 9602.00 - Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. 96.03 - Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. 9604.00.00 - Tamis et cribles, à main. 9605.00.00 - Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. 96.06 - Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons. 96.07 - Fermetures à glissière et leurs parties. 96.08 - Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09. 96.09 - Crayons (autres que les crayons du no 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. 9610.00.00 - Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. 9611.00.00 - Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. 96.12 - Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. 96.13 - Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 96.14 - Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. 96.15 - Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 85.16, et leurs parties. 96.16 - Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9617.00.00 - Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). 9618.00.00 - Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. Section XXI [ch. 97-99] — Objets d'art, de collection ou d'antiquité Chapitre 97 — Objets d'art, de collection ou d'antiquité 97.01 - Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages et tableautins similaires. 9702.00.00 - Gravures, estampes et lithographies originales. 9703.00.00 - Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. 9704.00.00 - Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 49.07 9705.00.00 - Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique. 9706.00.00 - Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. Chapitre 98 — Dispositions de classification spéciale — non commerciales I. -Dispositions d'exonération 98.01 - Moyens de transport et conteneurs des Chapitres 86, 87, 88 ou 89, servant au transport commercial international des marchandises ou des passagers, y compris l'équipement auxiliaire qui est nécessaire à la protection, à la sécurité, à la retenue et à la conservation des marchandises ou des passagers. 9802.00.00 - Moyens de transport importés temporairement par un résident du Canada aux fins de son propre transport international et non-commercial et de celui des personnes qui l'accompagnent en utilisant ce même moyen de transport. 9803.00.00 - Moyens de transport et bagages importés temporairement par un non-résident du Canada pour son usage personnel au Canada. 98.04 - Marchandises acquises à l'étranger par un résident ou un résident temporaire du Canada ou par un ancien résident revenant au Canada pour reprendre résidence, pour son usage personnel ou domestique, ou comme souvenirs ou cadeaux, mais non achetées à la demande d'autres personnes ni pour rendre service, ni pour la vente, et déclarées par ladite personne lors de son retour au Canada. 9805.00.00 - Marchandises importées par un membre des Forces canadiennes, par un employé du gouvernement du Canada, par un ancien résident du Canada qui revient résider au pays après avoir résidé dans un autre pays pendant au moins une année ou par un résident qui revient au pays après une absence du 9806.00.00 - Effets personnels ou domestiques d'un résident du Canada qui est décédé, à la condition que les marchandises lui aient appartenu, aient été en sa possession et lui aient servi à l'étranger 9807.00.00 - Marchandises importées par un immigrant pour son usage domestique ou personnel, si elles lui ont effectivement appartenu, ont été en sa possession et lui ont servi à l'étranger avant son arrivée au Canada, et l'accompagnant au moment de son arrivée au Canada. 9808.00.00 - Articles pour l'usage personnel ou officiel des représentants des pays étrangers et des gouvernements de Sa Majesté, et pour l'usage personnel de leurs familles, suites ou serviteurs. 9809.00.00 - Articles pour l'usage de gouverneur général. 9810.00.00 - Armes, fournitures militaires, munitions de guerre et autres biens, étant et devant rester la propriété d'un pays étranger désigné par le gouverneur en conseil 9811.00.00 - Armes, fournitures militaires et munitions de guerre importées par le gouvernement du Canada en remplacement, dans l'attente ou pour l'échange réel de marchandises semblables prêtées, remises en échange ou devant être remises en échange au gouvernement d'un pays étranger désigné par le gouverneur en conseil sous le régime du no tarifaire 9810.00.00. 9812.00.00 - Publications des Nations Unies ou de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord ou d'une de leurs institutions spécialisées. 9813.00.00 - Marchandises, y compris les contenants ou les enveloppes remplis ou vides, originaires du Canada, après avoir été exportées hors du Canada, si les marchandises doivent être retournées sans avoir reçu de plus-value ni d'amélioration dues, entre autres choses, à un procédé de fabrication quelconque, ou sans avoir été unies à un autre article quelconque à l'étranger. 9814.00.00 - Marchandises, y compris les contenants ou les enveloppes remplis ou vides, qui sont déjà dédouanées et déclarées en détail en vertu de l'article 32 de la Loi sur les douanes et qui ont été exportées, si les marchandises doivent être retournées sans avoir reçu de plus-value ni d'amélioration dues, entre autres choses, à un procédé de fabrication quelconque, ou sans avoir été unies à un autre article quelconque à l'étranger. 9815.00.00 - Dons de vêtements et livres faits à titre de charité; Dons de marchandises par des non-résidents du Canada aux institutions religieuses, aux établissements de charité ou aux maisons d'enseignement au Canada; Photographies, au nombre de trois au plus, envoyées par des amis et non destinées à la vente. 9816.00.00 - Cadeaux occasionnels, expédiés de l'étranger par des personnes à des amis au Canada ou importés par des non-résidents du Canada personnellement à titre de présents à des amis, et n'étant pas des objets de réclame, du tabac ni des boissons alcooliques, quand leur valeur n'excède pas soixante dollars dans un cas quelconque. 9817.00.00 - Médailles, trophées et autres articles (non compris les produits susceptibles d'être vendus, ni les médailles, les trophées ou prix que des sociétés commerciales ou des organismes offrent régulièrement à leurs membres, employés ou représentants), qui ont été offerts ou décernés par des personnes ou des organismes étrangers à titre de distinction honorifique, ou gagnés dans d'autres pays à l'occasion de compétitions, ou qui ayant été gagnés dans d'autres pays à l'occasion de compétitions sont donnés par des personnes ou des organismes d'autres pays à titre de distinction honorifique au Canada. 9818.00.00 - Articles importés par ou pour les musées ou les bibliothèques publiques, les universités, les collèges ou écoles, et qui doivent être exposés dans ces institutions, s'ils sont accompagnés d'un formulaire réglementaire en deux exemplaires, contenant les renseignements devant être fournis avec le formulaire, et signé par un administrateur de l'institution où les articles doivent être exposés. 98.26 - Marchandises acquises à l'étranger par un voyageur pour son usage personnel ou domestique, et accompagnant le voyageur au moment de son arrivée au Canada de l'étranger quand le voyageur arrive à un bureau de douane désigné aux termes de l'article 5 de la Loi sur les douanes comme un bureau où des marchandises de cette position peuvent être déclarées. 9827.00.00 - Marchandises, pouvant comprendre du vin n'excédant pas 1,5 litre ou des boissons alcooliques n'excédant pas 1,14 litre , et une quantité de tabac n'excédant pas cinquante cigares, 9829.00.00 - Les articles que contient une résidence saisonnière, à l'exclusion des matériaux de construction, des appareils d'éclairage et de tout autre article fixé en permanence ou intégré à la résidence saisonnière; Les outils et l'équipement servant à l'entretien de la résidence saisonnière; 9830.00.00 - Les articles suivants devant servir à une réunion ou à un congrès par une organisation étrangère (à l'exclusion d'une filiale canadienne d'une telle organisation), qui est une société constituée avec un siège social situé à l'extérieur du Canada, ou d'une association non constituée dont aucun des membres ne sont résidents du Canada : 9831.00.00 - Film non commercial, exposé ou traité pendant qu'un résident est à l'étranger, et un jeu d'épreuves de ce film, et bande d'enregistrement vidéo non commerciale enregistrée pendant qu'un résident est à l'étranger, importé par le résident uniquement pour son usage personnel et non destiné à des fins commerciales ou professionelles et qui sont en la possession effective ou font partie des bagages du résident à son retour au Canada; 9832.00.00 - Les bières ou cercueils 9833.00.00 - Présents officiels qui sont des articles offerts par des personnalités étrangères dans l'exercise de leurs fonctions en tant que chefs d'État, les chefs de gouvernement ou représentants du gouvernement ou d'un organisme public d'un pays étranger ou d'une autorité politique étrangère agissant en leur qualité officielle, offerts au premier ministre du Canada, aux ministres du gouvernement du Canada, aux députés, aux premiers ministres des provinces ou aux maires des municipalités, en visite officielle à l'étranger ou offerts par une personnalité étrangère en visite officielle au Canada. II. -Dispositions d'interdiction 9897.00.00 - Toute espèce vivante de la famille des mangoustes, y compris les espèces suivants : Galidia, Galidictis, Mungotictis, Salonoia, Suricata, Herpestes, Helogale, Donogale, Atilax, Mungos, Crossarchus, Liberiictics, Ichneumia, Bdeogale, Rhynchogale, Cynictis, Paracynictis et Cryptoprocta, sauf si le ministre du Revenu national est convaincu, conformément à l'avis écrit donné par le Service canadien de la faune, que l'espèce est destinée aux fins de reproduction, d'étude ou de présentation, dans un enclos, par des jardins zoologiques agréés par le Service canadien de la faune; 9898.00.00 - Armes à feu, armes prohibées, armes à autorisation restreinte, dispositifs prohibés, munitions prohibées et éléments ou pièces conçus exclusivement pour être utilisés dans la fabrication ou l'assemblage d'armes automatiques, désignés comme " marchandises prohibées " au présent numéro tarifaire, sauf : 9899.00.00 - Des livres, imprimés dessins, peintures, gravures, photographies ou reproductions de tout genre qui : a) sont réputés obscènes au sens du paragraphe 163(8) du Code criminel; b) constituent de la propagande haineuse au sens du paragraphe 320(8) du Code criminel; c) sont de nature à fomenter la trahison au sens de l'article 46 du Code criminel; ou d) sont de nature à fomenter la sédition au sens des articles 59 ou 60 du Code criminel; Chapitre 99 — Dispositions de classification spéciale — commerciales 9901.00.00 - Articles et matières devant servir à la fabrication ou à la réparation des produits suivants devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques : 9903.00.00 - Articles et matières qui entrent dans le coût de fabrication ou de réparation des produits suivants, et articles devant servir dans ce qui suit : Appareils élévateurs ou transporteurs (convoyeurs) des types agricoles ou horticoles; 9904.00.00 - Produits Kosher des positions 22.04 ou 22.05 qui sont originaires d'Israël ou d'un autre bénéficiaire de l'ALÉCI. 9905.00.00 - Les produits de la Pâque suivants qui sont utilisés durant la fête de la Pâque, qui sont marqués comme tels et tellement tachés, importés pendant la période commençant deux mois avant la veille du premier jour de cette fête et se terminant le dernier jour de cette fête : 9906.00.00 - Produits alimentaires et autres marchandises de consommation à l'exclusion des boissons alcooliques et des produits de tabac, qui sont importés par les participants à une expédition scientifique ou explorative pour leur usage exclusif au cours de recherches menées ou commanditées par un organisme scientifique ou culturel, une institution d'apprentissage ou un gouvernement étranger, dont les participants ne sont pas résidents du Canada et dont les meneurs ou commanditaires se sont engagés à faire connaître au gouvernement du Canada tous les renseignements recueillis au Canada à la suite des recherches menées au cours de l'expédition. 9908.00.00 - Véhicules utilitaires de la position 87.03 et chariots ou camions-navettes de la position 87.04, devant servir à l'usage souterrain dans les mines ou à la mise en valeur de gisements minéraux; Articles (à l'exclusion des pneumatiques et chambres à air) devant servir dans les équipements qui précèdent, ou devant servir dans des machines de chargement pour charger du charbon ou pour charger des minéraux directement au front de taille, ou devant servir dans des machines d'extraction pour l'extraction des minéraux directement au front de taille. 9909.00.00 - Machines et appareils d'etude de puits, et instruments de sismologie, et leurs parties, devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel ou devant servir dans des machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation de gisements de potasse ou de sel gemme, à l'exclusion des châssis et leurs parties des véhicules automobiles à usages spéciaux de la position 87.05 et à l'exclusion de tous les autres véhicules automobiles du Chapitre 87 et d'instruments de géophysique de la position 90.15. 9910.00.00 - Matériel devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI, des Chapitres 40, 73 ou 90, ou des positions 59.10 ou 87.05 (à l'exclusion des châssis des véhicules automobiles et leurs parties), ces marchandises devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel, jusqu'à et y compris la vanne de distribution sur place. 9913.00.00 - Les ingrédients pharmaceutiques suivants; leurs sels, esters ou hydrates qui sont classés dans la même sous-position que l'ingrédient desquels ils sont dérivés et qui sont désignés par l'un ou l'autre des préfixes ou des suffixes à la fin de la liste des ingrédients suivants : 9914.00.00 - (1'R,3R,4R)-4-Acétoxy-3-(1'-tert-butyldiméthylsilyloxyéthyl)azétidin-2-one; 9915.00.00 - Matières textiles devant servir à la fabrication de serviettes hygiéniques, ceintures ou bandages de prothèses, bandes abdominales d'orthopédie ou bandages de suspensoirs. 9916.00.00 - Papier devant servir à la fabrication de serviettes hygiéniques, ceintures ou bandages de prothèses, bandes abdominales d'orthopédie ou bandages de suspensoirs. 9917.00.00 - Marchandises devant entrer dans le coût de la fabrication des engrais, et matières devant servir à la fabrication de ces marchandises. 9918.00.00 - Huiles volatiles, des positions 29.09, 29.14, 29.15, 29.18, 29.32, 29.33 ou 29.34, ou des sous-positions 2905.19, 2906.29 ou 2912.29, devant être utilisées dans l'assaisonnement ou en parfumerie. 9919.00.00 - Marchandises des Chapitres 28 ou 29, en paquets d'un poids brut excédant 1,36 kg chacun, devant servir en tant que des produits ayant les mêmes fonctions que les marchandises de la position 38.08; Marchandises des Chapitres 28 ou 29 (autres que l'acide 2,4 dichlorophénoxyacétique, l'acide 2 méthyl - 4 chlorophénoxyacétique et leurs esters et sels d'amine), agents de surface organiques de la position 34.02, et huiles de la position 27.10, d'une viscosité de 7,44 mm²/sec. ou plus à 37,8 °C, autres que les huiles blanches, devant servir à la fabrication de produits de la position 38.08 ou de marchandises des Chapitres 28 ou 29 devant servir en tant que des produits ayant les mêmes fonctions que les marchandises de la position 38.08. 9920.00.00 - Matières devant servir à la fabrication de pansements, d'emplâtres, de bandes ou de bandages des types adhésifs ou chirurgicaux ou de tissus textiles enduits d'un composé de plâtre de Paris. 9921.00.00 [Abrogé] 9923.00.00 - Articles et matières devant servir à la fabrication de sacs de golf. 9925.00.00 - Articles, faits entièrement ou principalement en métal, et matières, devant servir à la fabrication de machines à scier ou de leurs parties pour être employées dans les scieries. 9926.00.00 - Articles et matières devant servir à la fabrication de tondeuses à gazon à moteur à piston alternatif 9927.00.00 - Articles et matières devant être utilisés dans la fabrication des produits suivants pour imprimeurs, lithographes, relieurs, convertisseurs de papier ou de feuilles métalliques, fabricants de stéréotypes, d'électrotypes, de plaques d'imprimerie ou de cylindres d'impression ou par des fabricants d'articles en papier, en carton ou en feuilles métalliques : 9928.00.00 - Les imprimés suivants, importés par une ligne aérienne enregistrée dans un pays étranger, ou en son nom, pour être utilisés exclusivement dans la promotion et l'exploitation de services aériens fournis par ce transporteur, à condition que le pays de ce transporteur accorde un privilège semblable aux lignes aériennes enregistrées au Canada : 9929.00.00 - Imprimés publicitaires du Chapitre 49, y compris brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande touristique et affiches, importés des États-Unis, du Mexique ou du Chili, quel que soit le pays d'origine ou le traitement tarifaire qui leur est applicable, et qui : 9930.00.00 - Tissus, écrus ou blanchis, uniquement de coton ou uniquement de coton et de fibres de polyester, des Chapitres 52 ou 55, devant servir aux fabricants transformateurs pour la production de tissus teintés destinés à la fabrication de chemises à col façonné 9931.00.00 - Tissus ou tissus enduits, du chapitre 39, des chapitres 51 à 55, du chapitre 59 et des positions 58.01, 58.03, 58.05, 58.09 et 58.10, d'une longueur n'excédant pas 160 m, avec un prix départ usine d'au moins 27,70 $ le mètre carré, choisis ou fournis par un client sans lien de dépendance, devant servir de recouvrement pour la fabrication de meubles rembourrés de ce client Du 1 avril 2002 au 31 mars 2005 9932.00.00 - Articles de la position 40.16 (autres que les ouvrages en caoutchouc alvéolaire, les joints ou les articles gonflables) ou marchandises de la position 48.23, de la Section XVI ou du Chapitre 90, pour préparer, fabriquer, essayer ou finir les fils, cordages ou tissus faits de fibres de textiles ou de papier, devant être utilisées par des fabricants ou par des institutions d'enseignement ou de charité pour ces procédés; Matières devant servir à la fabrication d'articles et de marchandises de ce qui précède. 9933.00.00 - Tissus de la Section XI lorsqu'ils sont utilisés par des costumiers ou des organisations professionnelles pour les arts d'interprétation, pour la fabrication de costumes destinés aux arts d'interprétation ou aux représentations à la télévision. 9934.00.00 - Écharpes, en matières textiles, en rouleaux, à séparer en coupant les fils diviseur; Tissus ou rubanerie devant servir à la fabrication de cravates, noeuds papillons ou foulards, ensembles comprenant cravates et mouchoirs de poche assortis, d'écharpes ou de cache-nez, autres que les tissus semblables devant servir de doublures intermédiaires. 9935.00.00 - Tissus de coton (à l'exclusion de tissus dits « denim » ou de tissus écrus), contenant au moins 85 % en poids de coton, du Chapitre 52, devant servir à la fabrication de vêtements ou d'accessoires du vêtement. 9936.00.00 - Échantillons haute-couture, c'est-à-dire des échantillons uniques de vêtement (à l'exclusion des chaussures, des coiffures, des gants, mitaines et moufles, des ceintures, des cravates, des foulards, des articles chaussants ou d'autres accessoires à moins qu'ils ne fassent partie intégrante, de par la conception, de l'échantillon), dont un seul style, taille ou couleur d'un article de vêtement est contenu dans un seul envoi, importés par un fabricant de vêtements, qui s'en servira exclusivement pour déterminer les procédés techniques à employer pour fabriquer des vêtements similaires au Canada, et qui ne sont pas revendus à un coût supérieur à leur coût original. 9937.00.00 - Costumes, leurs parties et accessoires, conçus ou décorés de façon à témoigner d'un héritage ethno-culturel particulier lorsqu'ils doivent servir à des groupes qui ont besoin de ces costumes pour manifester publiquement leur héritage. 9938.00.00 - Produits textiles ou vêtements tissés sur métier à main, faits à la main ou d'artisanat, désignés par le ministre, lorsqu'ils ont été certifiés par le gouvernement du Mexique, des États-Unis ou du Chili ou par toute autre personne autorisée de ces trois pays et reconnue par le ministre du Revenu national à cette fin, comme étant : 9939.00.00 - Articles des uniformes ou des équipements officiels, devant servir à des membres de régiments militaires, achetés avec les fonds du régiment, et demeurant la propriété du régiment. 9940.00.00 - Tissus Jacquard pour lesquels l'exportateur certifie qu'ils ont été tissés sur un métier de type Jacquard, des Chapitres 51 à 55, devant servir à la fabrication de vêtements. 9941.00.00 - Tissus, autres que les doublures ou les entredoublures, d'un poids n'excédant pas 70 g/m², des Chapitres 51 à 55 ou de la position 58.03, devant servir à la fabrication de vêtements pour femmes ou fillettes, à l'exclusion de combinaisons et ensembles de ski ou des vêtements de la position 62.02. 9942.00.00 - Tissus, contenant au moins 20 % en poids de fils métalliques ou métallisés de la position 56.05, des Chapitres 51, 52, 53, 54, 55 ou 58, à l'exclusion de la rubanerie de la position 58.06, devant servir à la fabrication de vêtements. 9943.00.00 - Feutres et nontissés, imprégnés de copolymère de styrène-butadiène ou renfermant du copolymère de styrène-butadiène comme liant, recouverts sur une ou deux faces de matières plastiques, des positions 39.21 ou 56.03, ou imprégnés de caoutchouc ou renfermant du caoutchouc comme liant, des positions 40.05, 40.08 ou 56.03, devant servir à la fabrication de chaussures. 9944.00.00 - Feutres et nontissés, imprégnés de polymères composés d'acétate de vinyle ou renferment du polymère composé d'acétate de vinyle comme liant, recouverts sur une ou deux faces de matières plastiques, des positions 39.21 ou 56.03, devant servir à la fabrication de chaussures. 9945.00.00 - Articles et matières, faits entièrement ou principalement en métal, devant servir à la fabrication de ce qui suit : 9946.00.00 - Autotransformateurs d'une puissance individuelle de base en mégavolts ampères de plus de 300 MVA; Autres transformateurs ayant une puissance individuelle de base en MVA de plus de 275, peu importe la classe de tension; Transformateurs et réacteurs en dérivation (shunt) d'une classe de tension individuelle de 700 kilovolts ou plus, peu importe la puissance de base en MVA; Articles et matières devant servir à la fabrication de ce qui précède. 9947.00.00 - Articles et matières devant servir à la fabrication de diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur (y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux), diodes émettrices de lumière, cristaux piézo-électriques montés ou circuits intégrés et micro-assemblages électroniques; 9948.00.00 - Articles devant servir dans ce qui suit : Distributeurs automatiques de billets de banque; Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités, lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations; 9949.00.00 - Articles et matières de la Section XV ou du Chapitre 85 et fibres optiques, faisceaux de fibres optiques et câbles de fibres optiques, devant servir à la fabrication d'appareils de communications par courant porteur pour la transmission de signaux à fréquence acoustiques, de télécommande, de télémétrie, ou de protection sur des lignes de transmission électriques. 9950.00.00 - Satellites et sous-systèmes de satellites importés afin d'être testés; 9952.00.00 - Articles et matériaux, à l'exclusion des préparations antigel de la position 38.20 et des marchandises du Chapitre 40, devant servir à la fabrication des parties d'équipement d'origine pour les véhicules tout terrain n'excédant pas un poids en charge maximal de 680 kg, de la sous-position 8703.21, et pour les véhicules hors-route n'excédant pas un poids en charge maximal de 1.150 kg, des sous-positions 8704.21, 8704.31 ou 8704.90, ou devant servir d'équipement d'origine dans la fabrication de ces véhicules ou de leurs châssis. 9953.00.00 - Appareils hydrauliques et articles devant servir dans ceux-ci; Articles devant servir dans des moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesels ou semi-diesels); Tout ce qui précède devant servir à la fabrication de niveleuses ou de décapeuses pour route. 9958.00.00 - Parties, accessoires et articles, à l'exclusion des pneumatiques et chambres à air, devant servir à la fabrication de parties d'équipement d'origine de véhicules de tourisme, de camions ou d'autobus, ou devant servir d'équipement d'origine dans la fabrication de ces véhicules ou de leurs châssis. 9959.00.00 - Matières des Sections III, VI, VII, XI, XIII, XIV ou XV ou des Chapitres 45 ou 48, ou conducteurs électriques pour tensions excédant 1.000 V (à l'exclusion du fils pour bobinage ou des conducteurs coaxiaux), devant servir à la fabrication de véhicules de tourisme, d'autobus, de camions, d'ambulances ou de corbillards, ou de châssis de ces véhicules, ou des parties, accessoires ou parties de ces accessoires, autres que les pneumatiques et chambres à air en caoutchouc. 9960.00.00 - Machines, instruments de précision et appareils, y compris les tableaux de contrôle, accessoires et dispositifs destinés aux machines, instruments de précision, appareils et tableaux précités, et les parties de tout ce qui précède, à l'exclusion des outils consomptibles : 9961.00.00 - Les articles suivants devant servir à la réparation des tracteurs routiers pour semi-remorques, des véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises, ou des voitures de lutte contre l'incendie, et des parties de ces véhicules : 9962.00.00 - Les articles suivants devant servir à la réparation des tracteurs routiers pour semi-remorques, des véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises, ou des voitures de lutte contre l'incendie, et des châssis de ces véhicules : 9963.00.00 - Les articles suivants devant servir à la réparation des tracteurs routiers pour semi-remorques, des véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus (chauffeur inclus), des ambulances et des corbillards, des véhicules automobiles pour le transport de marchandises, ou des voitures de lutte contre l'incendie, ou des châssis de ces véhicules, ou devant servir à la fabrication de parties de réparation de ces véhicules : 9964.00.00 - Articles devant servir à la fabrication de motoneiges (à l'exception de motoneiges équipées pour remplir des fonctions ou rendre des services spéciaux). 9965.00.00 - Les parties inutilisables de véhicules devant être reconstruites; Articles devant servir à cette reconstruction. 9966.00.00 - Les véhicules qui suivent, fabriqués plus de 25 ans avant la date de déclaration en détail, et articles devant servir uniquement ou principalement avec ces véhicules : 9967.00.00 - Marchandises, autres que les housses de fauteuils en tissus textiles, devant servir aux aéronefs, aux appareils au sol d'entraînement au vol, aux moteurs d'aéronefs ou aux accessoires d'aéronefs aéroportés, et à leurs parties. 9968.00.00 - Marchandises des Sections XV ou XVI ou des Chapitres 15, 25, 28, 32, 34, 37, 38, 39, 40, 48, 68, 69, 90 ou 94, pour la fabrication, la réparation, l'entretien, la reconstruction, la modification ou la transformation des aéronefs, des appareils au sol d'entraînement au vol ou des moteurs d'aéronefs, et de leurs parties. 9969.00.00 - Marchandises en métaux communs, des Sections XV, XVI, XVII, XVIII, XIX ou XX, autres que des hélices solides à inclinaison fixe d'un diamètre excédant 23 cm mais n'excédant pas 6,5 m et des pales d'hélice à inclinaison contrôlable, devant servir à la construction ou à l'équipement des navires, des bateaux ou des engins flottants. 9970.00.00 - Dragues, péniches, remorqueurs, chalands, navires à moteur et matériaux, autres que des articles destinés à l'usage personnel, devant servir à l'entretien des canaux de navigation de la partie internationale de la voie maritime du Saint-Laurent. 9971.00.00 - Paquebots, bateaux de croisières, traversiers, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises, de la position 89.01; 9972.00.00 - Articles devant servir à la fabrication d'embarcations individuelles, d'une longueur hors-tout n'excédant pas 5 m, à moteur intérieur et hydropropulsées, conçues pour la conduite en position assise, debout ou à genoux sur l'embarcation, par opposition à la conduite en position assise traditionnelle. 9977.00.00 - Articles devant servir dans ce qui suit : Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de haute tension, les pupitres et panneaux de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement; 9978.00.00 - Articles et matières devant servir à la fabrication de ce qui suit : Matelas à pression alternante; Appareils et leurs parties de la position 90.22; Thermomètres médicaux et leurs parties; Caleçons, culottes, slips, couches, doublures de couches et autres articles hygiéniques similaires pour incontinence, conçus pour être portés par des personnes, à l'exclusion des articles du type utilisé pour bébés; 9979.00.00 - Marchandises conçues spécifiquement pour assister les personnes handicapées en allégeant les effets de leurs handicaps, et articles et matières devant servir dans ces marchandises. 9982.00.00 - Matériel de défense, tel que défini par la Loi sur la production de défense, qui fait l'objet d'un marché dont la valeur totale est de 250.000 $ ou plus, certifié par le ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada selon lequel les biens fournis en vertu du marché sont du matériel de défense; 9984.00.00 - Marchandises certifiées par le Conseil des jeux du Canada comme conformes aux normes des compétitions internationales applicables au sport pour lequel l'équipement est conçu et requis par un athlète exclusivement pour son entraînement ou sa participation à des compétitions de calibre internationale réservées aux amateurs, y compris les marchandises pour l'examen d'athlètes pour fin de contrôle de stimulants, à la condition que les marchandises ne soient pas vendues ni autrement cédées dans les deux ans suivant leur importation, à moins que ce soit à des personnes qui sont autorisées à importer des marchandises en vertu du présent numéro tarifaire. 9986.00.00 - Statues, statuettes, médailles, croix, image ou plaques religieuses, autels pour le culte des ancêtres, et services de communion, vases à huile, crosses, bénitiers, goupillons, encensoirs, navettes, coquilles ou fonts baptismaux, scapulaires, chapelets, rosaires, ensembles pour parchemins, chandeliers Chanuka, ensembles Kiddush, boîtes Mezuzah, ensembles Havdalah ou plateaux Seder; Parties de tout ce qui précède. 9987.00.00 - Les marchandises d'artisanat suivantes, originaires d'un pays ayant droit aux avantages du Tarif de préférence général, ayant des formes ou des décorations qui sont utilisées traditionnellement par les autochtones ou représentant des symboles nationaux, 9988.00.00 - Appareils, ustensiles, instruments et leurs parties, autres que les marchandises du Chapitre 70, lorsqu'ils sont utilisés, selon le cas : 9989.00.00 - Articles (autres que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge, spiritueux ou vins) produits plus de 50 ans avant la date de la déclaration en détail. 9990.00.00 - Échantillons commerciaux importés des États-Unis, du Mexique ou du Chili, quel que soit le pays d'origine ou le traitement tarifaire qui leur est applicable, uniquement dans le dessein d'obtenir des commandes de produits ou de services qui seront fournis depuis un pays autre que le Canada, et 9991.00.00 - Échantillons de marchandises qui représentent une espèce particulière de marchandises déjà produites ou dont on envisage la production, y compris un emballage, une boîte, une reliure ou un autre article attaché à l'échantillon ou importé comme partie intégrante de ce dernier, aux conditions suivantes : 9992.00.00 - Marchandises, quel que soit leur pays d'origine ou le traitement tarifaire qui leur est applicable, autres que les marchandises du no tarifaire 9971.00.00, réadmises au Canada après avoir été exportées aux États-Unis, au Mexique, au Chili, en Israël ou autre bénéficiaire de l'ALÉCI pour y être réparées ou modifiées dans ce pays. 9993.00.00 - Marchandises, autres que des moyens de transport, des conteneurs ou des bagages des nos tarifaires 9801.10.00 ou 9801.20.00, ou du Chapitre 89 (sauf lorsqu'elles sont importées pour réparation, remise en 9994.00.00 - Articles des positions* 39.18, 39.21, 40.16, 44.21, 48.14, 48.21, 52.08, 56.03, 56.07, 58.10, 59.03, 59.05 ou 70.19, qui sont marqués, déchirés, perforés outraités desorteà ne pouvoir être vendus ou utilisés autrement que comme échantillons commerciaux, précisés ou fournis par un client sans lien de dépendance, devant servir à la fabrication de livres d'échantillons. 9995.00.00 - Tissus, écrus ou blanchis, uniquement de fils simples de coton, titrant au moins 70 décitex et au plus 150 décitex 9996.00.00 - Tissus, écrus ou blanchis, uniquement de fils simples de coton, titrant au moins 151 décitex et au plus 300 décitex 9997.00.00 - Des tissus de coton mélangés uniquement avec des fibres discontinues de polyester, écrus ou blanchis, produits par filature à anneaux, ayant un coefficient de torsion métrique ([nombre de tours par mètre] x [racine carrée du titre] x 0.01) Historique pour la liste des dispositions tarifaires 2002 Section IV [ch. 16-24] Chapitre 22 2204.10.00 2204.10.10 2204.10.90 2204.21.40 2204.21.41 2204.21.49 2204.29.40 2204.29.41 2204.29.49 2204.30.00 2204.30.10 2204.30.90 2206.00.11 2206.00.12 2206.00.18 2206.00.30 2206.00.31 2206.00.39 2206.00.40 2206.00.41 2206.00.49 2206.00.91 2206.00.92 2206.00.93 2207.20.11 2207.20.12 2208.90.41 2208.90.49 2208.90.91 2208.90.98 2208.90.99 Section VI [ch. 28-38] Chapitre 28 2836.20.00 Chapitre 29 2925.20.91 2933.99.10 2939.91.00 Chapitre 32 3214.10.10 Chapitre 34 3403.19.10 3405.10.00 Chapitre 35 3505.20.00 Chapitre 37 3702.43.90 Section VII [ch. 39-40] Chapitre 39 3920.30.00 3923.50.10 Chapitre 40 4008.11.20 Section VIII [ch. 41-43] Chapitre 41 4101.20 4101.20.10 4101.20.20 Préambule de 4101.20.31 4101.20.31 4101.20.39 Préambule de 4101.20.41 4101.20.41 4101.20.49 Préambule de 4101.20.51 4101.20.51 4101.20.59 Préambule 4101.20.91 4101.20.91 4101.20.99 4101.50 4101.50.10 4101.50.20 Préambule de 4101.50.31 4101.50.31 4101.50.39 Préambule de 4101.50.41 4101.50.41 4101.50.49 Préambule de 4101.50.91 4101.50.91 4101.50.99 4101.90 4101.90.10 4101.90.20 Préambule de 4101.90.31 4101.90.31 4101.90.39 Préambule de 4101.90.41 4101.90.41 4101.90.49 Préambule de 4101.90.91 4101.90.91 4101.90.99 Préambule de 4102.21 4102.21 4102.21.10 4102.21.20 Préambule de 4102.21.31 4102.21.31 4102.21.39 Préambule de 4102.21.41 4102.21.41 4102.21.49 4102.29 4102.29.10 4102.29.20 Préambule de 4102.29.31 4102.29.31 4102.29.39 Préambule de 4102.29.41 4102.29.41 4102.29.49 4103.10 4103.10.10 4103.10.90 4103.20 4103.20.10 4103.20.90 4103.30 4103.30.10 4103.30.20 4103.30.30 4103.30.90 4103.90 4103.90.10 4103.90.20 4103.90.30 4103.90.90 Section IX [ch. 44-46] Chapitre 44 4408.10.10 4408.31.10 4408.39.10 4408.90.10 4412.14.00 Section XI [ch. 50-63] Chapitre 51 5112.11.20 5112.19.20 Chapitre 52 5205.14.20 5205.15.20 5205.24.20 5205.26.20 5205.27.20 5205.28.20 5205.35.20 5205.46.20 5205.47.20 5205.48.20 5206.14.10 5206.14.90 5206.15.10 5206.15.90 5206.24.10 5206.24.90 5206.25.10 5206.25.90 5208.43.30 5208.43.50 5209.41.00 5209.43.20 Chapitre 53 5311.00.10 5311.00.90 Chapitre 54 5402.49.10 5403.39.00 Chapitre 55 5503.20.10 5509.53.10 5509.53.20 5509.53.30 5509.53.40 5509.53.90 5512.19.20 5512.29.00 5513.12.00 5513.13.00 5513.19 5513.19.00 5513.19.10 5513.19.90 5514.11.00 5514.12.00 5514.13.00 5514.19 5514.19.00 5514.19.10 5514.19.90 Chapitre 56 5603.12.10 5603.13.10 5603.92.10 5603.93.10 Chapitre 58 5803.90.91 5806.32.10 Chapitre 59 5911.10.10 Section XIII [ch. 68-70] Chapitre 70 7019.39.10 7019.40.10 Section XV [ch. 72-83] Chapitre 73 7326.19.10 7326.90.10 Chapitre 76 7616.99.10 Section XVI [ch. 84-85] Chapitre 84 8419.39.91 8419.89.21 8420.10.10 8422.30.91 8438.50.91 8438.80.91 8439.20.10 8451.10 8451.10.10 8451.10.90 8461.50.11 8461.50.91 8462.39.10 8465.91.10 8465.92.10 8465.95.10 8465.99.10 8477.80.91 Chapitre 85 8501.40.21 8502.39.10 8548.90.30 Section XVII [ch. 86-89] Chapitre 87 8702.10.10 8702.10.20 8702.90.10 8702.90.20 8703.10.90 8703.21.90 8703.22.00 8703.23.00 8703.24.00 8703.31.00 8703.32.00 8703.33.00 8703.90.00 8704.22.00 8704.23.00 8704.32.00 8704.90.00 Section XX [ch. 94-96] Chapitre 94 9401.90.11 Section XXI [ch. 97-99] Chapitre 97 9704.00.00 Chapitre 98 98.26 9898.00.00 Chapitre 99 9921.00.00 9929.00.00 9931.00.00 9938.00.00 9971.00.00 9990.00.00 9992.00.00 9995.00.00 9997.00.00 Liste des dispositions tarifaires 2001 tel que modifiée Section I [ch. 1-5] — Animaux vivants et produits du règne animal Chapitre 1 — Animaux vivants 01.01 - Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. 01.02 - Animaux vivants de l'espèce bovine. 01.03 - Animaux vivants de l'espèce porcine. 01.04 - Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 01.05 - Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. 0106.00.00 - Autres animaux vivants. Chapitre 2 — Viandes et abats comestibles 02.01 - Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 02.02 - Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 02.03 - Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. 02.04 - Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. 0205.00.00 - Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. 02.06 - Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 02.07 - Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. 02.08 - Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0209.00 - Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 02.10 - Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. Chapitre 3 — Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques 03.01 - Poissons vivants. 03.02 - Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 03.04. 03.03 - Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 03.04. 03.04 - Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. 03.05 - Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine. 03.06 - Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine. 03.07 - Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine. Chapitre 4 — Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommées ni compris ailleurs 04.01 - Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 04.02 - Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 04.03 - Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. 04.04 - Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 04.06 - Fromages et caillebotte. 0407.00 - Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. 04.08 - Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0409.00.00 - Miel naturel. 0410.00.00 - Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. Chapitre 5 — Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs 0501.00.00 - Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. 05.02 - Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. 0503.00.00 - Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. 0504.00.00 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. 05.05 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes. 05.06 - Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 05.07 - Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. 0508.00.00 - Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. 0509.00.00 - Éponges naturelles d'origine animale. 0510.00.00 - Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. 05.11 - Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. Section II [ch. 6-14] — Produits du règne végétal Chapitre 6 — Plantes vivantes et produits de la floriculture 06.01 - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12. 06.02 - Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. 06.03 - Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. 06.04 - Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. Chapitre 7 — Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires 07.01 - Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. 0702.00 - Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. 07.03 - Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 07.04 - Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. 07.05 - Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. 07.06 - Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. 0707.00 - Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. 07.08 - Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 07.09 - Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 07.10 - Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. 07.11 - Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. 07.12 - Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 07.13 - Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. 07.14 - Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. Chapitre 8 — Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons 08.01 - Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. 08.02 - Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. 0803.00.00 - Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. 08.04 - Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 08.05 - Agrumes, frais ou secs. 08.06 - Raisins, frais ou secs. 08.07 - Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. 08.08 - Pommes, poires et coings, frais. 08.09 - Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 08.10 - Autres fruits, frais. 08.11 - Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 08.12 - Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. 08.13 - Fruits séchés autres que ceux des nos 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. 0814.00.00 - Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. Chapitre 9 — Café, thé, maté et épices 09.01 - Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. 09.02 - Thé, même aromatisé. 0903.00.00 - Maté 09.04 - Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. 0905.00.00 - Vanille. 09.06 - Cannelle et fleurs de cannelier. 0907.00 - Girofles (antofles, clous et griffes). 09.08 - Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. 09.09 - Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. 09.10 - Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. Chapitre 10 — Céréales 10.01 - Froment (blé) et méteil. 1002.00.00 - Seigle. 1003.00 - Orge. 1004.00.00 - Avoine. 10.05 - Maïs. 10.06 - Riz. 1007.00.00 - Sorgho à grains. 10.08 - Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. Chapitre 11 — Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment 1101.00 - Farines de froment (blé) ou de méteil. 11.02 - Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 11.03 - Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. 11.04 - Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. 11.05 - Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 11.06 - Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du no 07.14 et des produits du Chapitre 8. 11.07 - Malt, même torréfié. 11.08 - Amidons et fécules; inuline. 1109.00 - Gluten de froment (blé), même à l'état sec. Chapitre 12 — Graines et fruits oléagineux; graines, semences et frutis divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages 1201.00.00 - Fèves de soja, même concassées. 12.02 - Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. 1203.00.00 - Coprah. 1204.00.00 - Graines de lin, même concassées. 1205.00.00 - Graines de navette ou de colza, même concassées. 1206.00.00 - Graines de tournesol, même concassées. 12.07 - Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. 12.08 - Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 12.09 - Graines, fruits et spores à ensemencer. 12.10 - Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 12.11 - Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés. 12.12 - Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. 1213.00.00 - Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. 12.14 - Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. Chapitre 13 — Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux 13.01 - Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. 13.02 - Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. Chapitre 14 — Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs 14.01 - Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). 14.02 - Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières. 14.03 - Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceaux. 14.04 - Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. Section III [ch. 15] — Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Chapitre 15 — Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires 1501.00.00 - Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 02.09 ou du no 15.03. 1502.00.00 - Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03. 1503.00.00 - Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées 15.04 - Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.05 - Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. 1506.00.00 - Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.07 - Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.08 - Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.09 - Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1510.00.00 - Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 15.09. 15.11 - Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.12 - Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.13 - Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.14 - Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.15 - Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.16 - Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. 15.17 - Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. 1518.00 - Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. 1520.00.00 - Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. 15.21 - Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1522.00.00 - Dégras, résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. Section IV [ch. 16-24] — Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alchooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués Chapitre 16 — Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques 1601.00 - Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits. 16.02 - Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. 1603.00 - Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. 16.04 - Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. 16.05 - Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. Chapitre 17 — Sucres et sucreries 17.01 - Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. 17.02 - Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. 17.03 - Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. 17.04 - Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). Chapitre 18 — Cacao et ses préparations 1801.00.00 - Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. 1802.00.00 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. 18.03 - Pâte de cacao, même dégraissée. 1804.00.00 - Beurre, graisse et huile de cacao. 1805.00.00 - Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 18.06 - Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. Chapitre 19 — Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries 19.01 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. 19.02 - Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. 1903.00.00 - Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. 19.04 - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. 19.05 - Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. Chapitre 20 — Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes 20.01 - Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 20.02 - Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 20.03 - Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 20.04 - Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. 20.05 - Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. 2006.00 - Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). 20.07 - Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 20.08 - Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. 20.09 - Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Chapitre 21 — Préparations alimentaires diverses 21.01 - Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. 21.02 - Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à lever préparées. 21.03 - Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. 21.04 - Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. 2105.00 - Glaces de consommation, même contenant du cacao. 21.06 - Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. Chapitre 22 — Boissons, liquides alcooliques et vinaigres 22.01 - Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 22.02 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 20.09. 2203.00.00 - Bières de malt. 22.04 - Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. 22.05 - Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2206.00 - Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. 22.07 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. 22.08 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2209.00.00 - Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. Chapitre 23 — Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux 23.01 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaines; cretons. 23.02 - Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 23.03 - Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2304.00.00 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. 2305.00.00 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. 23.06 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 23.04 ou 23.05. 2307.00.00 - Lies de vin; tartre brut. 23.08 - Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. 23.09 - Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. Chapitre 24 — Tabacs et succédanés de tabac fabriqués 24.01 - Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 24.02 - Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 24.03 - Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac. Section V [ch. 25-27] — Produits minéraux Chapitre 25 — Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments 2501.00 - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. 2502.00.00 - Pyrites de fer non grillées. 2503.00.00 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. 25.04 - Graphite naturel. 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. 25.06 - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 2507.00.00 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. 25.08 - Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. 2509.00.00 - Craie. 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 25.11 - Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no 28.16. 2512.00.00 - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. 25.13 - Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2514.00 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des nos 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. 25.18 - Dolomie, même frittée ou calcinée; dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; pisé de dolomie. 25.19 - Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur. 25.20 - Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. 2521.00.00 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. 25.22 - Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 28.25. 25.23 - Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés. 2524.00.00 - Amiante (asbeste). 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières («splittings»); déchets de mica. 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. 2527.00.00 - Cryolithe naturelle; chiolite naturelle. 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés) à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. 25.29 - Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. 25.30 - Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. Chapitre 26 — Minerais, scories et cendres 26.01 - Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). 2602.00.00 - Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. 2603.00.00 - Minerais de cuivre et leurs concentrés. 2604.00.00 - Minerais de nickel et leurs concentrés. 2605.00.00 - Minerais de cobalt et leurs concentrés. 2606.00.00 - Minerais d'aluminium et leurs concentrés. 2607.00.00 - Minerais de plomb et leurs concentrés. 2608.00.00 - Minerais de zinc et leurs concentrés. 2609.00.00 - Minerais d'étain et leurs concentrés. 2610.00.00 - Minerais de chrome et leurs concentrés. 2611.00.00 - Minerais de tungstène et leurs concentrés. 26.12 - Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 26.13 - Minerais de molybdène et leurs concentrés. 2614.00.00 - Minerais de titane et leurs concentrés. 26.15 - Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 26.16 - Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 26.17 - Autres minerais et leurs concentrés. 2618.00.00 - Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication du fer ou de l'acier. 2619.00.00 - Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier. 26.20 - Cendres et résidus (autres que ceux de la fabrication du fer ou de l'acier) contenant du métal ou des composés de métaux. 2621.00.00 - Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech. Chapitre 27 — Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales 27.01 - Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. 27.02 - Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2703.00.00 - Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. 2704.00.00 - Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. 2705.00.00 - Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. 2706.00.00 - Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. 27.07 - Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. 27.08 - Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. 2709.00.00 - Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. 2710.00 - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base. 27.11 - Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. 27.12 - Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, «slack wax», ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. 27.13 - Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. 27.14 - Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. 2715.00 - Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, «cut-backs», par exemple). 2716.00.00 - Énergie électrique. Section VI [ch. 28-38] — Produits des industries chimiques ou des industries connexes Chapitre 28 — Produits chimiques inorganiques, composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes I. -Éléments chimiques 28.01 - Fluor, chlore, brome et iode. 2802.00.00 - Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. 2803.00.00 - Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). 28.04 - Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 28.05 - Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. II. -Acides inorganiques et composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques 28.06 - Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique. 2807.00.00 - Acide sulfurique; oléum. 2808.00.00 - Acide nitrique; acides sulfonitriques. 28.09 - Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique et acides polyphosphoriques. 2810.00.00 - Oxydes de bore; acides boriques. 28.11 - Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. III. -Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfures des éléments non métalliques 28.12 - Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. 28.13 - Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. IV. -Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux 28.14 - Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). 28.15 - Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. 28.16 - Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. 2817.00 - Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. 28.18 - Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. 28.19 - Oxydes et hydroxydes de chrome. 28.20 - Oxydes de manganèse. 28.21 - Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. 2822.00.00 - Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. 2823.00 - Oxydes de titane. 28.24 - Oxydes de plomb; minium et mine orange. 28.25 - Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. V. -Sel et peroxosels métalliques des acides inorganiques 28.26 - Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. 28.27 - Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures. 28.28 - Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. 28.29 - Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. 28.30 - Sulfures; polysulfures. 28.31 - Dithionites et sulfoxylates. 28.32 - Sulfites; thiosulfates. 28.33 - Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). 28.34 - Nitrites; nitrates. 28.35 - Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites), phosphates et polyphosphates. 28.36 - Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. 28.37 - Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. 2838.00.00 - Fulminates, cyanates et thiocyanates. 28.39 - Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. 28.40 - Borates; peroxoborates (perborates). 28.41 - Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. 28.42 - Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques, à l'exclusion des azotures. VI. -Divers 28.43 - Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. 28.44 - Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. 28.45 - Isotopes autres que ceux du no 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 28.46 - Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. 2847.00.00 - Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. 2848.00.00 - Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores. 28.49 - Carbures, de constitution chimique définie ou non. 2850.00 - Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du no 28.49. 2851.00.00 - Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. Chapitre 29 — Produits chimiques organiques I. -Hydrocarbures et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 29.01 - Hydrocarbures acycliques. 29.02 - Hydrocarbures cycliques. 29.03 - Dérivés halogénés des hydrocarbures. 29.04 - Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. 29.05 - Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.06 - Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.07 - Phénols; phénols-alcools. 29.08 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools. 29.09 - Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.10 - Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 2911.00.00 - Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.12 - Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. 2913.00.00 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du no 29.12. 29.14 - Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.15 - Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.17 - Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.18 - Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 2919.00 - Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.20 - Esters des autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.21 - Composés à fonction amine. 29.22 - Composés aminés à fonctions oxygénées. 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides. 29.24 - Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. 29.26 - Composés à fonction nitrile. 2927.00.00 - Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. 2928.00.00 - Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. 29.29 - Composés à autres fonctions azotées. 29.30 - Thiocomposés organiques. 2931.00 - Autres composés organo-inorganiques. 29.32 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement. 29.33 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. 29.34 - Acides nucléiques et leurs sels; autres composés hétérocycliques. 2935.00 - Sulfonamides. 29.36 - Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques. 29.37 - Hormones, naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés utilisés principalement comme hormones; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones. 29.38 - Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. 29.39 - Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. 2940.00.00 - Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 29.37, 29.38 ou 29.39. 29.41 - Antibiotiques. 2942.00 - Autres composés organiques. Chapitre 30 — Produits pharmaceutiques 30.01 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. 30.02 - Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires. 30.03 - Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. 30.04 - Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail. 30.05 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. 30.06 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. Chapitre 31 — Engrais 3101.00.00 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. 31.02 - Engrais minéraux ou chimiques azotés. 31.03 - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. 31.04 - Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 31.05 - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. Chapitre 32 — Extrais tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. 32.02 - Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. 3203.00 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie. 3205.00.00 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. 32.06 - Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des nos 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. 32.07 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. 32.08 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. 3210.00.00 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. 3211.00.00 - Siccatifs préparés. 32.12 - Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. 32.14 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. 32.15 - Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. Chapitre 33 — Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques 33.01 - Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. 33.02 - Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. 3303.00.00 - Parfums et eaux de toilette. 33.04 - Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. 33.05 - Préparations capillaires. 33.06 - Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), emballés pour la vente aux particuliers. 33.07 - Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. Chapitre 34 — Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre 34.01 - Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. 34.02 - Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. 34.03 - Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières 34.04 - Cires artificielles et cires préparées. 34.05 - Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 34.04. 3406.00.00 - Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. 3407.00 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites «cires pour l'art dentaire» présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. Chapitre 35 — Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes 35.01 - Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. 35.02 - Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. 3503.00 - Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no 35.01. 3504.00.00 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. 35.05 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. 35.06 - Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. 35.07 - Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. Chapitre 36 — Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables 3601.00.00 - Poudres propulsives. 3602.00.00 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. 3603.00.00 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. 3605.00.00 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du no 36.04. 36.06 - Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. Chapitre 37 — Produits photographiques ou cinématographiques 37.01 - Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. 37.02 - Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. 3704.00 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. 37.06 - Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. 37.07 - Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. Chapitre 38 — Produits divers des industries chimiques 38.01 - Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. 38.02 - Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. 3803.00.00 - Tall oil, même raffiné. 3804.00.00 - Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 38.03. 38.05 - Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. 38.06 - Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. 3807.00 - Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. 38.08 - Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. 38.09 - Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 38.10 - Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage. 38.11 - Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. 38.12 - Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. 3813.00.00 - Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. 3814.00.00 - Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. 38.15 - Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. 3816.00 - Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du no 38.01. 38.17 - Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 27.07 ou 29.02. 3818.00 - Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. 3819.00.00 - Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. 3820.00.00 - Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. 3821.00.00 - Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes. 3822.00 - Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des nos 30.02 ou 30.06. 38.23 - Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. 38.24 - Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs. Section VII [ch. 39-40] — Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Chapitre 39 — Matières plastiques et ouvrages en ces matières I. -Formes primaires 39.01 - Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. 39.02 - Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. 39.03 - Polymères du styrène, sous formes primaires. 39.04 - Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 39.05 - Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. 39.06 - Polymères acryliques sous formes primaires. 39.07 - Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. 39.08 - Polyamides sous formes primaires. 39.09 - Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. 3910.00 - Silicones sous formes primaires. 39.11 - Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 39.12 - Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 39.13 - Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3914.00 - Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 39.01 à 39.13, sous formes primaires. II. -Déchets, rognures et débris; demi-produits; ouvrages 39.15 - Déchets, rognures et débris de matières plastiques. 39.16 - Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 39.17 - Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 39.18 - Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 39.19 - Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. 39.20 - Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support. 39.21 - Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. 39.22 - Baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. 39.23 - Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. 39.24 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 39.25 - Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. 39.26 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. Chapitre 40 — Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc 40.01 - Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 40.02 - Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4003.00.00 - Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4004.00.00 - Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. 40.05 - Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 40.06 - Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4007.00 - Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. 40.08 - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. 40.09 - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). 40.10 - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. 40.11 - Pneumatiques neufs, en caoutchouc. 40.12 - Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques et «flaps», en caoutchouc. 40.13 - Chambres à air, en caoutchouc. 40.14 - Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. 40.15 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. 40.16 - Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4017.00 - Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. Section VIII [ch. 41-43] — Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Chapitre 41 — Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs 41.01 - Peaux brutes de bovins ou d'équidés (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues. 41.02 - Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 41.03 - Autres peaux brutes (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. 41.04 - Cuirs et peaux épilés de bovins et peaux épilées d'équidés, préparés, autres que ceux des nos 41.08 ou 41.09. 41.05 - Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des nos 41.08 ou 41.09. 41.06 - Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des nos 41.08 ou 41.09. 41.07 - Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles des nos 41.08 ou 41.09. 4108.00.00 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné). 4109.00 - Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. 4110.00.00 - Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. 4111.00.00 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées. Chapitre 42 — Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux 4201.00 - Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. 42.02 - Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. 42.03 - Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. 4204.00.00 - Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques. 4205.00.00 - Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. 42.06 - Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. Chapitre 43 — Pelleteries et fourrures; pelleteries factices 43.01 - Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 41.01, 41.02 ou 41.03. 43.02 - Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 43.03. 43.03 - Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. 4304.00.00 - Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. Section IX [ch. 44-46] — Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrates de sparterie ou de vannerie Chapitre 44 — Bois, charbon de bois et ouvrages en bois 44.01 - Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires. 4402.00 - Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. 44.03 - Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. 44.04 - Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. 4405.00.00 - Laine (paille) de bois; farine de bois. 44.06 - Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. 44.07 - Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur excédant 6 mm. 44.08 - Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués (même jointées) et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. 44.09 - Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale. 44.10 - Panneaux de particules et panneaux similaires, en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques. 44.11 - Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. 44.12 - Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. 4413.00.00 - Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou profilés. 4414.00.00 - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 44.15 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. 4416.00 - Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. 4417.00 - Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. 44.18 - Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux pour parquets et les bardeaux («shingles» et «shakes»), en bois. 4419.00.00 - Articles en bois pour la table ou la cuisine. 44.20 - Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. 44.21 - Autres ouvrages en bois. Chapitre 45 — Liège et ouvrages en liège 45.01 - Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4502.00.00 - Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). 45.03 - Ouvrages en liège naturel. 45.04 - Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. Chapitre 46 — Ouvrages de sparterie ou de vannerie 46.01 - Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). 46.02 - Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 46.01; ouvrages en luffa. Section X [ch. 47-49] — Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts); papier et ses applications Chapitre 47 — Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rebuts de papier ou de carton 4701.00.00 - Pâtes mécaniques de bois. 4702.00.00 - Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. 47.03 - Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. 47.04 - Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. 4705.00.00 - Pâtes mi-chimiques de bois. 47.06 - Pâtes de fibres obtenus à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. 47.07 - Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). Chapitre 48 — Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton 4801.00.00 - Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. 48.02 - Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main). 4803.00 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 48.04 - Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. 48.05 - Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 2 du présent Chapitre. 48.06 - Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. 48.07 - Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. 48.08 - Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du no 48.03. 48.09 - Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 48.10 - Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 48.11 - Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. 4812.00.00 - Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. 48.13 - Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 48.14 - Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4815.00.00 - Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés. 48.16 - Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du no 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. 48.17 - Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. 48.18 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur 48.19 - Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. 48.20 - Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. 48.21 - Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. 48.22 - Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 48.23 - Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. Chapitre 49 — Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans 49.01 - Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. 49.02 - Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4903.00 - Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. 4904.00.00 - Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. 49.05 - Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. 4906.00.00 - Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus 4907.00 - Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. 49.08 - Décalcomanies de tous genres. 4909.00.00 - Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. 4910.00 - Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. 49.11 - Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. Section XI [ch. 50-63] — Matières textiles et ouvrages en ces matières Chapitre 50 — Soie 5001.00.00 - Cocons de vers à soie propres au dévidage. 5002.00.00 - Soie grège (non moulinée). 50.03 - Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). 5004.00.00 - Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. 5005.00.00 - Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. 5006.00.00 - Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). 50.07 - Tissus de soie ou de déchets de soie. Chapitre 51 — Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin 51.01 - Laines, non cardées ni peignées. 51.02 - Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. 51.03 - Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. 5104.00.00 - Éffilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. 51.05 - Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la «laine peignée en vrac»). 51.06 - Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 51.07 - Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 51.08 - Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. 51.09 - Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. 5110.00.00 - Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. 51.11 - Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. 51.12 - Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. 5113.00.00 - Tissus de poils grossiers ou de crin. Chapitre 52 — Coton 5201.00.00 - Coton, non cardé ni peigné. 52.02 - Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5203.00 - Coton, cardé ou peigné. 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. 52.05 - Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. 52.06 - Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. 52.07 - Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. 52.08 - Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². 52.09 - Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². 52.10 - Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². 52.11 - Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². 52.12 - Autres tissus de coton. Chapitre 53 — Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tussus de fils de papier 53.01 - Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). 53.02 - Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). 53.03 - Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). 53.04 - Sisal et autres fibres textiles du genre Agave, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). 53.05 - Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). 53.06 - Fils de lin. 53.07 - Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03. 53.08 - Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. 53.09 - Tissus de lin. 53.10 - Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03. 5311.00 - Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. Chapitre 54 — Filaments systhétiques ou artificiels 54.01 - Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. 54.02 - Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. 54.03 - Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. 54.04 - Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. 5405.00.00 - Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. 54.06 - Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 54.07 - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. 54.08 - Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. Chapitre 55 — Fibres synthétiques ou artificielles discontinues 55.01 - Câbles de filaments synthétiques. 5502.00.00 - Câbles de filaments artificiels. 55.03 - Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 55.04 - Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 55.05 - Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). 55.06 - Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. 5507.00 - Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. 55.08 - Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. 55.09 - Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. 55.10 - Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. 55.11 - Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 55.12 - Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. 55.13 - Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². 55.14 - Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². 55.15 - Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. 55.16 - Tissus de fibres artificielles discontinues. Chapitre 56 — Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie 56.01 - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. 56.02 - Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 56.03 - Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 56.04 - Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 5605.00 - Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. 5606.00 - Fils guipés, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du no 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits «de chaînette». 56.07 - Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 56.08 - Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. 5609.00.00 - Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. Chapitre 57 — Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles 57.01 - Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. 57.02 - Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits «Kelim» ou «Kilim», «Schumacks» ou «Soumak», «Karamanie» et tapis similaires tissés à la main. 57.03 - Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. 57.04 - Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5705.00.00 - Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. Chapitre 58 — Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies 58.01 - Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles du no 58.06. 58.02 - Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 57.03. 58.03 - Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 58.06. 58.04 - Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits du no 60.02. 5805.00 - Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. 58.06 - Rubanerie autre que les articles du no 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). 58.07 - Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 58.08 - Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. 5809.00.00 - Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 58.10 - Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. 5811.00 - Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 58.10. Chapitre 59 — Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles 59.01 - Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. 59.02 - Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 59.03 - Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. 59.04 - Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. 5905.00 - Revêtements muraux en matières textiles. 59.06 - Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. 5907.00 - Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. 5908.00 - Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. 5909.00.00 - Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. 5910.00 - Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. 59.11 - Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. Chapitre 60 — Étoffes de bonneterie 60.01 - Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie. 60.02 - Autres étoffes de bonneterie. Chapitre 61 — Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie 61.01 - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 61.03. 61.02 - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 61.04. 61.03 - Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 61.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 61.05 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 61.06 - Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 61.09 - T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. 61.10 - Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. 6113.00 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 59.03, 59.06 ou 59.07. 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 61.15 - Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie. 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. Chapitre 62 — Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie 62.01 - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. 62.02 - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. 62.03 - Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. 62.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. 62.05 - Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 62.06 - Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. 62.07 - Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. 62.08 - Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. 62.09 - Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. 62.10 - Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. 62.11 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. 62.12 - Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 62.13 - Mouchoirs et pochettes. 62.14 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. 62.15 - Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6216.00.00 - Gants, mitaines et moufles. 62.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12. Chapitre 63 — Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons I. -Autres articles textiles confectionnés 63.01 - Couvertures. 63.02 - Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 63.03 - Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. 63.04 - Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. 63.05 - Sacs et sachets d'emballage. 63.06 - Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. 63.07 - Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. II. -Assortiments 6308.00.00 - Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. III. -Friperie et chiffons 6309.00 - Articles de friperie. 63.10 - Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. Section XII [ch. 64-67] — Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; puvrages en cheveux Chapitre 64 — Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets 64.01 - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. 64.05 - Autres chaussures. 64.06 - Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. Chapitre 65 — Coiffures et parties de coiffures 6501.00.00 - Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. 6502.00.00 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. 6503.00 - Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65.01, même garnis. 6504.00 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6507.00.00 - Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. Chapitre 66 — Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches el leurs parties 66.01 - Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). 6602.00 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. 66.03 - Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 66.01 ou 66.02. Chapitre 67 — Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrates en cheveux 6701.00 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes travaillés. 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. 6703.00.00 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. Section XIII [ch. 68-70] — Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre Chapitre 68 — Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues 6801.00.00 - Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). 68.02 - Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. 6803.00 - Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). 68.04 - Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières. 68.05 - Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. 68.06 - Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des nos 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6808.00.00 - Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. 68.09 - Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. 68.11 - Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. 68.12 - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 68.11 ou 68.13. 68.13 - Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinées avec des textiles ou d'autres matières. 68.14 - Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. 68.15 - Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. Chapitre 69 — Produits céramiques I. -Produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et produits réfractaires 6901.00.00 - Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. 69.04 - Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6906.00.00 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support. 69.08 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support. 69.09 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. 69.10 - Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6912.00 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. 69.14 - Autres ouvrages en céramique. Chapitre 70 — Verre et ouvrages en verre 7001.00.00 - Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse. 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 70.03 - Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 70.05 - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. 7006.00.00 - Verre des nos 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. 7008.00.00 - Vitrages isolants à parois multiples. 70.09 - Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 70.10 - Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. 70.11 - Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires. 7012.00.00 - Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide. 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18. 7014.00.00 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement. 70.15 - Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. 70.16 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 70.18 - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. 70.19 - Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). 7020.00 - Autres ouvrages en verre. Section XIV [ch. 71] — Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Chapitre 71 — Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies I. -Perles fines ou de culture, pierres gemmes et similaires 71.01 - Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. 71.02 - Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. 71.04 - Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. 71.05 - Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. II. -Métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux 71.06 - Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. 7107.00.00 - Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. 71.08 - Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. 7109.00.00 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. 71.10 - Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. 7111.00.00 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux. III. -Bijouterie, joaillerie et autres ouvrages 71.13 - Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 71.14 - Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 71.17 - Bijouterie de fantaisie. 71.18 - Monnaies. Section XV [ch. 72-83] — Métaux communs et ouvrages en ces métaux Chapitre 72 — Fonte, fer et acier I. -Produits de base; produits présentés sous forme de grenailles ou de poudres 72.01 - Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. 72.02 - Ferro-alliages. 72.03 - Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. 72.04 - Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. 72.05 - Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. II. -Fer et aciers non alliés 72.06 - Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du no 72.03. 72.07 - Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. 72.08 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. 72.09 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. 72.10 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. 72.11 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. 72.12 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. 72.13 - Fil machine en fer ou en aciers non alliés. 72.14 - Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. 72.15 - Autres barres en fer ou en aciers non alliés. 72.16 - Profilés en fer ou en aciers non alliés. 72.17 - Fils en fer ou en aciers non alliés. III. -Aciers inoxydables 72.18 - Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. 72.19 - Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. 72.20 - Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. 7221.00.00 - Fil machine en aciers inoxydables. 72.22 - Barres et profilés en aciers inoxydables. 7223.00 - Fils en aciers inoxydables. IV. -Autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés 72.24 - Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. 72.25 - Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. 72.26 - Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. 72.27 - Fil machine en autres aciers alliés. 72.28 - Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. 72.29 - Fils en autres aciers alliés. Chapitre 73 — Ouvrages en fonte, fer ou acier 73.01 - Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. 73.02 - Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. 7303.00.00 - Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. 73.04 - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. 73.05 - Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. 73.06 - Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. 73.07 - Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. 73.08 - Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. 7309.00 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 litre s, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 73.10 - Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litre s, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7311.00 - Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. 73.12 - Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. 7313.00 - Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. 73.14 - Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. 73.15 - Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7316.00 - Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7317.00 - Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. 73.18 - Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. 73.19 - Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. 73.20 - Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. 73.21 - Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. 73.22 - Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 73.23 - Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. 73.24 - Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 73.25 - Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. 73.26 - Autres ouvrages en fer ou en acier. Chapitre 74 — Cuivre et ouvrages en cuivre 74.01 - Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). 7402.00.00 - Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. 74.03 - Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. 7404.00 - Déchets et débris de cuivre. 7405.00.00 - Alliages mères de cuivre. 74.06 - Poudres et paillettes de cuivre. 74.07 - Barres et profilés en cuivre. 74.08 - Fils de cuivre. 74.09 - Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. 74.10 - Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). 74.11 - Tubes et tuyaux en cuivre. 74.12 - Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7413.00.00 - Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. 74.14 - Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles et bandes déployées en cuivre. 74.15 - Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. 7416.00.00 - Ressorts en cuivre. 7417.00.00 - Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre. 74.18 - Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. 74.19 - Autres ouvrages en cuivre. Chapitre 75 — Nickel et ouvrages en nickel 75.01 - Mattes de nickel, «sinters» d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. 75.02 - Nickel sous forme brute. 7503.00.00 - Déchets et débris de nickel. 7504.00.00 - Poudres et paillettes de nickel. 75.05 - Barres, profilés et fils, en nickel. 75.06 - Tôles, bandes et feuilles, en nickel. 75.07 - Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. 75.08 - Autres ouvrages en nickel. Chapitre 76 — Aluminium et ouvrages en aluminium 76.01 - Aluminium sous forme brute. 7602.00.00 - Déchets et débris d'aluminium 76.03 - Poudres et paillettes d'aluminium. 76.04 - Barres et profilés en aluminium. 76.05 - Fils en aluminium. 76.06 - Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. 76.07 - Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). 76.08 - Tubes et tuyaux en aluminium. 7609.00.00 - Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. 76.10 - Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. 7611.00 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 litre s, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 76.12 - Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 litre s, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7613.00.00 - Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. 76.14 - Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. 76.15 - Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. 76.16 - Autres ouvrages en aluminium. Chapitre 77 — (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) Chapitre 78 — Plomb et ouvrages en plomb 78.01 - Plomb sous forme brute. 7802.00.00 - Déchets et débris de plomb. 7803.00 - Barres, profilés et fils, en plomb. 78.04 - Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. 7805.00.00 - Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en plomb. 7806.00.00 - Autres ouvrages en plomb. Chapitre 79 — Zinc et ouvrages en zinc 79.01 - Zinc sous forme brute. 7902.00.00 - Déchets et débris de zinc. 79.03 - Poussières, poudres et paillettes, de zinc. 7904.00.00 - Barres, profilés et fils, en zinc. 7905.00.00 - Tôles, feuilles et bandes, en zinc. 7906.00.00 - Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc. 7907.00 - Autres ouvrages en zinc. Chapitre 80 — Étain et ouvrages en étain 80.01 - Étain sous forme brute. 8002.00.00 - Déchets et débris d'étain. 8003.00 - Barres, profilés et fils, en étain. 8004.00.00 - Tôles, feuilles et bandes en étain, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. 8005.00 - Feuilles et bandes minces en étain (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris); poudres et paillettes d'étain. 8006.00.00 - Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain. 8007.00.00 - Autres ouvrages en étain. Chapitre 81 — Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières 81.01 - Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. 81.02 - Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. 81.03 - Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. 81.04 - Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. 81.05 - Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. 8106.00.00 - Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. 81.07 - Cadmium et ouvrages en cadmium, y compris les déchets et débris. 81.08 - Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. 81.09 - Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris. 8110.00.00 - Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. 8111.00 - Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. 81.12 - Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. 8113.00.00 - Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. Chapitre 82 — Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs 82.01 - Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. 82.02 - Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). 82.03 - Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. 82.04 - Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. 82.05 - Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. 8206.00.00 - Outils d'au moins deux des nos 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. 82.07 - Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. 82.08 - Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8209.00 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. 8210.00 - Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. 82.11 - Couteaux (autres que ceux du no 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. 82.12 - Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 8213.00 - Ciseaux à doubles branches et leurs lames. 82.14 - Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). 82.15 - Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. Chapitre 83 — Ouvrages divers en métaux communs 83.01 - Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. 83.02 - Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. 8303.00.00 - Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. 8304.00.00 - Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 94.03. 83.05 - Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. 83.06 - Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. 83.07 - Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. 83.08 - Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. 83.09 - Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. 8310.00.00 - Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 94.05. 83.11 - Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. Section XVI [ch. 84-85] — Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils Chapitre 84 — Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins méchaniques; parties de ces machines ou appareils 84.01 - Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. 84.02 - Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites «à eau surchauffée». 84.03 - Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 84.02. 84.04 - Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. 84.05 - Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. 84.06 - Turbines à vapeur. 84.07 - Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). 84.09 - Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. 84.10 - Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. 84.11 - Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. 84.12 - Autres moteurs et machines motrices. 84.13 - Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. 84.14 - Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes. 84.15 - Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. 84.16 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. 84.17 - Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. 84.18 - Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. 84.19 - Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. 84.20 - Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. 84.21 - Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. 84.22 - Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. 84.23 - Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances. 84.24 - Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires. 84.25 - Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. 84.26 - Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues. 84.27 - Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 84.28 - Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). 84.29 - Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. 84.30 - Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. 84.31 - Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 84.25 à 84.30. 84.32 - Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. 84.33 - Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 84.37. 84.34 - Machines à traire et machines et appareils de laiterie. 84.35 - Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 84.36 - Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. 84.37 - Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. 84.38 - Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales. 84.39 - Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. 84.40 - Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. 84.41 - Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. 84.42 - Machines, appareils et matériel (autres que les machines-outils des nos 84.56 à 84.65) à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). 84.43 - Machines et appareils à imprimer, y compris les machines à imprimer à jet d'encre, autres que celles du no 84.71; machines auxiliaires pour l'impression. 8444.00.00 - Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. 84.45 - Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 84.46 ou 84.47. 84.46 - Métiers à tisser. 84.47 - Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. 84.48 - Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). 8449.00.00 - Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. 84.50 - Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. 84.51 - Machines et appareils (autres que les machines du no 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. 84.52 - Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre. 84.53 - Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. 84.54 - Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. 84.55 - Laminoirs à métaux et leurs cylindres. 84.56 - Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma. 84.57 - Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. 84.59 - Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 84.58. 84.60 - Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 84.61. 84.61 - Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. 84.62 - Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus. 84.63 - Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 84.64 - Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. 84.65 - Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. 84.67 - Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur autre qu'électrique incorporé, pour emploi à la main. 84.68 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. 84.69 - Machines à écrire autres que les imprimantes du no 84.71; machines pour le traitement des textes. 84.70 - Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. 84.71 - Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. 84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 84.69 à 84.72. 84.74 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable. 84.75 - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 84.80 - Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. 84.81 - Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. 84.82 - Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. 84.83 - Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. 84.84 - Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécanique. 84.85 - Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. Chapitre 85 — Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, 85.01 - Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. 85.02 - Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. 8503.00 - Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. 85.04 - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 85.05 - Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques. 85.06 - Piles et batteries de piles électriques. 85.07 - Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 85.08 - Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main. 85.09 - Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique. 85.10 - Rasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 85.11 - Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. 85.12 - Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. 85.13 - Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 85.12. 85.14 - Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. 85.15 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. 85.16 - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. 85.17 - Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y compris les postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil et les appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numérique; visiophones. 85.18 - Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; écouteurs, même combinés avec un microphone; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. 85.19 - Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son. 85.20 - Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son, même incorporant un dispositif de reproduction du son. 85.21 - Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 85.19 à 85.21. 85.23 - Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mais non enregistrés, autres que les produits du Chapitre 37. 85.24 - Disques, bandes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, mais à l'exclusion des produits du Chapitre 37. 85.25 - Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision; appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes. 85.26 - Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. 85.27 - Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. 85.28 - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images; moniteurs vidéo et projecteurs vidéo. 85.29 - Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. 85.30 - Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 86.08). 85.31 - Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. 85.32 - Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. 85.33 - Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). 8534.00.00 - Circuits imprimés. 85.35 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. 85.36 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts. 85.37 - Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. 85.38 - Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.35, 85.36 ou 85.37. 85.39 - Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. 85.40 - Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. 85.41 - Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. 85.42 - Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques. 85.43 - Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 85.44 - Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. 85.45 - Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. 85.46 - Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. 85.47 - Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. 85.48 - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électrique; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Section XVII [ch. 86-89] — Matériel de transport Chapitre 86 — Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris élecrtomécaniques) de signalisation pour voies de communications 86.01 - Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. 86.02 - Autres locomotives et locotracteurs; tenders. 86.03 - Automotrices et autorails, autres que ceux du no 86.04. 8604.00 - Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). 8605.00.00 - Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 86.04). 86.06 - Wagons pour le transport sur rail de marchandises. 86.07 - Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. 8608.00 - Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. 8609.00 - Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Chapitre 87 — Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires 87.01 - Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course. 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. 87.05 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). 8706.00 - Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. 8710.00.00 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. 87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. 8712.00.00 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. 8715.00.00 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. 87.16 - Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. Chapitre 88 — Navigation aérienne ou spatiale 88.01 - Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. 88.03 - Parties des appareils des nos 88.01 ou 88.02. 8804.00 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. 88.05 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. Chapitre 89 — Navigation maritime ou fluviale 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8902.00 - Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. 8904.00.00 - Remorqueurs et bateaux-pousseurs. 89.05 - Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. 8906.00 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8908.00 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Section XVIII [ch. 90-92] — Instruments et appareils d'opitque, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; Chapitre 90 — Instruments et appareils d'opitque, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; 90.01 - Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. 90.02 - Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. 90.03 - Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. 90.04 - Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 90.05 - Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. 90.06 - Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39. 90.07 - Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. 90.08 - Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. 90.09 - Appareils de photocopie à système optique ou par contact et appareils de thermocopie. 90.10 - Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques (y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. 90.11 - Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. 90.12 - Microscopes autres qu'optiques et diffractographes. 90.13 - Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 90.14 - Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. 90.15 - Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. 9016.00 - Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. 90.17 - Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 90.18 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. 90.19 - Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. 9020.00.00 - Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. 90.21 - Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. 90.22 - Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement. 9023.00.00 - Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. 90.24 - Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). 90.25 - Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. 90.26 - Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32. 90.27 - Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. 90.28 - Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. 90.29 - Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 90.14 ou 90.15; stroboscopes. 90.30 - Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. 90.31 - Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. 90.32 - Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9033.00 - Parties et accessoires non dénommées ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Chapitre 91 — Horlogerie 91.01 - Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 91.02 - Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. 91.03 - Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9104.00.00 - Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. 91.05 - Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. 91.06 - Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). 9107.00 - Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. 91.08 - Mouvements de montres, complets et assemblés. 91.09 - Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. 91.10 - Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. 91.11 - Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 91.12 - Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 91.13 - Bracelets de montres et leurs parties. 91.14 - Autres fournitures d'horlogerie. Chapitre 92 — Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments 92.01 - Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. 92.02 - Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9203.00 - Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques. 92.04 - Accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche. 92.05 - Autres instruments de musique à vent (clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple). 9206.00 - Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). 92.07 - Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). 92.08 - Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. 92.09 - Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. Section XIX [ch. 93] — Armes, munitions et leurs parties et accessoires Chapitre 93 — Armes, munitions et leurs parties et accessoires 9301.00 - Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9302.00.00 - Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. 93.03 - Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). 9304.00 - Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. 93.05 - Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. 93.06 - Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. 9307.00.00 - Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. Section XX [ch. 94-96] — Marchandises et produits divers Chapitre 94 — Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; 94.01 - Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. 94.02 - Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. 94.03 - Autres meubles et leurs parties. 94.04 - Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. 94.05 - Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. 9406.00 - Constructions préfabriquées Chapitre 95 — Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires 9501.00.00 - Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par exemple); landaus et poussettes pour poupées. 95.02 - Poupées représentant uniquement l'être humain. 95.03 - Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. 95.04 - Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple). 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. 95.06 - Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. 95.07 - Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. 9508.00.00 - Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques, ménageries et théâtres ambulants. Chapitre 96 — Ouvrages divers 96.01 - Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). 9602.00 - Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. 96.03 - Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. 9604.00.00 - Tamis et cribles, à main. 9605.00.00 - Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. 96.06 - Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons. 96.07 - Fermetures à glissière et leurs parties. 96.08 - Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09. 96.09 - Crayons (autres que les crayons du no 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. 9610.00.00 - Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. 9611.00.00 - Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. 96.12 - Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. 96.13 - Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 96.14 - Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. 96.15 - Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 85.16, et leurs parties. 96.16 - Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9617.00.00 - Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). 9618.00.00 - Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. Section XXI [ch. 97-99] — Objets d'art, de collection ou d'antiquité Chapitre 97 — Objets d'art, de collection ou d'antiquité 97.01 - Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages et tableautins similaires. 9702.00.00 - Gravures, estampes et lithographies originales. Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. 9703.00.00 - Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. 9704.00.00 - Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays de destination. Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. 9705.00.00 - Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique. Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. 9706.00.00 - Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. Chapitre 98 — Dispositions de classification spéciale — non commerciales I. -Dispositions d'exonération 98.01 - Moyens de transport et conteneurs des Chapitres 86, 87, 88 ou 89, servant au transport commercial international des marchandises ou des passagers, y compris l'équipement auxiliaire qui est nécessaire à la protection, à la sécurité, à la retenue et à la conservation des marchandises ou des passagers. 9802.00.00 - Moyens de transport importés temporairement par un résident du Canada aux fins de son propre transport international et non-commercial et de celui des personnes qui l'accompagnent en utilisant ce même moyen de transport. 9803.00.00 - Moyens de transport et bagages importés temporairement par un non-résident du Canada pour son usage personnel au Canada. 98.04 - Marchandises acquises à l'étranger par un résident ou un résident temporaire du Canada ou par un ancien résident revenant au Canada pour reprendre résidence, pour son usage personnel ou domestique, ou comme souvenirs ou cadeaux, mais non achetées à la demande d'autres personnes ni pour rendre service, ni pour la vente, et déclarées par ladite personne lors de son retour au Canada. 9805.00.00 - Marchandises importées par un membre des Forces canadiennes, un employé du gouvernement du Canada, ou par un ancien résident du Canada qui revient résider au pays après avoir résidé dans un autre 9806.00.00 - Effets personnels ou domestiques d'un résident du Canada qui est décédé, à la condition que les marchandises lui aient appartenu, aient été en sa possession et lui aient servi à l'étranger; Effets personnels ou domestiques acquis par un résident du Canada à la suite de la mort ou en prévision de la mort d'une personne qui n'est pas un résident du Canada, à la condition que les marchandises lui aient appartenu, aient été en sa possession et lui aient servi à l'étranger; Tout ce qui précède s'il s'agit d'un legs à un résident du Canada. 9807.00.00 - Marchandises importées par un immigrant pour son usage domestique ou personnel, si elles lui ont effectivement appartenu, ont été en sa possession et lui ont servi à l'étranger avant son arrivée au Canada et 9808.00.00 - Articles pour l'usage personnel ou officiel des représentants des pays étrangers et des gouvernements de Sa Majesté, et pour l'usage personnel de leurs familles, suites ou serviteurs. 9809.00.00 - Articles pour l'usage de gouverneur général. 9810.00.00 - Armes, fournitures militaires, munitions de guerre et autres biens, étant et devant rester la propriété d'un pays étranger désigné par le gouverneur en conseil; Biens expédiés aux organismes et institutions militaires désignés par le gouverneur en conseil, dans les cas où les biens sont affectés à l'usage personnel ou à la consommation des ressortissants des pays désignés sous le régime du présent numéro tarifaire, qui sont employés dans les établissements de défense que ces pays possèdent au Canada. 9811.00.00 - Armes, fournitures militaires et munitions de guerre importées par le gouvernement du Canada en remplacement, dans l'attente ou pour l'échange réel de marchandises semblables prêtées, remises en échange ou devant être remises en échange au gouvernement d'un pays étranger désigné par le gouverneur en conseil sous le régime du no tarifaire 9810.00.00. 9812.00.00 - Publications des Nations Unies ou de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord ou d'une de leurs institutions spécialisées. 9813.00.00 - Marchandises, y compris les contenants ou les enveloppes remplis ou vides, originaires du Canada, après avoir été exportées hors du Canada, si les marchandises doivent être retournées sans avoir reçu de 9814.00.00 - Marchandises, y compris les contenants ou les enveloppes remplis ou vides, qui sont déjà dédouanées et déclarées en détail en vertu de l'article 32 de la Loi sur les douanes et qui ont été exportées, si les 9815.00.00 - Dons de vêtements et livres faits à titre de charité; Dons de marchandises par des non-résidents du Canada aux institutions religieuses, aux établissements de charité ou aux maisons d'enseignement au Canada; Photographies, au nombre de trois au plus, envoyées par des amis et non destinées à la vente. 9816.00.00 - Cadeaux occasionnels, expédiés de l'étranger par des personnes à des amis au Canada ou importés par des non-résidents du Canada personnellement à titre de présents à des amis, et n'étant pas des objets de réclame, du tabac ni des boissons alcooliques, quand leur valeur n'excède pas soixante dollars dans un cas quelconque. 9817.00.00 - Médailles, trophées et autres articles (non compris les produits susceptibles d'être vendus, ni les médailles, les trophées ou prix que des sociétés commerciales ou des organismes offrent régulièrement à leurs 9818.00.00 - Articles importés par ou pour les musées ou les bibliothèques publiques, les universités, les collèges ou écoles, et qui doivent être exposés dans ces institutions, s'ils sont accompagnés d'un formulaire réglementaire en deux exemplaires, contenant les renseignements devant être fournis avec le formulaire, et signé par un administrateur de l'institution où les articles doivent être exposés. 98.26 - Marchandises acquises à l'étranger par un voyageur pour son usage personnel ou domestique, et accompagnant le voyageur au moment de son arrivée au Canada de l'étranger quand le voyageur arrive à un 9827.00.00 - a) une pièce d'identité autorisée soit présentée à un agent des douanes par le personnel des Forces étrangères dans le cas où les marchandises sont importées la première fois au Canada; b) les marchandises 9829.00.00 - Les outils et l'équipement servant à l'entretien de la résidence saisonnière; Ce qui précède, à la condition que : (ii) la personne soit admissible à une seule importation sous ce numéro tarifaire; (iii) les 9830.00.00 - Les articles suivants devant servir à une réunion ou à un congrès par une organisation étrangère (à l'exclusion d'une filiale canadienne d'une telle organisation), qui est une société constituée avec un siège 9831.00.00 - Film commercial canadien, exposé à l'étranger par un résident canadien qui utilise du matériel canadien, non développé ou traité sauf dans la mesure nécessaire à l'essai de la qualité du film exposé, et 9832.00.00 - Les bières ou cercueils : a) contenant le corps d'une personne décédée à l'étranger; ou b) importés par un directeur de pompes funèbres qui ne réside pas normalement au Canada ou qui n'y exploite pas normalement son entreprise, pour transporter le corps d'un non-résident décédé au Canada, dont le service funèbre et l'inhumation ou l'incinération doivent avoir lieu à l'extérieur du Canada. 9833.00.00 - Présents officiels qui sont des articles offerts par des personnalités étrangères dans l'exercise de leurs fonctions en tant que chefs d'État, les chefs de gouvernement ou représentants du gouvernement ou d'un organisme public d'un pays étranger ou d'une autorité politique étrangère agissant en leur qualité officielle, offerts au premier ministre du Canada, aux ministres du gouvernement du Canada, aux députés, aux premiers ministres des provinces ou aux maires des municipalités, en visite officielle à l'étranger ou offerts par une personnalité étrangère en visite officielle au Canada. II. -Dispositions d'interdiction 9897.00.00 - Toute espèce vivante de la famille des mangoustes, y compris les espèces suivants : Galidia, Galidictis, Mungotictis, Salonoia, Suricata, Herpestes, Helogale, Donogale, Atilax, Mungos, Crossarchus, 9898.00.00 - Armes à feu, armes prohibées, armes à autorisation restreinte, dispositifs prohibés, munitions prohibées et éléments ou pièces conçus exclusivement pour être utilisés dans la fabrication ou l'assemblage 9899.00.00 - Des livres, imprimés dessins, peintures, gravures, photographies ou reproductions de tout genre qui : a) sont réputés obscènes au sens du paragraphe 163(8) du Code criminel; b) constituent de la propagande Chapitre 99 — Dispositions de classification spéciale — commerciales 9901.00.00 - Articles et matières devant servir à la fabrication ou à la réparation des produits suivants devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques : Appâts 9903.00.00 - Articles et matières qui entrent dans le coût de fabrication ou de réparation des produits suivants, et articles devant servir dans les suivants : Appareils élévateurs ou transporteurs (convoyeurs) des types 9904.00.00 - Produits Kosher des positions nos 22.04 ou 22.05 qui sont originaires d'Israël ou d'un autre bénéficiaire de l'ALÉCI. 9905.00.00 - Les produits de la Pâque suivants qui sont utilisés durant la fête de la Pâque, qui sont marqués comme tels et tellement tachés, importés pendant la période commençant deux mois avant la veille du premier jour 9906.00.00 - Produits alimentaires et autres marchandises de consommation à l'exclusion des boissons alcooliques et des produits de tabac, qui sont importés par les participants à une expédition scientifique ou explorative pour leur usage exclusif au cours de recherches menées ou commanditées par un organisme scientifique ou culturel, une institution d'apprentissage ou un gouvernement étranger, dont les participants ne sont pas résidents du Canada et dont les meneurs ou commanditaires se sont engagés à faire connaître au gouvernement du Canada tous les renseignements recueillis au Canada à la suite des recherches menées au cours de l'expédition. 9908.00.00 - Véhicules utilitaires de la position no 87.03 et chariots ou camions-navettes de la position no 87.04, devant servir à l'usage souterrain dans les mines ou à la mise en valeur de gisements minéraux; Articles (à l'exclusion des pneumatiques et chambres à air) devant servir dans les équipements qui précèdent, ou devant servir dans des machines de chargement pour charger du charbon ou pour charger des minéraux directement au front de taille, ou devant servir dans des machines d'extraction pour l'extraction des minéraux directement au front de taille. 9909.00.00 - Machines et appareils d'etude de puits, et instruments de sismologie, et leurs parties, devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel ou devant servir dans des machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation de gisements de potasse ou de sel gemme, à l'exclusion des châssis et leurs parties des véhicules automobiles à usages spéciaux de la position no 87.05 et à l'exclusion de tous les autres véhicules automobiles du Chapitre 87 et d'instruments de géophysique de la position no 90.15. 9910.00.00 - Matériel devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI, des Chapitres 40, 73 ou 90, ou des positions nos 59.10 ou 87.05 (à l'exclusion des châssis des véhicules automobiles et leurs parties), ces marchandises devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel, jusqu'à et y compris la vanne de distribution sur place. 9913.00.00 - Les ingrédients pharmaceutiques suivants; leurs sels, esters ou hydrates qui sont classés dans la même sous-position que l'ingrédient desquels ils sont dérivés et qui sont désignés par l'un ou l'autre des préfixes ou des suffixes à la fin de la liste des ingrédients suivants : 9914.00.00 - (1'R,3R,4R)-4-Acétoxy-3-(1'-tert-butyldiméthylsilyloxyéthyl)azétidin-2-one; 9915.00.00 - Matières textiles devant servir à la fabrication de serviettes hygiéniques, ceintures ou bandages de prothèses, bandes abdominales d'orthopédie ou bandages de suspensoirs. 9916.00.00 - Papier devant servir à la fabrication de serviettes hygiéniques, ceintures ou bandages de prothèses, bandes abdominales d'orthopédie ou bandages de suspensoirs. 9917.00.00 - Marchandises devant entrer dans le coût de la fabrication des engrais, et matières devant servir à la fabrication de ces marchandises. 9918.00.00 - Huiles volatiles, des positions nos 29.09, 29.14, 29.15, 29.18, 29.32, 29.33 ou 29.34, ou des sous-positions nos 2905.19, 2906.29 ou 2912.29, devant être utilisées dans l'assaisonnement ou en parfumerie. 9919.00.00 - Marchandises des Chapitres 28 ou 29, en paquets d'un poids brut excédant 1,36 kg chacun, devant servir en tant que des produits ayant les mêmes fonctions que les marchandises de la position no 38.08; Marchandises des Chapitres 28 ou 29 (autres que l'acide 2,4 dichlorophénoxyacétique, l'acide 2 méthyl - 4 chlorophénoxyacétique et leurs esters et sels d'amine), agents de surface organiques de la position no 34.02, et huiles de la position no 27.10, d'une viscosité de 7,44 mm²/sec. ou plus à 37,8 °C, autres que les huiles blanches, devant servir à la fabrication de produits de la position no 38.08 ou de marchandises des Chapitres 28 ou 29 devant servir en tant que des produits ayant les mêmes fonctions que les marchandises de la position no 38.08. 9920.00.00 - Matières devant servir à la fabrication de pansements, d'emplâtres, de bandes ou de bandages des types adhésifs ou chirurgicaux ou de tissus textiles enduits d'un composé de plâtre de Paris. 9921.00.00 [Abrogé] 9923.00.00 - Articles et matières devant servir à la fabrication de sacs de golf. 9925.00.00 - Articles, faits entièrement ou principalement en métal, et matières, devant servir à la fabrication de machines à scier ou de leurs parties pour être employées dans les scieries. 9926.00.00 - Articles et matières devant servir à la fabrication de tondeuses à gazon à moteur à piston alternatif 9927.00.00 - Articles et matières devant être utilisés dans la fabrication des produits suivants pour imprimeurs, lithographes, relieurs, convertisseurs de papier ou de feuilles métalliques, fabricants de stéréotypes, 9928.00.00 - Les imprimés suivants, importés par une ligne aérienne enregistrée dans un pays étranger, ou en son nom, pour être utilisés exclusivement dans la promotion et l'exploitation de services aériens fournis par ce transporteur, à condition que le pays de ce transporteur accorde un privilège semblable aux lignes aériennes enregistrées au Canada : Étiquettes, rubans et autocollants, à bagages; Étiquettes, rubans et autocollants, de fret; Dépliants, brochures, calendriers publicitaires, cartes, affiches, imprimés relatifs aux voyages à forfait et présentations; Autre matériel publicitaire distribué sans frais, à des fins de promotion; Prix courants, tarifs, bulletins, manuels et publications sur les tarifs; Formules en blanc, enveloppes, cartes postales et en-têtes de lettres; Matériel technique et pédagogique; Billets, diverses factures et feuilles de route aérienne; Horaires; Photographies non encadrées; Transparents pour fenêtres (autocollants), écriteaux et pancartes. 9929.00.00 - Imprimés publicitaires du Chapitre 49, y compris brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande touristique et affiches, importés des 9930.00.00 - Tissus, écrus ou blanchis, uniquement de coton ou uniquement de coton et de fibres de polyester, des Chapitres 52 ou 55, devant servir aux fabricants transformateurs pour la production de tissus teintés destinés à la fabrication de chemises à col façonné 9931.00.00 - Tissus, d'une longueur n'excédant pas 160 m, avec un prix départ usine d'au moins 27,70 $ le mètre carré, 9932.00.00 - Articles de la position no 40.16 (autres que les ouvrages en caoutchouc alvéolaire, les joints ou les articles gonflables) ou marchandises de la position no 48.23, de la Section XVI ou du Chapitre 90, pour 9933.00.00 - Tissus de la Section XI lorsqu'ils sont utilisés par des costumiers ou des organisations professionnelles pour les arts d'interprétation, pour la fabrication de costumes destinés aux arts d'interprétation ou aux représentations à la télévision. 9934.00.00 - Écharpes, en matières textiles, en rouleaux, à séparer en coupant les fils diviseur; Tissus ou rubanerie devant servir à la fabrication de cravates, noeuds papillons ou foulards, ensembles comprenant cravates et mouchoirs de poche assortis, d'écharpes ou de cache-nez, autres que les tissus semblables devant servir de doublures intermédiaires. 9935.00.00 - Tissus de coton (à l'exclusion de tissus dits « denim » ou de tissus écrus), contenant au moins 85 % en poids de coton, du Chapitre 52, devant servir à la fabrication de vêtements ou d'accessoires du vêtement. 9936.00.00 - Échantillons haute-couture, c'est-à-dire des échantillons uniques de vêtement (à l'exclusion des chaussures, des coiffures, des gants, mitaines et moufles, des ceintures, des cravates, des foulards, des articles chaussants ou d'autres accessoires à moins qu'ils ne fassent partie intégrante, de par la conception, de l'échantillon), dont un seul style, taille ou couleur d'un article de vêtement est contenu dans un seul envoi, importés par un fabricant de vêtements, qui s'en servira exclusivement pour déterminer les procédés techniques à employer pour fabriquer des vêtements similaires au Canada, et qui ne sont pas revendus à un coût supérieur à leur coût original. 9937.00.00 - Costumes, leurs parties et accessoires, conçus ou décorés de façon à témoigner d'un héritage ethno-culturel particulier lorsqu'ils doivent servir à des groupes qui ont besoin de ces costumes pour manifester 9938.00.00 - Produits textiles ou vêtements tissés sur métier à main, faits à la main ou d'artisanat, désignés par le ministre, lorsqu'ils ont été certifiés par le gouvernement du Mexique, des États-Unis ou du Chili ou par toute autre personne autorisée de ces trois pays et reconnue par le ministre du Revenu national à cette fin, comme étant : a) soit des tissus tissés sur métier à main dans une industrie artisanale; b) soit des produits faits à la main dans une industrie artisanale, au moyen de tissus sur métier à main; c) soit des produits d'artisanat ayant des caractéristiques traditionnelles. 9939.00.00 - Articles des uniformes ou des équipements officiels, devant servir à des membres de régiments militaires, achetés avec les fonds du régiment, et demeurant la propriété du régiment. 9940.00.00 - Tissus Jacquard pour lesquels l'exportateur certifie qu'ils ont été tissés sur un métier de type Jacquard, des Chapitres 51 à 55, devant servir à la fabrication de vêtements. 9941.00.00 - Tissus, autres que les doublures ou les entredoublures, d'un poids n'excédant pas 70 g/m², des Chapitres 51 à 55 ou de la position no 58.03, devant servir à la fabrication de vêtements pour femmes ou fillettes, à l'exclusion de combinaisons et ensembles de ski ou des vêtements de la position no 62.02. 9942.00.00 - Tissus, contenant au moins 20 % en poids de fils métalliques ou métallisés de la position no 56.05, des Chapitres 51, 52, 53, 54, 55 ou 58, à l'exclusion de la rubanerie de la position no 58.06, devant servir à la fabrication de vêtements. 9943.00.00 - Feutres et nontissés, imprégnés de copolymère de styrène-butadiène ou renfermant du copolymère de styrène-butadiène comme liant, recouverts sur une ou deux faces de matières plastiques, des positions nos 39.21 ou 56.03, ou imprégnés de caoutchouc ou renfermant du caoutchouc comme liant, des positions nos 40.05, 40.08 ou 56.03, devant servir à la fabrication de chaussures. 9944.00.00 - Feutres et nontissés, imprégnés de polymères composés d'acétate de vinyle ou renfermant du polymère composé d'acétate de vinyle comme liant, recouverts sur une ou deux faces de matières plastiques, des positions nos 39.21 ou 56.03, devant servir à la fabrication de chaussures. 9945.00.00 - Articles et matières, faits entièrement ou principalement en métal, devant servir à la fabrication de ce qui suit : Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, ou leurs parties; Chaudières ou leurs 9946.00.00 - Autotransformateurs d'une puissance individuelle de base en mégavolts ampères de plus de 300 MVA; Autres transformateurs ayant une puissance individuelle de base en MVA de plus de 275, peu importe la classe de tension; Transformateurs et réacteurs en dérivation (shunt) d'une classe de tension individuelle de 700 kilovolts ou plus, peu importe la puissance de base en MVA; Articles et matières devant servir à la fabrication de ce qui précède. 9947.00.00 - Articles et matières devant servir à la fabrication de diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur (y compris les cellules photovoltaïques même 9948.00.00 - Articles devant servir dans ce qui suit : Distributeurs automatiques de billets de banque; Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités, lecteurs magnétiques ou optiques, machines de 9949.00.00 - Articles et matières de la Section XV ou du Chapitre 85 et fibres optiques, faisceaux de fibres optiques et câbles de fibres optiques, devant servir à la fabrication d'appareils de communications par courant porteur pour la transmission de signaux à fréquence acoustiques, de télécommande, de télémétrie, ou de protection sur des lignes de transmission électriques. 9950.00.00 - Satellites et sous-systèmes de satellites importés afin d'être testés; Articles et matières devant servir à l'élaboration, à la conception, à la fabrication, à la mise à l'essai, à la réparation, à la modification ou à l'entretien de satellites, de sous-systèmes de satellites, de stations spatiales, de véhicules spatiaux et d'autre équipement devant être utilisés en haute atmosphère ou dans l'espace extra-atmosphérique; Équipement de servitude au sol et de surveillance devant être utilisé avec les articles mentionnés ci-dessus. 9952.00.00 - Articles et matériaux, à l'exclusion des préparations antigel de la position no 38.20 et des marchandises du Chapitre 40, 9953.00.00 - Appareils hydrauliques et articles devant servir dans ceux-ci; Articles devant servir dans des moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesels ou semi-diesels); Tout ce qui précède devant servir à la fabrication de niveleuses ou de décapeuses pour route. 9954.00.00 - ABROGÉ 9955.00.00 - ABROGÉ 9956.00.00 - ABROGÉ 9957.00.00 - ABROGÉ 9958.00.00 - Parties, accessoires et articles, à l'exclusion des pneumatiques et chambres à air, devant servir à la fabrication de parties d'équipement d'origine de véhicules de tourisme, de camions ou d'autobus, ou devant servir d'équipement d'origine dans la fabrication de ces véhicules ou de leurs châssis. 9959.00.00 - Matières des Sections III, VI, VII, XI, XIII, XIV ou XV ou des Chapitres 45 ou 48, ou conducteurs électriques pour tensions excédant 1.000 V (à l'exclusion du fils pour bobinage ou des conducteurs coaxiaux), devant servir à la fabrication de véhicules de tourisme, d'autobus, de camions, d'ambulances ou de corbillards, ou de châssis de ces véhicules, ou des parties, accessoires ou parties de ces accessoires, autres que les pneumatiques et chambres à air en caoutchouc. 9960.00.00 - Machines, instruments de précision et appareils, y compris les tableaux de contrôle, accessoires et dispositifs destinés aux machines, instruments de précision, appareils et tableaux précités, et les parties de 9961.00.00 - Les articles suivants devant servir à la réparation des tracteurs routiers pour semi-remorques, des véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises, ou des 9962.00.00 - Les articles suivants devant servir à la réparation des tracteurs routiers pour semi-remorques, des véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises, ou des 9963.00.00 - Les articles suivants devant servir à la réparation des tracteurs routiers pour semi-remorques, des véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus (chauffeur inclus), des ambulances et des 9964.00.00 - Articles devant servir à la fabrication de motoneiges (à l'exception de motoneiges équipées pour remplir des fonctions ou rendre des services spéciaux). 9965.00.00 - Les parties inutilisables de véhicules devant être reconstruites; Articles devant servir à cette reconstruction. 9966.00.00 - Les véhicules qui suivent, fabriqués plus de 25 ans avant la date de déclaration en détail, et articles devant servir uniquement ou principalement avec ces véhicules : Tracteurs routiers pour semi-remorques; Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (autres que les véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires, et tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier); Voitures de lutte contre l'incendie; Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, et side-cars. 9967.00.00 - Marchandises, autres que les housses de fauteuils en tissus textiles, devant servir aux aéronefs, aux appareils au sol d'entraînement au vol, aux moteurs d'aéronefs ou aux accessoires d'aéronefs aéroportés, et à leurs parties. 9968.00.00 - Marchandises des Sections XV ou XVI ou des Chapitres 15, 25, 28, 32, 34, 37, 38, 39, 40, 48, 68, 69, 90 ou 94, pour la fabrication, la réparation, l'entretien, la reconstruction, la modification ou la transformation des aéronefs, des appareils au sol d'entraînement au vol ou des moteurs d'aéronefs, et de leurs parties. 9969.00.00 - Marchandises en métaux communs, des Sections XV, XVI, XVII, XVIII, XIX ou XX, autres que des hélices solides à inclinaison fixe d'un diamètre excédant 23 cm mais n'excédant pas 6,5 m et des pales d'hélice à inclinaison contrôlable, devant servir à la construction ou à l'équipement des navires, des bateaux ou des engins flottants. 9970.00.00 - Dragues, péniches, remorqueurs, chalands, navires à moteur et matériaux, autres que des articles destinés à l'usage personnel, devant servir à l'entretien des canaux de navigation de la partie internationale de la voie maritime du Saint-Laurent. 9971.00.00 - Paquebots, bateaux de croisières, traversiers, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises, de la position no 89.01; Bateaux de pêche, navires-usines et autres 9972.00.00 - Articles devant servir à la fabrication d'embarcations individuelles, d'une longueur hors-tout n'excédant pas 5 m, à moteur intérieur et hydropropulsées, conçues pour la conduite en position assise, debout ou à genoux sur l'embarcation, par opposition à la conduite en position assise traditionnelle. 9977.00.00 - Articles devant servir dans ce qui suit : Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de haute tension, les pupitres et panneaux de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement; Fauteuils de dentistes et chaises pour la chirurgie pédicure, et leurs parties; Tables électromécaniques de chiropraticien, et leurs parties; Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels; Stérilisateurs médico-chirurgicaux; Appareils d'ozonothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire; Stimulateurs cardiaques. 9978.00.00 - Articles et matières devant servir à la fabrication de ce qui suit : Matelas à pression alternante; Appareils et leurs parties de la position no 90.22; Thermomètres médicaux et leurs parties; Caleçons, culottes, slips, couches, doublures de couches et autres articles hygiéniques similaires pour incontinence, conçus pour être portés par des personnes, à l'exclusion des articles du type utilisé pour bébés; Instruments, appareils et leurs parties de la position no 90.18; Microscopes et leurs parties; Microtomes, y compris leurs parties ou accessoires; Tables d'opération ou lits oscillants, et leurs parties; Articles et appareils d'orthopédie; Appareils d'oxygénothérapie; Sutures chirurgicales préparées; Supports élastiques à pression graduée (fabriqués en conformité avec l'ordonnance écrite d'un professionnel reconnu de la santé, pour une personne), cannes, et appareils et leurs parties pour soulever les malades, devant être utilisés par une personne handicapée ou par un hôpital public; Stérilisateurs et leurs parties; Films pour rayons X. 9979.00.00 - Marchandises conçues spécifiquement pour assister les personnes handicapées en allégeant les effets de leurs handicaps, et articles et matières devant servir dans ces marchandises. 9982.00.00 - Matériel de défense, tel que défini par la Loi sur la production de défense, qui fait l'objet d'un marché dont la valeur totale est de 250.000 $ ou plus, certifié par le ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada selon lequel les biens fournis en vertu du marché sont du matériel de défense;Articles et matières importés par des personnes faisant des affaires au Canada qui ont une attestation de la Corporation commerciale canadienne indiquant qu'elles ont été adjugées des contrats ou sous-contrats en vertu d'arrangements pris par le gouvernement du Canada avec le gouvernement des États-Unis, devant servir dans la production ou la mise au point du matériel de défense ou pour être incorporés dans des marchandises, le tout pour des organismes du gouvernement des États-Unis relativement à de tels contrats ou sous-contrats. 9984.00.00 - Marchandises certifiées par le Conseil des jeux du Canada comme conformes aux normes des compétitions internationales applicables au sport pour lequel l'équipement est conçu et requis par un athlète exclusivement pour son entraînement ou sa participation à des compétitions de calibre internationale réservées aux amateurs, y compris les marchandises pour l'examen d'athlètes pour fin de contrôle de stimulants, à la condition que les marchandises ne soient pas vendues ni autrement cédées dans les deux ans suivant leur importation, à moins que ce soit à des personnes qui sont autorisées à importer des marchandises en vertu du présent numéro tarifaire. 9986.00.00 - Statues, statuettes, médailles, croix, image ou plaques religieuses, autels pour le culte des ancêtres, et services de communion, vases à huile, crosses, bénitiers, goupillons, encensoirs, navettes, coquilles ou fonts baptismaux, scapulaires, chapelets, rosaires, ensembles pour parchemins, chandeliers Chanuka, ensembles Kiddush, boîtes Mezuzah, ensembles Havdalah ou plateaux Seder; Parties de tout ce qui précède. 9987.00.00 - Les marchandises d'artisanat suivantes, originaires d'un pays ayant droit aux avantages du Tarif de préférence général, ayant des formes ou des décorations qui sont utilisées traditionnellement par les 9988.00.00 - Appareils, ustensiles, instruments et leurs parties, autres que les marchandises du Chapitre 70, lorsqu'ils sont utilisés, selon le cas : a) directement pour l'enseignement ou pour la recherche par tout organisme 9989.00.00 - Articles (autres que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge, spiritueux ou vins) produits plus de 50 ans avant la date de la déclaration en détail. 9990.00.00 - Échantillons commerciaux importés des États-Unis, du Mexique ou du Chili, quel que soit le pays d'origine ou le traitement tarifaire qui leur est applicable, uniquement dans le dessein d'obtenir des 9991.00.00 - Échantillons de marchandises qui représentent une espèce particulière de marchandises déjà produites ou dont on envisage la production, y compris un emballage, une boîte, une reliure ou un autre article 9992.00.00 - Marchandises, quel que soit leur pays d'origine ou le traitement tarifaire qui leur est applicable, autres que les marchandises du no tarifaire 9971.00.00, réadmises au Canada après avoir été exportées aux États-Unis, au Mexique, au Chili, en Israël ou autre bénéficiaire de l'ALÉCI pour y être réparées ou modifiées dans ce pays. 9993.00.00 - Marchandises, autres que des moyens de transport, des conteneurs ou des bagages des nos tarifaires 9801.10.00 ou 9801.20.00, ou du Chapitre 89 (sauf lorsqu'elles sont importées pour réparation, remise en 9994.00.00 - Articles des positions nos 39.18, 39.21, 40.16, 44.21, 48.14, 48.21, 52.08, 56.03, 56.07, 58.10, 59.03, 59.05 ou 70.19, qui sont marqués, déchirés, perforés outraités desorteà ne pouvoir être vendus ou utilisés autrement que comme échantillons commerciaux, précisés ou fournis par un client sans lien de dépendance, devant servir à la fabrication de livres d'échantillons. 9995.00.00 - Tissus, écrus ou blanchis, uniquement de fils simples de coton, titrant au moins 70 décitex et au plus 150 décitex Historique pour liste des dispositions tarifaires 2001 Section I [ch. 1-5] Chapitre 3 0306.14.10 Section II [ch. 6-14] Chapitre 10 1003.00.12 1003.00.92 Chapitre 11 1102.90.12 1103.19.12 1103.29.12 1104.11.20 1104.21.20 1107.10.12 1107.10.92 1107.20.12 1107.20.92 1108.19.12 Section III [ch. 15] Chapitre 15 1516.20.10 Section IV [ch. 16-24] Chapitre 19 1901.90.12 1904.10.41 1904.10.49 1904.20.41 1904.20.49 1904.20.64 1904.90.40 1904.90.64 Chapitre 23 2302.40.12 Section V [ch. 25-27] Chapitre 27 2711.14.00 Section VI [ch. 28-38] Chapitre 32 3214.10.10 Chapitre 34 3403.19.10 3404.90.10 3405.10.00 Chapitre 35 3505.20.00 Chapitre 37 3702.43.00 Chapitre 38 3806.30.00 3816.00.10 3824.90.10 Section VII [ch. 39-40] Chapitre 39 3909.40.10 3911.90.10 3916.90.91 3920.99.91 3921.90.91 Chapitre 40 4010.29.10 Section X [ch. 47-49] Chapitre 48 4818.90.00 Section XI [ch. 50-63] Chapitre 51 5112.11.20 5112.19.20 Chapitre 52 5208.43.30 5208.43.50 Chapitre 54 5402.49.10 5403.39.00 5407.93.30 Chapitre 55 5503.20.10 5516.23.20 Chapitre 56 5603.92.10 5603.93.10 5607.50.10 Chapitre 58 5806.32.10 Chapitre 59 5910.00.11 5911.40.00 Section XIII [ch. 68-70] Chapitre 68 6814.10.00 6815.10.10 6815.99.10 Chapitre 70 7019.39.10 7019.40.10 Section XV [ch. 72-83] Chapitre 73 7326.19.10 7326.90.10 Chapitre 76 7607.11.12 7616.99.10 Chapitre 82 8207.19.10 8207.40.10 Chapitre 83 8309.90.10 8311.20 8311.20.10 8311.20.90 Section XVI [ch. 84-85] Chapitre 84 8413.60.10 8413.70.10 8413.81.10 8417.80.10 8419.39.91 8419.89.21 8420.10.10 8421.21.10 8421.29.10 8421.39.10 8422.30.10 8422.30.91 8422.40.91 8438.50.91 8438.80.91 8439.10.10 8439.30.10 8441.10.10 8451.10 8451.10.10 8451.10.90 8456.20.10 8459.29.10 8461.50.11 8461.50.91 8462.29.91 8462.39.10 8465.91.10 8465.92.10 8465.93.10 8465.95.10 8465.99.10 8477.80.91 8479.40.10 8483.40.10 8483.90.10 Chapitre 85 8501.32.10 8502.39.10 8537.10.11 8538.90.91 Section XXI [ch. 97-99] Chapitre 98 9898.00.00 Chapitre 99 9903.00.00 9921.00.00 9931.00.00 9952.00.00 9954.00.00 9955.00.00 9956.00.00 9957.00.00 9991.00.00 9994.00.00 Liste des dispositions tarifaires 2000 tel que modifiée Section I [ch. 1-5] — Animaux vivants et produits du règne animal Chapitre 1 — Animaux vivants 01.01 - Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. 01.02 - Animaux vivants de l'espèce bovine. 01.03 - Animaux vivants de l'espèce porcine. 01.04 - Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 01.05 - Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. 0106.00.00 - Autres animaux vivants. Chapitre 2 — Viandes et abats comestibles 02.01 - Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 02.02 - Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 02.03 - Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. 02.04 - Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. 0205.00.00 - Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. 02.06 - Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 02.07 - Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. 02.08 - Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0209.00 - Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 02.10 - Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. Chapitre 3 — Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques 03.01 - Poissons vivants. 03.02 - Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 03.04. 03.03 - Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 03.04. 03.04 - Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. 03.05 - Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine. 03.06 - Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine. 03.07 - Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine. Chapitre 4 — Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommées ni compris ailleurs 04.01 - Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 04.02 - Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 04.03 - Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. 04.04 - Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 04.06 - Fromages et caillebotte. 0407.00 - Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. 04.08 - Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0409.00.00 - Miel naturel. 0410.00.00 - Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. Chapitre 5 — Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs 0501.00.00 - Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. 05.02 - Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. 0503.00.00 - Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. 0504.00.00 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. 05.05 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes. 05.06 - Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 05.07 - Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. 0508.00.00 - Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. 0509.00.00 - Éponges naturelles d'origine animale. 0510.00.00 - Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. 05.11 - Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. Section II [ch. 6-14] — Produits du règne végétal Chapitre 6 — Plantes vivantes et produits de la floriculture 06.01 - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12. 06.02 - Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. 06.03 - Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. 06.04 - Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. Chapitre 7 — Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires 07.01 - Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. 0702.00 - Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. 07.03 - Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 07.04 - Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. 07.05 - Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. 07.06 - Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. 0707.00 - Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. 07.08 - Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 07.09 - Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 07.10 - Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. 07.11 - Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. 07.12 - Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 07.13 - Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. 07.14 - Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. Chapitre 8 — Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons 08.01 - Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. 08.02 - Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. 0803.00.00 - Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. 08.04 - Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 08.05 - Agrumes, frais ou secs. 08.06 - Raisins, frais ou secs. 08.07 - Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. 08.08 - Pommes, poires et coings, frais. 08.09 - Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 08.10 - Autres fruits, frais. 08.11 - Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 08.12 - Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. 08.13 - Fruits séchés autres que ceux des nos 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. 0814.00.00 - Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. Chapitre 9 — Café, thé, maté et épices 09.01 - Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. 09.02 - Thé, même aromatisé. 0903.00.00 - Maté 09.04 - Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. 0905.00.00 - Vanille. 09.06 - Cannelle et fleurs de cannelier. 0907.00 - Girofles (antofles, clous et griffes). 09.08 - Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. 09.09 - Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. 09.10 - Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. Chapitre 10 — Céréales 10.01 - Froment (blé) et méteil. 1002.00.00 - Seigle. 1003.00 - Orge. 1004.00.00 - Avoine. 10.05 - Maïs. 10.06 - Riz. 1007.00.00 - Sorgho à grains. 10.08 - Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. Chapitre 11 — Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment 1101.00 - Farines de froment (blé) ou de méteil. 11.02 - Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 11.03 - Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. 11.04 - Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. 11.05 - Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 11.06 - Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du no 07.14 et des produits du Chapitre 8. 11.07 - Malt, même torréfié. 11.08 - Amidons et fécules; inuline. 1109.00 - Gluten de froment (blé), même à l'état sec. Chapitre 12 — Graines et fruits oléagineux; graines, semences et frutis divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages 1201.00.00 - Fèves de soja, même concassées. 12.02 - Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. 1203.00.00 - Coprah. 1204.00.00 - Graines de lin, même concassées. 1205.00.00 - Graines de navette ou de colza, même concassées. 1206.00.00 - Graines de tournesol, même concassées. 12.07 - Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. 12.08 - Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 12.09 - Graines, fruits et spores à ensemencer. 12.10 - Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 12.11 - Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés. 12.12 - Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. 1213.00.00 - Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. 12.14 - Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. Chapitre 13 — Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux 13.01 - Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. 13.02 - Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. Chapitre 14 — Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs 14.01 - Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). 14.02 - Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières. 14.03 - Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceaux. 14.04 - Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. Section III [ch. 15] — Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Chapitre 15 — Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires 1501.00.00 - Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 02.09 ou du no 15.03. 1502.00.00 - Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03. 1503.00.00 - Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées 15.04 - Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.05 - Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. 1506.00.00 - Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.07 - Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.08 - Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.09 - Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1510.00.00 - Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 15.09. 15.11 - Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.12 - Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.13 - Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.14 - Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.15 - Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.16 - Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. 15.17 - Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. 1518.00 - Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. 1520.00.00 - Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. 15.21 - Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1522.00.00 - Dégras, résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. Section IV [ch. 16-24] — Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alchooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués Chapitre 16 — Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques 1601.00 - Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits. 16.02 - Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. 1603.00 - Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. 16.04 - Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. 16.05 - Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. Chapitre 17 — Sucres et sucreries 17.01 - Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. 17.02 - Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. 17.03 - Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. 17.04 - Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). Chapitre 18 — Cacao et ses préparations 1801.00.00 - Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. 1802.00.00 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. 18.03 - Pâte de cacao, même dégraissée. 1804.00.00 - Beurre, graisse et huile de cacao. 1805.00.00 - Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 18.06 - Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. Chapitre 19 — Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries 19.01 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. 19.02 - Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. 1903.00.00 - Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. 19.04 - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. 19.05 - Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. Chapitre 20 — Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes 20.01 - Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 20.02 - Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 20.03 - Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 20.04 - Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. 20.05 - Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. 2006.00 - Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). 20.07 - Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 20.08 - Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. 20.09 - Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Chapitre 21 — Préparations alimentaires diverses 21.01 - Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. 21.02 - Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à lever préparées. 21.03 - Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. 21.04 - Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. 2105.00 - Glaces de consommation, même contenant du cacao. 21.06 - Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. Chapitre 22 — Boissons, liquides alcooliques et vinaigres 22.01 - Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 22.02 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 20.09. 2203.00.00 - Bières de malt. 22.04 - Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. 22.05 - Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2206.00 - Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. 22.07 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. 22.08 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2209.00.00 - Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. Chapitre 23 — Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux 23.01 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaines; cretons. 23.02 - Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 23.03 - Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2304.00.00 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. 2305.00.00 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. 23.06 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 23.04 ou 23.05. 2307.00.00 - Lies de vin; tartre brut. 23.08 - Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. 23.09 - Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. Chapitre 24 — Tabacs et succédanés de tabac fabriqués 24.01 - Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 24.02 - Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 24.03 - Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac. Section V [ch. 25-27] — Produits minéraux Chapitre 25 — Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments 2501.00 - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. 2502.00.00 - Pyrites de fer non grillées. 2503.00.00 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. 25.04 - Graphite naturel. 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. 25.06 - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 2507.00.00 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. 25.08 - Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. 2509.00.00 - Craie. 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 25.11 - Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no 28.16. 2512.00.00 - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. 25.13 - Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2514.00 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des nos 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. 25.18 - Dolomie, même frittée ou calcinée; dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; pisé de dolomie. 25.19 - Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur. 25.20 - Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. 2521.00.00 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. 25.22 - Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 28.25. 25.23 - Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés. 2524.00.00 - Amiante (asbeste). 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières («splittings»); déchets de mica. 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. 2527.00.00 - Cryolithe naturelle; chiolite naturelle. 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés) à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. 25.29 - Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. 25.30 - Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. Chapitre 26 — Minerais, scories et cendres 26.01 - Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). 2602.00.00 - Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. 2603.00.00 - Minerais de cuivre et leurs concentrés. 2604.00.00 - Minerais de nickel et leurs concentrés. 2605.00.00 - Minerais de cobalt et leurs concentrés. 2606.00.00 - Minerais d'aluminium et leurs concentrés. 2607.00.00 - Minerais de plomb et leurs concentrés. 2608.00.00 - Minerais de zinc et leurs concentrés. 2609.00.00 - Minerais d'étain et leurs concentrés. 2610.00.00 - Minerais de chrome et leurs concentrés. 2611.00.00 - Minerais de tungstène et leurs concentrés. 26.12 - Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 26.13 - Minerais de molybdène et leurs concentrés. 2614.00.00 - Minerais de titane et leurs concentrés. 26.15 - Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 26.16 - Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 26.17 - Autres minerais et leurs concentrés. 2618.00.00 - Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication du fer ou de l'acier. 2619.00.00 - Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier. 26.20 - Cendres et résidus (autres que ceux de la fabrication du fer ou de l'acier) contenant du métal ou des composés de métaux. 2621.00.00 - Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech. Chapitre 27 — Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales 27.01 - Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. 27.02 - Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2703.00.00 - Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. 2704.00.00 - Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. 2705.00.00 - Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. 2706.00.00 - Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. 27.07 - Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. 27.08 - Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. 2709.00.00 - Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. 2710.00 - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base. 27.11 - Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. 27.12 - Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, «slack wax», ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. 27.13 - Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. 27.14 - Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. 2715.00 - Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, «cut-backs», par exemple). 2716.00.00 - Énergie électrique. Section VI [ch. 28-38] — Produits des industries chimiques ou des industries connexes Chapitre 28 — Produits chimiques inorganiques, composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes I. -Éléments chimiques 28.01 - Fluor, chlore, brome et iode. 2802.00.00 - Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. 2803.00.00 - Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). 28.04 - Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 28.05 - Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. II. -Acides inorganiques et composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques 28.06 - Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique. 2807.00.00 - Acide sulfurique; oléum. 2808.00.00 - Acide nitrique; acides sulfonitriques. 28.09 - Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique et acides polyphosphoriques. 2810.00.00 - Oxydes de bore; acides boriques. 28.11 - Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. III. -Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfures des éléments non métalliques 28.12 - Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. 28.13 - Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. IV. -Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux 28.14 - Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). 28.15 - Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. 28.16 - Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. 2817.00 - Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. 28.18 - Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. 28.19 - Oxydes et hydroxydes de chrome. 28.20 - Oxydes de manganèse. 28.21 - Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. 2822.00.00 - Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. 2823.00 - Oxydes de titane. 28.24 - Oxydes de plomb; minium et mine orange. 28.25 - Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. V. -Sel et peroxosels métalliques des acides inorganiques 28.26 - Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. 28.27 - Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures. 28.28 - Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. 28.29 - Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. 28.30 - Sulfures; polysulfures. 28.31 - Dithionites et sulfoxylates. 28.32 - Sulfites; thiosulfates. 28.33 - Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). 28.34 - Nitrites; nitrates. 28.35 - Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites), phosphates et polyphosphates. 28.36 - Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. 28.37 - Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. 2838.00.00 - Fulminates, cyanates et thiocyanates. 28.39 - Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. 28.40 - Borates; peroxoborates (perborates). 28.41 - Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. 28.42 - Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques, à l'exclusion des azotures. VI. -Divers 28.43 - Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. 28.44 - Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. 28.45 - Isotopes autres que ceux du no 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 28.46 - Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. 2847.00.00 - Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. 2848.00.00 - Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores. 28.49 - Carbures, de constitution chimique définie ou non. 2850.00 - Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du no 28.49. 2851.00.00 - Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. Chapitre 29 — Produits chimiques organiques I. -Hydrocarbures et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 29.01 - Hydrocarbures acycliques. 29.02 - Hydrocarbures cycliques. 29.03 - Dérivés halogénés des hydrocarbures. 29.04 - Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. II. -Alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 29.05 - Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.06 - Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. III. -Phénols et phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 29.07 - Phénols; phénols-alcools. 29.08 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools. IV. -Éthers, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones, époxydes avec trois atomes dans le cycle, acétals et hémi-acétals, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 29.09 - Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.10 - Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 2911.00.00 - Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. V. -Composés à fonction aldéhyde 29.12 - Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. 2913.00.00 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du no 29.12. VI. -Composés à fonction cétone ou à fonction quinone 29.14 - Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. VII. -Acides carboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 29.15 - Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.17 - Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.18 - Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. VIII. -Esters des acides inorganiques et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2919.00 - Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.20 - Esters des autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. IX. -Composés à fonctions azotées 29.21 - Composés à fonction amine. 29.22 - Composés aminés à fonctions oxygénées. 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides. 29.24 - Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. 29.26 - Composés à fonction nitrile. 2927.00.00 - Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. 2928.00.00 - Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. 29.29 - Composés à autres fonctions azotées. X. -Composés organo-inorganiques, composés hétérocycliques, acides nucléiques et leurs sels, et sulfonamides 29.30 - Thiocomposés organiques. 2931.00 - Autres composés organo-inorganiques. 29.32 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement. 29.33 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. 29.34 - Acides nucléiques et leurs sels; autres composés hétérocycliques. 2935.00 - Sulfonamides. XI. -Provitamines, vitamines et hormones 29.36 - Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques. 29.37 - Hormones, naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés utilisés principalement comme hormones; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones. XII. -Hétérosides et alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés 29.38 - Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. 29.39 - Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. XIII. -Autres composés organiques 2940.00.00 - Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 29.37, 29.38 ou 29.39. 29.41 - Antibiotiques. 2942.00 - Autres composés organiques. Chapitre 30 — Produits pharmaceutiques 30.01 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. 30.02 - Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires. 30.03 - Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. 30.04 - Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail. 30.05 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. 30.06 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. Chapitre 31 — Engrais 3101.00.00 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. 31.02 - Engrais minéraux ou chimiques azotés. 31.03 - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. 31.04 - Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 31.05 - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. Chapitre 32 — Extrais tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. 32.02 - Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. 3203.00 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie. 3205.00.00 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. 32.06 - Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des nos 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. 32.07 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. 32.08 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. 3210.00.00 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. 3211.00.00 - Siccatifs préparés. 32.12 - Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. 32.14 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. 32.15 - Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. Chapitre 33 — Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques 33.01 - Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. 33.02 - Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. 3303.00.00 - Parfums et eaux de toilette. 33.04 - Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. 33.05 - Préparations capillaires. 33.06 - Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), emballés pour la vente aux particuliers. 33.07 - Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. Chapitre 34 — Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre 34.01 - Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. 34.02 - Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01. 34.03 - Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. 34.04 - Cires artificielles et cires préparées. 34.05 - Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 34.04. 3406.00.00 - Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. 3407.00 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites «cires pour l'art dentaire» présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. Chapitre 35 — Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes 35.01 - Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. 35.02 - Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. 3503.00 - Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no 35.01. 3504.00.00 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. 35.05 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. 35.06 - Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. 35.07 - Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. Chapitre 36 — Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables 3601.00.00 - Poudres propulsives. 3602.00.00 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. 3603.00.00 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. 3605.00.00 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du no 36.04. 36.06 - Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. Chapitre 37 — Produits photographiques ou cinématographiques 37.01 - Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. 37.02 - Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. 3704.00 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. 37.06 - Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. 37.07 - Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. Chapitre 38 — Produits divers des industries chimiques 38.01 - Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. 38.02 - Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. 3803.00.00 - Tall oil, même raffiné. 3804.00.00 - Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 38.03. 38.05 - Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. 38.06 - Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. 3807.00 - Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. 38.08 - Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. 38.09 - Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 38.10 - Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage. 38.11 - Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. 38.12 - Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. 3813.00.00 - Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. 3814.00.00 - Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. 38.15 - Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. 3816.00 - Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du no 38.01. 38.17 - Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 27.07 ou 29.02. 3818.00 - Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. 3819.00.00 - Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. 3820.00.00 - Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. 3821.00.00 - Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes. 3822.00 - Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des nos 30.02 ou 30.06. 38.23 - Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. 38.24 - Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs. Section VII [ch. 39-40] — Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Chapitre 39 — Matières plastiques et ouvrages en ces matières I. -Formes primaires 39.01 - Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. 39.02 - Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. 39.03 - Polymères du styrène, sous formes primaires. 39.04 - Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 39.05 - Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. 39.06 - Polymères acryliques sous formes primaires. 39.07 - Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. 39.08 - Polyamides sous formes primaires. 39.09 - Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. 3910.00 - Silicones sous formes primaires. 39.11 - Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 39.12 - Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 39.13 - Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3914.00 - Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 39.01 à 39.13, sous formes primaires. II. -Déchets, rognures et débris; demi-produits; ouvrages 39.15 - Déchets, rognures et débris de matières plastiques. 39.16 - Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 39.17 - Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 39.18 - Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 39.19 - Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. 39.20 - Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support. 39.21 - Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. 39.22 - Baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. 39.23 - Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. 39.24 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 39.25 - Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. 39.26 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. Chapitre 40 — Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc 40.01 - Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 40.02 - Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4003.00.00 - Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4004.00.00 - Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. 40.05 - Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 40.06 - Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4007.00 - Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. 40.08 - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. 40.09 - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). 40.10 - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. 40.11 - Pneumatiques neufs, en caoutchouc. 40.12 - Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques et «flaps», en caoutchouc. 40.13 - Chambres à air, en caoutchouc. 40.14 - Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. 40.15 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. 40.16 - Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4017.00 - Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. Section VIII [ch. 41-43] — Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Chapitre 41 — Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs 41.01 - Peaux brutes de bovins ou d'équidés (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues. 41.02 - Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 41.03 - Autres peaux brutes (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. 41.04 - Cuirs et peaux épilés de bovins et peaux épilées d'équidés, préparés, autres que ceux des nos 41.08 ou 41.09. 41.05 - Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des nos 41.08 ou 41.09. 41.06 - Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des nos 41.08 ou 41.09. 41.07 - Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles des nos 41.08 ou 41.09. 4108.00.00 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné). 4109.00 - Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. 4110.00.00 - Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. 4111.00.00 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées. Chapitre 42 — Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux 4201.00 - Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. 42.02 - Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. 42.03 - Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. 4204.00.00 - Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques. 4205.00.00 - Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. 42.06 - Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. Chapitre 43 — Pelleteries et fourrures; pelleteries factices 43.01 - Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 41.01, 41.02 ou 41.03. 43.02 - Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 43.03. 43.03 - Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. 4304.00.00 - Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. Section IX [ch. 44-46] — Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrates de sparterie ou de vannerie Chapitre 44 — Bois, charbon de bois et ouvrages en bois 44.01 - Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires. 4402.00 - Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. 44.03 - Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. 44.04 - Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. 4405.00.00 - Laine (paille) de bois; farine de bois. 44.06 - Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. 44.07 - Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur excédant 6 mm. 44.08 - Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués (même jointées) et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. 44.09 - Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale. 44.10 - Panneaux de particules et panneaux similaires, en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques. 44.11 - Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. 44.12 - Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. 4413.00.00 - Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou profilés. 4414.00.00 - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 44.15 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. 4416.00 - Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. 4417.00 - Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. 44.18 - Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux pour parquets et les bardeaux («shingles» et «shakes»), en bois. 4419.00.00 - Articles en bois pour la table ou la cuisine. 44.20 - Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. 44.21 - Autres ouvrages en bois. Chapitre 45 — Liège et ouvrages en liège 45.01 - Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4502.00.00 - Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). 45.03 - Ouvrages en liège naturel. 45.04 - Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. Chapitre 46 — Ouvrages de sparterie ou de vannerie 46.01 - Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). 46.02 - Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 46.01; ouvrages en luffa. Section X [ch. 47-49] — Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts); papier et ses applications Chapitre 47 — Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rebuts de papier ou de carton 4701.00.00 - Pâtes mécaniques de bois. 4702.00.00 - Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. 47.03 - Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. 47.04 - Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. 4705.00.00 - Pâtes mi-chimiques de bois. 47.06 - Pâtes de fibres obtenus à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. 47.07 - Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). Chapitre 48 — Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton 4801.00.00 - Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. 48.02 - Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main). 4803.00 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 48.04 - Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. 48.05 - Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 2 du présent Chapitre. 48.06 - Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. 48.07 - Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. 48.08 - Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du no 48.03. 48.09 - Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 48.10 - Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 48.11 - Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. 4812.00.00 - Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. 48.13 - Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 48.14 - Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4815.00.00 - Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés. 48.16 - Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du no 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. 48.17 - Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. 48.18 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes è démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiénique ou hospitaliers, vêtements et accesoires du vêtement, en pâte à papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. 48.19 - Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. 48.20 - Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. 48.21 - Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. 48.22 - Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 48.23 - Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. Chapitre 49 — Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans 49.01 - Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. 49.02 - Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4903.00 - Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. 4904.00.00 - Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. 49.05 - Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. 4906.00.00 - Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus 4907.00 - Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. 49.08 - Décalcomanies de tous genres. 4909.00.00 - Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. 4910.00 - Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. 49.11 - Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. Section XI [ch. 50-63] — Matières textiles et ouvrages en ces matières Chapitre 50 — Soie 5001.00.00 - Cocons de vers à soie propres au dévidage. 5002.00.00 - Soie grège (non moulinée). 50.03 - Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). 5004.00.00 - Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. 5005.00.00 - Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. 5006.00.00 - Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). 50.07 - Tissus de soie ou de déchets de soie. Chapitre 51 — Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin 51.01 - Laines, non cardées ni peignées. 51.02 - Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. 51.03 - Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. 5104.00.00 - Éffilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. 51.05 - Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la «laine peignée en vrac»). 51.06 - Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 51.07 - Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 51.08 - Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. 51.09 - Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. 5110.00.00 - Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. 51.11 - Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. 51.12 - Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. 5113.00.00 - Tissus de poils grossiers ou de crin. Chapitre 52 — Coton 5201.00.00 - Coton, non cardé ni peigné. 52.02 - Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5203.00 - Coton, cardé ou peigné. 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. 52.05 - Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. 52.06 - Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. 52.07 - Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. 52.08 - Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². 52.09 - Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². 52.10 - Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². 52.11 - Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². 52.12 - Autres tissus de coton. Chapitre 53 — Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tussus de fils de papier 53.01 - Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). 53.02 - Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). 53.03 - Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). 53.04 - Sisal et autres fibres textiles du genre Agave, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). 53.05 - Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). 53.06 - Fils de lin. 53.07 - Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03. 53.08 - Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. 53.09 - Tissus de lin. 53.10 - Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03. 5311.00 - Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. Chapitre 54 — Filaments systhétiques ou artificiels 54.01 - Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. 54.02 - Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. 54.03 - Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. 54.04 - Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. 5405.00.00 - Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. 54.06 - Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 54.07 - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. 54.08 - Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. Chapitre 55 — Fibres synthétiques ou artificielles discontinues 55.01 - Câbles de filaments synthétiques. 5502.00.00 - Câbles de filaments artificiels. 55.03 - Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 55.04 - Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 55.05 - Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). 55.06 - Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. 5507.00 - Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. 55.08 - Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. 55.09 - Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. 55.10 - Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. 55.11 - Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 55.12 - Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. 55.13 - Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². 55.14 - Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². 55.15 - Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. 55.16 - Tissus de fibres artificielles discontinues. Chapitre 56 — Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie 56.01 - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. 56.02 - Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 56.03 - Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 56.04 - Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 5605.00 - Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. 5606.00 - Fils guipés, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du no 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits «de chaînette». 56.07 - Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 56.08 - Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. 5609.00.00 - Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. Chapitre 57 — Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles 57.01 - Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. 57.02 - Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits «Kelim» ou «Kilim», «Schumacks» ou «Soumak», «Karamanie» et tapis similaires tissés à la main. 57.03 - Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. 57.04 - Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5705.00.00 - Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. Chapitre 58 — Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies 58.01 - Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles du no 58.06. 58.02 - Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 57.03. 58.03 - Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 58.06. 58.04 - Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits du no 60.02. 5805.00 - Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. 58.06 - Rubanerie autre que les articles du no 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). 58.07 - Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 58.08 - Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. 5809.00.00 - Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 58.10 - Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. 5811.00 - Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 58.10. Chapitre 59 — Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles 59.01 - Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. 59.02 - Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 59.03 - Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. 59.04 - Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. 5905.00 - Revêtements muraux en matières textiles. 59.06 - Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02. 5907.00 - Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. 5908.00 - Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. 5909.00.00 - Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. 5910.00 - Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. 59.11 - Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. Chapitre 60 — Étoffes de bonneterie 60.01 - Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie. 60.02 - Autres étoffes de bonneterie. Chapitre 61 — Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie 61.01 - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 61.03. 61.02 - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 61.04. 61.03 - Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 61.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 61.05 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 61.06 - Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 61.09 - T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. 61.10 - Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. 6113.00 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 59.03, 59.06 ou 59.07. 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 61.15 - Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie. 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. Chapitre 62 — Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie 62.01 - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. 62.02 - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. 62.03 - Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. 62.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. 62.05 - Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 62.06 - Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. 62.07 - Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. 62.08 - Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. 62.09 - Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. 62.10 - Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. 62.11 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. 62.12 - Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 62.13 - Mouchoirs et pochettes. 62.14 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. 62.15 - Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6216.00.00 - Gants, mitaines et moufles. 62.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12. Chapitre 63 — Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons I. -Autres articles textiles confectionnés 63.01 - Couvertures. 63.02 - Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 63.03 - Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. 63.04 - Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. 63.05 - Sacs et sachets d'emballage. 63.06 - Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. 63.07 - Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. II. -Assortiments 6308.00.00 - Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. III. -Friperie et chiffons 6309.00 - Articles de friperie. 63.10 - Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. Section XII [ch. 64-67] — Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; puvrages en cheveux Chapitre 64 — Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets 64.01 - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. 64.05 - Autres chaussures. 64.06 - Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. Chapitre 65 — Coiffures et parties de coiffures 6501.00.00 - Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. 6502.00.00 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. 6503.00 - Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65.01, même garnis. 6504.00 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6507.00.00 - Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. Chapitre 66 — Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches el leurs parties 66.01 - Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). 6602.00 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. 66.03 - Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 66.01 ou 66.02. Chapitre 67 — Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrates en cheveux 6701.00 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes travaillés. 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. 6703.00.00 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. Section XIII [ch. 68-70] — Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre Chapitre 68 — Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues 6801.00.00 - Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). 68.02 - Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. 6803.00 - Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). 68.04 - Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières. 68.05 - Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. 68.06 - Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des nos 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6808.00.00 - Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. 68.09 - Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. 68.11 - Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. 68.12 - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 68.11 ou 68.13. 68.13 - Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinées avec des textiles ou d'autres matières. 68.14 - Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. 68.15 - Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. Chapitre 69 — Produits céramiques I. -Produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et produits réfractaires 6901.00.00 - Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. II. -Autres produits céramiques 69.04 - Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6906.00.00 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support. 69.08 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support. 69.09 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. 69.10 - Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6912.00 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. 69.14 - Autres ouvrages en céramique. Chapitre 70 — Verre et ouvrages en verre 7001.00.00 - Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse. 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 70.03 - Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 70.05 - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. 7006.00.00 - Verre des nos 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. 7008.00.00 - Vitrages isolants à parois multiples. 70.09 - Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 70.10 - Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. 70.11 - Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires. 7012.00.00 - Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide. 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18. 7014.00.00 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement. 70.15 - Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. 70.16 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 70.18 - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. 70.19 - Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). 7020.00 - Autres ouvrages en verre. Section XIV [ch. 71] — Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Chapitre 71 — Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies I. -Perles fines ou de culture, pierres gemmes et similaires 71.01 - Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. 71.02 - Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. 71.04 - Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. 71.05 - Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. II. -Métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux 71.06 - Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. 7107.00.00 - Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. 71.08 - Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. 7109.00.00 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. 71.10 - Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. 7111.00.00 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux. III. -Bijouterie, joaillerie et autres ouvrages 71.13 - Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 71.14 - Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 71.17 - Bijouterie de fantaisie. 71.18 - Monnaies. Section XV [ch. 72-83] — Métaux communs et ouvrages en ces métaux Chapitre 72 — Fonte, fer et acier I. -Produits de base; produits présentés sous forme de grenailles ou de poudres 72.01 - Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. 72.02 - Ferro-alliages. 72.03 - Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. 72.04 - Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. 72.05 - Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. II. -Fer et aciers non alliés 72.06 - Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du no 72.03. 72.07 - Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. 72.08 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. 72.09 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. 72.10 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. 72.11 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. 72.12 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. 72.13 - Fil machine en fer ou en aciers non alliés. 72.14 - Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. 72.15 - Autres barres en fer ou en aciers non alliés. 72.16 - Profilés en fer ou en aciers non alliés. 72.17 - Fils en fer ou en aciers non alliés. III. -Aciers inoxydables 72.18 - Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. 72.19 - Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. 72.20 - Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. 7221.00.00 - Fil machine en aciers inoxydables. 72.22 - Barres et profilés en aciers inoxydables. 7223.00 - Fils en aciers inoxydables. IV. -Autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés 72.24 - Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. 72.25 - Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. 72.26 - Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. 72.27 - Fil machine en autres aciers alliés. 72.28 - Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. 72.29 - Fils en autres aciers alliés. Chapitre 73 — Ouvrages en fonte, fer ou acier 73.01 - Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. 73.02 - Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. 7303.00.00 - Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. 73.04 - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. 73.05 - Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. 73.06 - Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. 73.07 - Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. 73.08 - Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. 7309.00 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 litre s, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 73.10 - Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litre s, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7311.00 - Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. 73.12 - Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. 7313.00 - Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. 73.14 - Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. 73.15 - Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7316.00 - Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7317.00 - Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. 73.18 - Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. 73.19 - Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. 73.20 - Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. 73.21 - Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. 73.22 - Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 73.23 - Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. 73.24 - Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 73.25 - Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. 73.26 - Autres ouvrages en fer ou en acier. Chapitre 74 — Cuivre et ouvrages en cuivre 74.01 - Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). 7402.00.00 - Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. 74.03 - Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. 7404.00 - Déchets et débris de cuivre. 7405.00.00 - Alliages mères de cuivre. 74.06 - Poudres et paillettes de cuivre. 74.07 - Barres et profilés en cuivre. 74.08 - Fils de cuivre. 74.09 - Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. 74.10 - Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). 74.11 - Tubes et tuyaux en cuivre. 74.12 - Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7413.00.00 - Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. 74.14 - Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles et bandes déployées en cuivre. 74.15 - Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. 7416.00.00 - Ressorts en cuivre. 7417.00.00 - Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre. 74.18 - Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. 74.19 - Autres ouvrages en cuivre. Chapitre 75 — Nickel et ouvrages en nickel 75.01 - Mattes de nickel, «sinters» d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. 75.02 - Nickel sous forme brute. 7503.00.00 - Déchets et débris de nickel. 7504.00.00 - Poudres et paillettes de nickel. 75.05 - Barres, profilés et fils, en nickel. 75.06 - Tôles, bandes et feuilles, en nickel. 75.07 - Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. 75.08 - Autres ouvrages en nickel. Chapitre 76 — Aluminium et ouvrages en aluminium 76.01 - Aluminium sous forme brute. 7602.00.00 - Déchets et débris d'aluminium 76.03 - Poudres et paillettes d'aluminium. 76.04 - Barres et profilés en aluminium. 76.05 - Fils en aluminium. 76.06 - Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. 76.07 - Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). 76.08 - Tubes et tuyaux en aluminium. 7609.00.00 - Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. 76.10 - Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. 7611.00 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 litre s, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 76.12 - Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 litre s, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7613.00.00 - Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. 76.14 - Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. 76.15 - Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. 76.16 - Autres ouvrages en aluminium. Chapitre 77 — (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) Chapitre 78 — Plomb et ouvrages en plomb 78.01 - Plomb sous forme brute. 7802.00.00 - Déchets et débris de plomb. 7803.00 - Barres, profilés et fils, en plomb. 78.04 - Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. 7805.00.00 - Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en plomb. 7806.00.00 - Autres ouvrages en plomb. Chapitre 79 — Zinc et ouvrages en zinc 79.01 - Zinc sous forme brute. 7902.00.00 - Déchets et débris de zinc. 79.03 - Poussières, poudres et paillettes, de zinc. 7904.00.00 - Barres, profilés et fils, en zinc. 7905.00.00 - Tôles, feuilles et bandes, en zinc. 7906.00.00 - Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc. 7907.00 - Autres ouvrages en zinc. Chapitre 80 — Étain et ouvrages en étain 80.01 - Étain sous forme brute. 8002.00.00 - Déchets et débris d'étain. 8003.00 - Barres, profilés et fils, en étain. 8004.00.00 - Tôles, feuilles et bandes en étain, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. 8005.00 - Feuilles et bandes minces en étain (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris); poudres et paillettes d'étain. 8006.00.00 - Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain. 8007.00.00 - Autres ouvrages en étain. Chapitre 81 — Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières 81.01 - Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. 81.02 - Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. 81.03 - Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. 81.04 - Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. 81.05 - Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. 8106.00.00 - Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. 81.07 - Cadmium et ouvrages en cadmium, y compris les déchets et débris. 81.08 - Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. 81.09 - Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris. 8110.00.00 - Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. 8111.00 - Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. 81.12 - Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. 8113.00.00 - Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. Chapitre 82 — Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs 82.01 - Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. 82.02 - Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). 82.03 - Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. 82.04 - Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. 82.05 - Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. 8206.00.00 - Outils d'au moins deux des nos 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. 82.07 - Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. 82.08 - Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8209.00 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. 8210.00 - Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. 82.11 - Couteaux (autres que ceux du no 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. 82.12 - Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 8213.00 - Ciseaux à doubles branches et leurs lames. 82.14 - Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). 82.15 - Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. Chapitre 83 — Ouvrages divers en métaux communs 83.01 - Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. 83.02 - Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. 8303.00.00 - Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. 8304.00.00 - Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 94.03. 83.05 - Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. 83.06 - Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. 83.07 - Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. 83.08 - Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. 83.09 - Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. 8310.00.00 - Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 94.05. 83.11 - Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. Section XVI [ch. 84-85] — Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils Chapitre 84 — Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins méchaniques; parties de ces machines ou appareils 84.01 - Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. 84.02 - Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites «à eau surchauffée». 84.03 - Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 84.02. 84.04 - Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. 84.05 - Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. 84.06 - Turbines à vapeur. 84.07 - Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). 84.09 - Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. 84.10 - Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. 84.11 - Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. 84.12 - Autres moteurs et machines motrices. 84.13 - Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. 84.14 - Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes. 84.15 - Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. 84.16 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. 84.17 - Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. 84.18 - Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15. 84.19 - Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. 84.20 - Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. 84.21 - Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. 84.22 - Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. 84.23 - Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances. 84.24 - Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires. 84.25 - Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. 84.26 - Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues. 84.27 - Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 84.28 - Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). 84.29 - Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. 84.30 - Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. 84.31 - Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 84.25 à 84.30. 84.32 - Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. 84.33 - Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 84.37. 84.34 - Machines à traire et machines et appareils de laiterie. 84.35 - Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 84.36 - Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. 84.37 - Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. 84.38 - Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales. 84.39 - Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. 84.40 - Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. 84.41 - Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. 84.42 - Machines, appareils et matériel (autres que les machines-outils des nos 84.56 à 84.65) à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). 84.43 - Machines et appareils à imprimer, y compris les machines à imprimer à jet d'encre, autres que celles du no 84.71; machines auxiliaires pour l'impression. 8444.00.00 - Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. 84.45 - Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 84.46 ou 84.47. 84.46 - Métiers à tisser. 84.47 - Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. 84.48 - Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). 8449.00.00 - Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. 84.50 - Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. 84.51 - Machines et appareils (autres que les machines du no 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. 84.52 - Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre. 84.53 - Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. 84.54 - Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. 84.55 - Laminoirs à métaux et leurs cylindres. 84.56 - Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma. 84.57 - Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. 84.59 - Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 84.58. 84.60 - Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 84.61. 84.61 - Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. 84.62 - Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus. 84.63 - Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 84.64 - Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. 84.65 - Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. 84.67 - Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur autre qu'électrique incorporé, pour emploi à la main. 84.68 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. 84.69 - Machines à écrire autres que les imprimantes du no 84.71; machines pour le traitement des textes. 84.70 - Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. 84.71 - Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. 84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 84.69 à 84.72. 84.74 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable. 84.75 - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 84.80 - Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. 84.81 - Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. 84.82 - Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. 84.83 - Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. 84.84 - Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécanique. 84.85 - Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. Chapitre 85 — Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, 85.01 - Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. 85.02 - Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. 8503.00 - Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. 85.04 - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 85.05 - Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques. 85.06 - Piles et batteries de piles électriques. 85.07 - Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 85.08 - Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main. 85.09 - Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique. 85.10 - Rasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 85.11 - Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. 85.12 - Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. 85.13 - Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 85.12. 85.14 - Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. 85.15 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. 85.16 - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. 85.17 - Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y compris les postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil et les appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numérique; visiophones. 85.18 - Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; écouteurs, même combinés avec un microphone; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. 85.19 - Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son. 85.20 - Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son, même incorporant un dispositif de reproduction du son. 85.21 - Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 85.19 à 85.21. 85.23 - Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mais non enregistrés, autres que les produits du Chapitre 37. 85.24 - Disques, bandes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, mais à l'exclusion des produits du Chapitre 37. 85.25 - Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision; appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes. 85.26 - Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. 85.27 - Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. 85.28 - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images; moniteurs vidéo et projecteurs vidéo. 85.29 - Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. 85.30 - Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 86.08). 85.31 - Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. 85.32 - Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. 85.33 - Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). 8534.00.00 - Circuits imprimés. 85.35 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. 85.36 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts. 85.37 - Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. 85.38 - Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.35, 85.36 ou 85.37. 85.39 - Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. 85.40 - Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. 85.41 - Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. 85.42 - Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques. 85.43 - Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 85.44 - Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. 85.45 - Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. 85.46 - Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. 85.47 - Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. 85.48 - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électrique; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Section XVII [ch. 86-89] — Matériel de transport Chapitre 86 — Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris élecrtomécaniques) de signalisation pour voies de communications 86.01 - Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. 86.02 - Autres locomotives et locotracteurs; tenders. 86.03 - Automotrices et autorails, autres que ceux du no 86.04. 8604.00 - Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). 8605.00.00 - Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 86.04). 86.06 - Wagons pour le transport sur rail de marchandises. 86.07 - Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. 8608.00 - Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. 8609.00 - Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Chapitre 87 — Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires 87.01 - Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course. 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. 87.05 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). 8706.00 - Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. 8710.00.00 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. 87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. 8712.00.00 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. 8715.00.00 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. 87.16 - Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. Chapitre 88 — Navigation aérienne ou spatiale 88.01 - Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. 88.03 - Parties des appareils des nos 88.01 ou 88.02. 8804.00 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. 88.05 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. Chapitre 89 — Navigation maritime ou fluviale 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8902.00 - Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. 8904.00.00 - Remorqueurs et bateaux-pousseurs. 89.05 - Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. 8906.00 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8908.00 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Section XVIII [ch. 90-92] — Instruments et appareils d'opitque, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; Chapitre 90 — Instruments et appareils d'opitque, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; 90.01 - Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. 90.02 - Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. 90.03 - Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. 90.04 - Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 90.05 - Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. 90.06 - Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39. 90.07 - Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. 90.08 - Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. 90.09 - Appareils de photocopie à système optique ou par contact et appareils de thermocopie. 90.10 - Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques (y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. 90.11 - Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. 90.12 - Microscopes autres qu'optiques et diffractographes. 90.13 - Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 90.14 - Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. 90.15 - Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. 9016.00 - Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. 90.17 - Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 90.18 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. 90.19 - Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. 9020.00.00 - Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. 90.21 - Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. 90.22 - Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement. 9023.00.00 - Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. 90.24 - Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). 90.25 - Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. 90.26 - Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32. 90.27 - Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. 90.28 - Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. 90.29 - Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 90.14 ou 90.15; stroboscopes. 90.30 - Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. 90.31 - Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. 90.32 - Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9033.00 - Parties et accessoires non dénommées ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Chapitre 91 — Horlogerie 91.01 - Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 91.02 - Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. 91.03 - Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9104.00.00 - Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. 91.05 - Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. 91.06 - Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). 9107.00 - Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. 91.08 - Mouvements de montres, complets et assemblés. 91.09 - Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. 91.10 - Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. 91.11 - Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 91.12 - Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 91.13 - Bracelets de montres et leurs parties. 91.14 - Autres fournitures d'horlogerie. Chapitre 92 — Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments 92.01 - Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. 92.02 - Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9203.00 - Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques. 92.04 - Accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche. 92.05 - Autres instruments de musique à vent (clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple). 9206.00 - Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). 92.07 - Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). 92.08 - Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. 92.09 - Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. Section XIX [ch. 93] — Armes, munitions et leurs parties et accessoires Chapitre 93 — Armes, munitions et leurs parties et accessoires 9301.00 - Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9302.00.00 - Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. 93.03 - Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). 9304.00 - Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. 93.05 - Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. 93.06 - Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. 9307.00.00 - Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. Section XX [ch. 94-96] — Marchandises et produits divers Chapitre 94 — Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; 94.01 - Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. 94.02 - Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. 94.03 - Autres meubles et leurs parties. 94.04 - Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. 94.05 - Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. 9406.00 - Constructions préfabriquées Chapitre 95 — Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires 9501.00.00 - Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par exemple); landaus et poussettes pour poupées. 95.02 - Poupées représentant uniquement l'être humain. 95.03 - Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. 95.04 - Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple). 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. 95.06 - Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. 95.07 - Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. 9508.00.00 - Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques, ménageries et théâtres ambulants. Chapitre 96 — Ouvrages divers 96.01 - Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). 9602.00 - Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. 96.03 - Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. 9604.00.00 - Tamis et cribles, à main. 9605.00.00 - Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. 96.06 - Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons. 96.07 - Fermetures à glissière et leurs parties. 96.08 - Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09. 96.09 - Crayons (autres que les crayons du no 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. 9610.00.00 - Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. 9611.00.00 - Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. 96.12 - Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. 96.13 - Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 96.14 - Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. 96.15 - Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 85.16, et leurs parties. 96.16 - Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9617.00.00 - Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). 9618.00.00 - Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. Section XXI [ch. 97-99] — Objets d'art, de collection ou d'antiquité Chapitre 97 — Objets d'art, de collection ou d'antiquité 97.01 - Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages et tableautins similaires. 9702.00.00 - Gravures, estampes et lithographies originales. 9703.00.00 - Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. 9704.00.00 - Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays de destination. 9705.00.00 - Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique. 9706.00.00 - Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. Chapitre 98 — Dispositions de classification spéciale — non commerciales I. -Dispositions d'exonération 98.01 - Moyens de transport et conteneurs des Chapitres 86, 87, 88 ou 89, servant au transport commercial international des marchandises ou des passagers, y compris l'équipement auxiliaire qui est nécessaire à la protection, à la sécurité, à la retenue et à la conservation des marchandises ou des passagers. 9802.00.00 - Moyens de transport importés temporairement par un résident du Canada aux fins de son propre transport international et non-commercial et de celui des personnes qui l'accompagnent en utilisant ce même moyen de transport. 9803.00.00 - Moyens de transport et bagages importés temporairement par un non-résident du Canada pour son usage personnel au Canada. 98.04 - Marchandises acquises à l'étranger par un résident ou un résident temporaire du Canada ou par un ancien résident revenant au Canada pour reprendre résidence, pour son usage personnel ou domestique, ou comme souvenirs ou cadeaux, mais non achetées à la demande d'autres personnes ni pour rendre service, ni pour la vente, et déclarées par ladite personne lors de son retour au Canada. 9805.00.00 - Marchandises importées par un membre des Forces canadiennes, un employé du gouvernement du Canada, ou par un ancien résident du Canada qui revient résider au pays après avoir résidé dans un autre pays pendant au moins un an ou par un résident qui revient au pays après une absence du Canada d'au moins une année, et acquises par lui pour son usage personnel ou domestique et lui ayant effectivement appartenu, ayant été en sa possession et lui ayant servi à l'étranger pendant au moins six mois avant son retour au Canada, et l'accompagnant au moment de son arrivée de l'étranger. 9806.00.00 - Effets personnels ou domestiques d'un résident du Canada qui est décédé, à la condition que les marchandises lui aient appartenu, aient été en sa possession et lui aient servi à l'étranger; 9807.00.00 - Marchandises importées par un immigrant pour son usage domestique ou personnel, si elles lui ont effectivement appartenu, ont été en sa possession et lui ont servi à l'étranger avant son arrivée au Canada et l'accompagnant au moment de son arrivée au Canada. 9808.00.00 - Articles pour l'usage personnel ou officiel des représentants des pays étrangers et des gouvernements de Sa Majesté, et pour l'usage personnel de leurs familles, suites ou serviteurs. 9809.00.00 - Articles pour l'usage de gouverneur général. 9810.00.00 - Armes, fournitures militaires, munitions de guerre et autres biens, étant et devant rester la propriété d'un pays étranger désigné par le gouverneur en conseil; 9811.00.00 - Armes, fournitures militaires et munitions de guerre importées par le gouvernement du Canada en remplacement, dans l'attente ou pour l'échange réel de marchandises semblables prêtées, remises en échange ou devant être remises en échange au gouvernement d'un pays étranger désigné par le gouverneur en conseil sous le régime du no tarifaire 9810.00.00. 9812.00.00 - Publications des Nations Unies ou de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord ou d'une de leurs institutions spécialisées. 9813.00.00 - Marchandises, y compris les contenants ou les enveloppes remplis ou vides, originaires du Canada, après avoir été exportées hors du Canada, si les marchandises doivent être retournées sans avoir reçu de plus-value ni d'amélioration dues, entre autres choses, à un procédé de fabrication quelconque, ou sans avoir été unies à un autre article quelconque à l'étranger. 9814.00.00 - Marchandises, y compris les contenants ou les enveloppes remplis ou vides, qui sont déjà dédouanées et déclarées en détail en vertu de l'article 32 de la Loi sur les douanes et qui ont été exportées, si les marchandises doivent être retournées sans avoir reçu de plus-value ni d'amélioration dues, entre autres choses, à un procédé de fabrication quelconque, ou sans avoir été unies à un autre article quelconque à l'étranger. 9815.00.00 - Dons de vêtements et livres faits à titre de charité; 9816.00.00 - Cadeaux occasionnels, expédiés de l'étranger par des personnes à des amis au Canada ou importés par des non-résidents du Canada personnellement à titre de présents à des amis, et n'étant pas des objets de réclame, du tabac ni des boissons alcooliques, quand leur valeur n'excède pas soixante dollars dans un cas quelconque. 9817.00.00 - Médailles, trophées et autres articles (non compris les produits susceptibles d'être vendus, ni les médailles, les trophées ou prix que des sociétés commerciales ou des organismes offrent régulièrement à leurs membres, employés ou représentants), qui ont été offerts ou décernés par des personnes ou des organismes étrangers à titre de distinction honorifique, ou gagnés dans d'autres pays à l'occasion de compétitions, ou qui ayant été gagnés dans d'autres pays à l'occasion de compétitions sont donnés par des personnes ou des organismes d'autres pays à titre de distinction honorifique au Canada. 9818.00.00 - Articles importés par ou pour les musées ou les bibliothèques publiques, les universités, les collèges ou écoles, et qui doivent être exposés dans ces institutions, s'ils sont accompagnés d'un formulaire réglementaire en deux exemplaires, contenant les renseignements devant être fournis avec le formulaire, et signé par un administrateur de l'institution où les articles doivent être exposés. 98.26 - Marchandises acquises à l'étranger par un voyageur pour son usage personnel ou domestique, et accompagnant le voyageur au moment de son arrivée au Canada de l'étranger quand le voyageur arrive à un bureau de douane désigné aux termes de l'article 5 de la Loi sur les douanes comme un bureau où des marchandises de cette position peuvent être déclarées. 9827.00.00 - Marchandises, pouvant inclure du vin n'excédant pas 1,5 litre ou toute boisson alcoolique n'excédant pas 1,14 litre , et une quantité de tabac n'excédant pas cinquante cigares, deux cents cigarettes, deux cents bâtonnets de tabac et deux cents grammes de tabac fabriqué, 9829.00.00 - Les articles que contient une résidence saisonnière, à l'exclusion des matériaux de construction, des appareils d'éclairage et de tout autre article fixé en permanence ou intégré à la résidence saisonnière; 9830.00.00 - Les articles suivants devant servir à une réunion ou à un congrès par une organisation étrangère (à l'exclusion d'une filiale canadienne d'une telle organisation), qui est une société constituée avec un siège social situé à l'extérieur du Canada, ou d'une association non constituée dont aucun des membres ne sont résidents du Canada : 9831.00.00 - Film non commercial, exposé ou traité pendant qu'un résident est à l'étranger, et un jeu d'épreuves de ce film, et bande d'enregistrement vidéo non commerciale enregistrée pendant qu'un résident est à l'étranger, importé par le résident uniquement pour son usage personnel et non destiné à des fins commerciales ou professionelles et qui sont en la possession effective ou font partie des bagages du résident à son retour au Canada; 9832.00.00 - Les bières ou cercueils : 9833.00.00 - Présents officiels qui sont des articles offerts par des personnalités étrangères dans l'exercise de leurs fonctions en tant que chefs d'État, les chefs de gouvernement ou représentants du gouvernement ou d'un organisme public d'un pays étranger ou d'une autorité politique étrangère agissant en leur qualité officielle, offerts au premier ministre du Canada, aux ministres du gouvernement du Canada, aux députés, aux premiers ministres des provinces ou aux maires des municipalités, en visite officielle à l'étranger ou offerts par une personnalité étrangère en visite officielle au Canada. II. -Dispositions d'interdiction 9897.00.00 - Toute espèce vivante de la famille des mangoustes, y compris les espèces suivants : Galidia, Galidictis, Mungotictis, Salonoia, Suricata, Herpestes, Helogale, Donogale, Atilax, Mungos, Crossarchus, Liberiictics, Ichneumia, Bdeogale, Rhynchogale, Cynictis, Paracynictis et Cryptoprocta, sauf si le ministre du Revenu national est convaincu, conformément à l'avis écrit donné par le Service canadien de la faune, que l'espèce est destinée aux fins de reproduction, d'étude ou de présentation, dans un enclos, par des jardins zoologiques agréés par le Service canadien de la faune; 9898.00.00 - Armes à feu, armes prohibées, armes à autorisation restreinte, dispositifs prohibés, munitions prohibées et éléments ou pièces conçus exclusivement pour être utilisés dans la fabrication ou l'assemblage d'armes automatiques, désignés comme « marchandises prohibées » au présent numéro tarifaire, sauf : 9899.00.00 - Des livres, imprimés dessins, peintures, gravures, photographies ou reproductions de tout genre qui : Chapitre 99 — Dispositions de classification spéciale — commerciales 9901.00.00 - Articles et matières devant servir à la fabrication ou à la réparation des produits suivants devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques : 9903.00.00 - Articles et matières qui entrent dans le coût de fabrication ou de réparation des produits suivants, et articles devant servir dans les suivants : 9904.00.00 - Produits Kosher des positions nos 22.04 ou 22.05 qui sont originaires d'Israël ou d'un autre bénéficiaire de l'ALÉCI. 9905.00.00 - Les produits de la Pâque suivants qui sont utilisés durant la fête de la Pâque, qui sont marqués comme tels et tellement tachés, importés pendant la période commençant deux mois avant la veille du premier jour de cette fête et se terminant le dernier jour de cette fête : 9906.00.00 - Produits alimentaires et autres marchandises de consommation à l'exclusion des boissons alcooliques et des produits de tabac, qui sont importés par les participants à une expédition scientifique ou explorative pour leur usage exclusif au cours de recherches menées ou commanditées par un organisme scientifique ou culturel, une institution d'apprentissage ou un gouvernement étranger, dont les participants ne sont pas résidents du Canada et dont les meneurs ou commanditaires se sont engagés à faire connaître au gouvernement du Canada tous les renseignements recueillis au Canada à la suite des recherches menées au cours de l'expédition. 9908.00.00 - Véhicules utilitaires de la position no 87.03 et chariots ou camions-navettes de la position no 87.04, devant servir à l'usage souterrain dans les mines ou à la mise en valeur de gisements minéraux; 9909.00.00 - Machines et appareils d'etude de puits, et instruments de sismologie, et leurs parties, devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel ou devant servir dans des machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation de gisements de potasse ou de sel gemme, à l'exclusion des châssis et leurs parties des véhicules automobiles à usages spéciaux de la position no 87.05 et à l'exclusion de tous les autres véhicules automobiles du Chapitre 87 et d'instruments de géophysique de la position no 90.15. 9910.00.00 - Matériel devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI, des Chapitres 40, 73 ou 90, ou des positions nos 59.10 ou 87.05 (à l'exclusion des châssis des véhicules automobiles et leurs parties), ces marchandises devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel, jusqu'à et y compris la vanne de distribution sur place. 9913.00.00 - Les ingrédients pharmaceutiques suivants; leurs sels, esters ou hydrates qui sont classés dans la même sous-position que l'ingrédient desquels ils sont dérivés et qui sont désignés par l'un ou l'autre des préfixes ou des suffixes à la fin de la liste des ingrédients suivants : 9914.00.00 - (1'R,3R,4R)-4-Acétoxy-3-(1'-tert-butyldiméthylsilyloxyéthyl)azétidin-2-one; 9915.00.00 - Matières textiles devant servir à la fabrication de serviettes hygiéniques, ceintures ou bandages de prothèses, bandes abdominales d'orthopédie ou bandages de suspensoirs. 9916.00.00 - Papier devant servir à la fabrication de serviettes hygiéniques, ceintures ou bandages de prothèses, bandes abdominales d'orthopédie ou bandages de suspensoirs. 9917.00.00 - Marchandises devant entrer dans le coût de la fabrication des engrais, et matières devant servir à la fabrication de ces marchandises. 9918.00.00 - Huiles volatiles, des positions nos 29.09, 29.14, 29.15, 29.18, 29.32, 29.33 ou 29.34, ou des sous-positions nos 2905.19, 2906.29 ou 2912.29, devant être utilisées dans l'assaisonnement ou en parfumerie. 9919.00.00 - Marchandises des Chapitres 28 ou 29, en paquets d'un poids brut excédant 1,36 kg chacun, devant servir en tant que des produits ayant les mêmes fonctions que les marchandises de la position no 38.08; 9920.00.00 - Matières devant servir à la fabrication de pansements, d'emplâtres, de bandes ou de bandages des types adhésifs ou chirurgicaux ou de tissus textiles enduits d'un composé de plâtre de Paris. 9921.00.00 [Abrogé] 9923.00.00 - Articles et matières devant servir à la fabrication de sacs de golf. 9925.00.00 - Articles, faits entièrement ou principalement en métal, et matières, devant servir à la fabrication de machines à scier ou de leurs parties pour être employées dans les scieries. 9926.00.00 - Articles et matières devant servir à la fabrication de tondeuses à gazon à moteur à piston alternatif 9927.00.00 - Articles et matières devant être utilisés dans la fabrication des produits suivants pour imprimeurs, lithographes, relieurs, convertisseurs de papier ou de feuilles métalliques, fabricants de stéréotypes, d'électrotypes, de plaques d'imprimerie ou de cylindres d'impression ou par des fabricants d'articles en papier, en carton ou en feuilles métalliques : 9928.00.00 - Les imprimés suivants, importés par une ligne aérienne enregistrée dans un pays étranger, ou en son nom, pour être utilisés exclusivement dans la promotion et l'exploitation de services aériens fournis par ce transporteur, à condition que le pays de ce transporteur accorde un privilège semblable aux lignes aériennes enregistrées au Canada : 9929.00.00 - Imprimés publicitaires du Chapitre 49, y compris brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande touristique et affiches, importés des États-Unis, du Mexique ou du Chili, quel que soit le pays d'origine ou le traitement tarifaire qui leur est applicable, et qui : 9930.00.00 - Tissus, écrus ou blanchis, uniquement de coton ou uniquement de coton et de fibres de polyester, des Chapitres 52 ou 55, devant servir aux fabricants transformateurs pour la production de tissus teintés destinés à la fabrication de chemises à col façonné 9931.00.00 - Tissus, d'une largeur n'excédant pas 137,16 cm et d'une longueur n'excédant pas 160 m, avec un prix départ usine d'au moins 38 $ le mètre linéaire, choisis ou fournis par un client sans lien de dépendance, devant servir de recouvrement pour la fabrication de meubles rembourrés de ce client 9932.00.00 - Articles de la position no 40.16 (autres que les ouvrages en caoutchouc alvéolaire, les joints ou les articles gonflables) ou marchandises de la position no 48.23, de la Section XVI ou du Chapitre 90, pour préparer, fabriquer, essayer ou finir les fils, cordages ou tissus faits de fibres de textiles ou de papier, devant être utilisées par des fabricants ou par des institutions d'enseignement ou de charité pour ces procédés; 9933.00.00 - Tissus de la Section XI lorsqu'ils sont utilisés par des costumiers ou des organisations professionnelles pour les arts d'interprétation, pour la fabrication de costumes destinés aux arts d'interprétation ou aux représentations à la télévision. 9934.00.00 - Écharpes, en matières textiles, en rouleaux, à séparer en coupant les fils diviseur; 9935.00.00 - Tissus de coton (à l'exclusion de tissus dits « denim » ou de tissus écrus), contenant au moins 85 % en poids de coton, du Chapitre 52, devant servir à la fabrication de vêtements ou d'accessoires du vêtement. 9936.00.00 - Échantillons haute-couture, c'est-à-dire des échantillons uniques de vêtement (à l'exclusion des chaussures, des coiffures, des gants, mitaines et moufles, des ceintures, des cravates, des foulards, des articles chaussants ou d'autres accessoires à moins qu'ils ne fassent partie intégrante, de par la conception, de l'échantillon), dont un seul style, taille ou couleur d'un article de vêtement est contenu dans un seul envoi, importés par un fabricant de vêtements, qui s'en servira exclusivement pour déterminer les procédés techniques à employer pour fabriquer des vêtements similaires au Canada, et qui ne sont pas revendus à un coût supérieur à leur coût original. 9937.00.00 - Costumes, leurs parties et accessoires, conçus ou décorés de façon à témoigner d'un héritage ethno-culturel particulier lorsqu'ils doivent servir à des groupes qui ont besoin de ces costumes pour manifester publiquement leur héritage. 9938.00.00 - Produits textiles ou vêtements tissés sur métier à main, faits à la main ou d'artisanat, désignés par le ministre, lorsqu'ils ont été certifiés par le gouvernement du Mexique, des États-Unis ou du Chili ou par toute autre personne autorisée de ces trois pays et reconnue par le ministre du Revenu national à cette fin, comme étant : 9939.00.00 - Articles des uniformes ou des équipements officiels, devant servir à des membres de régiments militaires, achetés avec les fonds du régiment, et demeurant la propriété du régiment. 9940.00.00 - Tissus Jacquard pour lesquels l'exportateur certifie qu'ils ont été tissés sur un métier de type Jacquard, des Chapitres 51 à 55, devant servir à la fabrication de vêtements. 9941.00.00 - Tissus, autres que les doublures ou les entredoublures, d'un poids n'excédant pas 70 g/m², des Chapitres 51 à 55 ou de la position no 58.03, devant servir à la fabrication de vêtements pour femmes ou fillettes, à l'exclusion de combinaisons et ensembles de ski ou des vêtements de la position no 62.02. 9942.00.00 - Tissus, contenant au moins 20 % en poids de fils métalliques ou métallisés de la position no 56.05, des Chapitres 51, 52, 53, 54, 55 ou 58, à l'exclusion de la rubanerie de la position no 58.06, devant servir à la fabrication de vêtements. 9943.00.00 - Feutres et nontissés, imprégnés de copolymère de styrène-butadiène ou renfermant du copolymère de styrène-butadiène comme liant, recouverts sur une ou deux faces de matières plastiques, des positions nos 39.21 ou 56.03, ou imprégnés de caoutchouc ou renfermant du caoutchouc comme liant, des positions nos 40.05, 40.08 ou 56.03, devant servir à la fabrication de chaussures. 9944.00.00 - Feutres et nontissés, imprégnés de polymères composés d'acétate de vinyle ou renfermant du polymère composé d'acétate de vinyle comme liant, recouverts sur une ou deux faces de matières plastiques, des positions nos 39.21 ou 56.03, devant servir à la fabrication de chaussures. 9945.00.00 - Articles et matières, faits entièrement ou principalement en métal, devant servir à la fabrication de ce qui suit : 9946.00.00 - Autotransformateurs d'une puissance individuelle de base en mégavolts ampères de plus de 300 MVA; 9947.00.00 - Articles et matières devant servir à la fabrication de diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur (y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux), diodes émettrices de lumière, cristaux piézo-électriques montés ou circuits intégrés et micro-assemblages électroniques; 9948.00.00 - Articles devant servir dans ce qui suit : 9949.00.00 - Articles et matières de la Section XV ou du Chapitre 85 et fibres optiques, faisceaux de fibres optiques et câbles de fibres optiques, devant servir à la fabrication d'appareils de communications par courant porteur pour la transmission de signaux à fréquence acoustiques, de télécommande, de télémétrie, ou de protection sur des lignes de transmission électriques. 9950.00.00 - Satellites et sous-systèmes de satellites importés afin d'être testés; 9952.00.00 - Articles et matériaux, à l'exclusion des préparations antigel de la position n o 38.20 et des marchandises du Chapitre 40, 9953.00.00 - Appareils hydrauliques et articles devant servir dans ceux-ci; 9954.00.00 - Automobiles des positions nos 87.02 ou 87.03, seulement si elles sont importées par un fabricant d'automobiles selon les conditions prévues à l'annexe du Décret de 1998 sur le tarif des véhicules automobiles. 9955.00.00 - Véhicules commerciaux spécifiés des positions nos 87.01, 87.03, 87.04 ou 87.05 et châssis de tels véhicules de la position no 87.06, seulement s'ils sont importés par un fabricant de véhicules commerciaux spécifiés selon les conditions prévues à l'annexe du Décret de 1998 sur le tarif des véhicules automobiles. 9956.00.00 - Autobus de la position no 87.02 et châssis de tels autobus de la position no 87.06, seulement s'ils sont importés par un fabricant d'autobus selon les conditions prévues à l'annexe du Décret de 1998 sur le tarif des véhicules automobiles. 9957.00.00 - Articles, à l'exception des pneumatiques et des chambres à air, seulement s'ils sont importés selon les conditions prévues à l'annexe du Décret de 1998 sur le tarif des véhicules automobiles, devant servir d'équipement, de parties et d'accessoires originaux dans la fabrication : 9958.00.00 - Parties, accessoires et articles, à l'exclusion des pneumatiques et chambres à air, devant servir à la fabrication de parties d'équipement d'origine de véhicules de tourisme, de camions ou d'autobus, ou devant servir d'équipement d'origine dans la fabrication de ces véhicules ou de leurs châssis. 9959.00.00 - Matières des Sections III, VI, VII, XI, XIII, XIV ou XV ou des Chapitres 45 ou 48, ou conducteurs électriques pour tensions excédant 1.000 V (à l'exclusion du fils pour bobinage ou des conducteurs coaxiaux), devant servir à la fabrication de véhicules de tourisme, d'autobus, de camions, d'ambulances ou de corbillards, ou de châssis de ces véhicules, ou des parties, accessoires ou parties de ces accessoires, autres que les pneumatiques et chambres à air en caoutchouc. 9960.00.00 - Machines, instruments de précision et appareils, y compris les tableaux de contrôle, accessoires et dispositifs destinés aux machines, instruments de précision, appareils et tableaux précités, et les parties de tout ce qui précède, à l'exclusion des outils consomptibles : 9961.00.00 - Les articles suivants devant servir à la réparation des tracteurs routiers pour semi-remorques, des véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises, ou des voitures de lutte contre l'incendie, et des parties de ces véhicules : 9962.00.00 - Les articles suivants devant servir à la réparation des tracteurs routiers pour semi-remorques, des véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises, ou des voitures de lutte contre l'incendie, et des châssis de ces véhicules : 9963.00.00 - Les articles suivants devant servir à la réparation des tracteurs routiers pour semi-remorques, des véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus (chauffeur inclus), des ambulances et des corbillards, des véhicules automobiles pour le transport de marchandises, ou des voitures de lutte contre l'incendie, ou des châssis de ces véhicules, ou devant servir à la fabrication de parties de réparation de ces véhicules : 9964.00.00 - Articles devant servir à la fabrication de motoneiges (à l'exception de motoneiges équipées pour remplir des fonctions ou rendre des services spéciaux). 9965.00.00 - Les parties inutilisables de véhicules devant être reconstruites; 9966.00.00 - Les véhicules qui suivent, fabriqués plus de 25 ans avant la date de déclaration en détail, et articles devant servir uniquement ou principalement avec ces véhicules : 9967.00.00 - Marchandises, autres que les housses de fauteuils en tissus textiles, devant servir aux aéronefs, aux appareils au sol d'entraînement au vol, aux moteurs d'aéronefs ou aux accessoires d'aéronefs aéroportés, et à leurs parties. 9968.00.00 - Marchandises des Sections XV ou XVI ou des Chapitres 15, 25, 28, 32, 34, 37, 38, 39, 40, 48, 68, 69, 90 ou 94, pour la fabrication, la réparation, l'entretien, la reconstruction, la modification ou la transformation des aéronefs, des appareils au sol d'entraînement au vol ou des moteurs d'aéronefs, et de leurs parties. 9969.00.00 - Marchandises en métaux communs, des Sections XV, XVI, XVII, XVIII, XIX ou XX, autres que des hélices solides à inclinaison fixe d'un diamètre excédant 23 cm mais n'excédant pas 6,5 m et des pales d'hélice à inclinaison contrôlable, devant servir à la construction ou à l'équipement des navires, des bateaux ou des engins flottants. 9970.00.00 - Dragues, péniches, remorqueurs, chalands, navires à moteur et matériaux, autres que des articles destinés à l'usage personnel, devant servir à l'entretien des canaux de navigation de la partie internationale de la voie maritime du Saint-Laurent. 9971.00.00 - Paquebots, bateaux de croisières, traversiers, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises, de la position no 89.01; 9972.00.00 - Articles devant servir à la fabrication d'embarcations individuelles, d'une longueur hors-tout n'excédant pas 5 m, à moteur intérieur et hydropropulsées, conçues pour la conduite en position assise, debout ou à genoux sur l'embarcation, par opposition à la conduite en position assise traditionnelle. 9977.00.00 - Articles devant servir dans ce qui suit : 9978.00.00 - Articles et matières devant servir à la fabrication de ce qui suit : 9979.00.00 - Marchandises conçues spécifiquement pour assister les personnes handicapées en allégeant les effets de leurs handicaps, et articles et matières devant servir dans ces marchandises. 9982.00.00 - Matériel de défense, tel que défini par la Loi sur la production de défense, qui fait l'objet d'un marché dont la valeur totale est de 250.000 $ ou plus, certifié par le ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada selon lequel les biens fournis en vertu du marché sont du matériel de défense;Articles et matières importés par des personnes faisant des affaires au Canada qui ont une attestation de la Corporation commerciale canadienne indiquant qu'elles ont été adjugées des contrats ou sous-contrats en vertu d'arrangements pris par le gouvernement du Canada avec le gouvernement des États-Unis, devant servir dans la production ou la mise au point du matériel de défense ou pour être incorporés dans des marchandises, le tout pour des organismes du gouvernement des États-Unis relativement à de tels contrats ou sous-contrats. 9984.00.00 - Marchandises certifiées par le Conseil des jeux du Canada comme conformes aux normes des compétitions internationales applicables au sport pour lequel l'équipement est conçu et requis par un athlète exclusivement pour son entraînement ou sa participation à des compétitions de calibre internationale réservées aux amateurs, y compris les marchandises pour l'examen d'athlètes pour fin de contrôle de stimulants, à la condition que les marchandises ne soient pas vendues ni autrement cédées dans les deux ans suivant leur importation, à moins que ce soit à des personnes qui sont autorisées à importer des marchandises en vertu du présent numéro tarifaire. 9986.00.00 - Statues, statuettes, médailles, croix, image ou plaques religieuses, autels pour le culte des ancêtres, et services de communion, vases à huile, crosses, bénitiers, goupillons, encensoirs, navettes, coquilles ou fonts baptismaux, scapulaires, chapelets, rosaires, ensembles pour parchemins, chandeliers Chanuka, ensembles Kiddush, boîtes Mezuzah, ensembles Havdalah ou plateaux Seder; 9987.00.00 - Les marchandises d'artisanat suivantes, originaires d'un pays ayant droit aux avantages du Tarif de préférence général, ayant des formes ou des décorations qui sont utilisées traditionnellement par les autochtones ou représentant des symboles nationaux, territoriaux ou religieux de la région géographique où elles ont été produites, ayant reçu leurs caractéristiques essentielles du travail manuel d'artisans individuel à l'aide d'outils manuels ou d'outils non mécaniques autres que des outils actionnés par la main ou le pied, étant non utilitaires et non des copies ou des imitations des marchandises d'artisanat d'un pays autre que le pays d'où elles proviennent, et non produites en grandes quantités à l'aide d'outils perfectionnés ou par moulage : 9988.00.00 - Appareils, ustensiles, instruments et leurs parties, autres que les marchandises du Chapitre 70, lorsqu'ils sont utilisés, selon le cas : 9989.00.00 - Articles (autres que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge, spiritueux ou vins) produits plus de 50 ans avant la date de la déclaration en détail. 9990.00.00 - Échantillons commerciaux importés des États-Unis, du Mexique ou du Chili, quel que soit le pays d'origine ou le traitement tarifaire qui leur est applicable, uniquement dans le dessein d'obtenir des commandes de produits ou de services qui seront fournis depuis un pays autre que le Canada, et 9991.00.00 - Échantillons de marchandises qui représentent une espèce particulière de marchandises déjà produites ou dont on envisage la production, y compris un emballage, une boîte, une reliure ou un autre article attaché à l'échantillon ou importé comme partie intégrale de ce dernier, aux conditions suivantes : 9992.00.00 - Marchandises, quel que soit leur pays d'origine ou le traitement tarifaire qui leur est applicable, autres que les marchandises du no tarifaire 9971.00.00, réadmises au Canada après avoir été exportées aux États-Unis, au Mexique, au Chili, en Israël ou autre bénéficiaire de l'ALÉCI pour y être réparées ou modifiées dans ce pays. 9993.00.00 - Marchandises, autres que des moyens de transport, des conteneurs ou des bagages des n os tarifaires 9801.10.00 ou 9801.20.00 9995.00.00 - Tissus, écrus ou blanchis, uniquement de fils simples de coton, titrant au moins 70 décitex et au plus 150 décitex Historique pour liste des dispositions tarifaires 2000 Section I [ch. 1-5] Chapitre 1 0105.11.21 0105.92.10 0105.93.10 0105.99.11 0105.99.90 Chapitre 2 0207.11.91 0207.12.91 0207.13.91 0207.14.91 0207.24.11 0207.24.91 0207.25.11 0207.25.91 0207.26.10 0207.27.91 0209.00.21 0209.00.23 0210.90.11 0210.90.14 Chapitre 3 0306.11.00 0306.14.00 0306.14.10 0306.14.90 0306.19.00 0306.21.00 0306.24.00 0306.29.00 Chapitre 4 0402.10.10 0402.21.11 0402.21.21 0402.29.11 0402.29.21 0402.91.10 0402.99.10 0403.10.10 0403.90.11 0404.10.10 0404.10.21 0404.90.10 0405.10.10 0406.10.10 0406.20.11 0406.20.91 0406.30.10 0406.40.10 0406.90.11 0406.90.21 0406.90.31 0406.90.41 0406.90.51 0406.90.61 0406.90.71 0406.90.81 0406.90.91 0406.90.93 0406.90.95 0406.90.98 0407.00.11 0407.00.18 0408.11.10 0408.19.10 0408.91.10 0408.99.10 Section II [ch. 6-14] Chapitre 6 0601.10.29 0603.10.19 0603.10.29 0603.10.90 0603.90.20 Chapitre 7 0701.10.00 0701.90.00 0702.00.10 0702.00.93 0703.10.10 0703.10.21 0703.10.33 0703.10.41 0703.10.93 0704.10.11 0704.10.12 0704.90.21 0706.10.11 0706.10.12 0706.10.31 0706.10.32 0707.00.10 0707.00.93 0708.10.91 0708.20.22 0709.51.90 0709.60.10 0710.21.00 0710.40.00 0710.80.10 0710.80.29 0710.80.40 0710.80.90 0711.30.00 0711.40.90 0712.90.10 0712.30.10 0712.90.20 0712.90.90 0714.90.10 Chapitre 8 0806.10.11 0806.10.99 0808.20.10 0808.20.21 0809.30.10 0809.40.10 0810.10.19 0810.10.93 0811.10.19 0811.10.99 0811.20.00 0811.90.10 0811.90.20 0813.30.00 Chapitre 10 1001.10.10 1001.90.10 1003.00.11 1003.00.91 Chapitre 11 1101.00.10 1102.90.11 1103.11.10 1104.11.10 1104.21.10 1107.10.11 1107.10.91 1107.20.11 1107.20.91 Chapitre 12 1212.91.00 1212.92.00 Chapitre 13 1302.11.00 Section III [ch. 15] Chapitre 15 1507.10.00 1507.90.90 1512.11.00 1512.19.10 1512.19.20 1514.10.00 1514.90.00 1515.11.00 1515.19.00 1515.21.00 1515.29.00 1515.50.10 1515.50.90 1515.90.91 1515.90.99 1517.90.21 1517.90.99 1518.00.10 Section IV [ch. 16-24] Chapitre 16 1602.20.10 1602.31.93 1602.32.91 1602.32.92 1602.32.93 1602.39.91 1602.39.99 1602.41.10 1602.50.91 1604.11.00 1604.12.90 1604.14.10 1604.15.00 1605.10.00 1605.40.10 1605.40.90 Chapitre 17 1702.30.90 1702.40.00 1702.60.00 1702.90.11 1702.90.12 1702.90.13 1702.90.14 1702.90.15 1702.90.16 1702.90.17 1702.90.18 1702.90.20 1702.90.30 1702.90.60 1703.90.10 Chapitre 19 1901.10.20 1901.10.90 1901.90.11 1901.90.20 1902.11.29 1902.30.39 1904.10.29 1904.10.49 1904.20.29 1904.20.49 1904.90.29 1905.10.29 1905.10.59 1905.20.00 1905.30.21 1905.30.29 1905.40.39 1905.40.69 1905.90.44 Chapitre 20 2001.10.00 2001.20.00 2002.10.00 2002.90.90 2003.10.00 2004.10.00 2004.90.10 2004.90.20 2004.90.30 2004.90.99 2005.10.00 2005.20.00 2005.40.00 2005.51.90 2005.59.00 2005.60.00 2005.80.00 2005.90.11 2005.90.19 2005.90.90 2006.00.10 2007.10.00 2007.91.00 2007.99.10 2007.99.90 2008.40.10 2008.40.20 2008.40.90 2008.50.10 2008.50.90 2008.60.10 2008.60.90 2008.70.10 2008.70.90 2008.80.00 2008.92.90 2008.99.10 2008.99.20 2008.99.90 2009.11.90 2009.19.90 2009.50.00 2009.60.90 2009.70.10 2009.70.90 2009.80.20 2009.90.30 2009.90.40 Chapitre 21 2102.10.10 2102.10.20 2103.10.00 2103.20.10 2103.20.90 2103.30.20 2103.90.90 2104.10.00 2106.90.21 2106.90.29 2106.90.51 Chapitre 22 2202.90.20 2204.10.00 2204.21.10 2204.21.21 2204.21.22 2204.21.23 2204.21.24 2204.21.25 2204.21.26 2204.21.27 2204.21.28 2204.21.31 2204.21.32 2204.21.40 2204.29.10 2204.29.21 2204.29.22 2204.29.23 2204.29.24 2204.29.25 2204.29.26 2204.29.27 2204.29.28 2204.29.31 2204.29.32 2204.29.40 2204.30.00 2205.10.10 2205.10.20 2205.10.30 2205.90.10 2205.90.20 2205.90.30 2206.00.11 2206.00.19 2206.00.21 2206.00.22 2206.00.30 2206.00.40 2206.00.50 2206.00.61 2206.00.62 2206.00.63 2206.00.64 2206.00.65 2206.00.66 2206.00.67 2206.00.68 2206.00.71 2206.00.72 2207.10.10 2207.10.90 2207.20.11 2207.20.19 2208.90.21 2208.90.29 Chapitre 23 2301.20.10 2309.90.20 Chapitre 24 2402.20.00 2403.10.00 2403.91.90 2403.99.10 2403.99.90 Section V [ch. 25-27] Chapitre 27 2711.14.00 Section VI [ch. 28-38] Chapitre 29 2905.45.00 Chapitre 35 3502.11.10 3502.19.10 Chapitre 37 3702.43.00 Chapitre 38 3823.11.00 3823.12.00 3823.19.00 3823.70.90 3824.90.10 Section VII [ch. 39-40] Chapitre 39 3912.90.10 3919.90.91 3920.42.90 3920.99.91 3923.21.90 3923.90.90 3926.20.10 3926.90.10 Chapitre 40 4010.29.10 4015.19.10 Section X [ch. 47-49] Chapitre 48 4818.90.00 Section XI [ch. 50-63] Chapitre 52 5205.11.90 5205.12.90 5205.13.90 5205.14.90 5205.15.90 5205.21.90 5205.22.20 5205.22.90 5205.23.90 5205.24.90 5205.26.90 5205.27.90 5205.28.90 5205.31.10 5205.31.90 5205.32.10 5205.32.90 5205.33.10 5205.33.90 5205.34.20 5205.34.90 5205.35.10 5205.35.90 5205.41.10 5205.41.90 5205.42.10 5205.42.90 5205.43.10 5205.43.90 5205.44.20 5205.44.90 5205.46.30 5205.46.90 5205.47.30 5205.47.90 5205.48.30 5205.48.90 5206.11.00 5206.12.00 5206.13.00 5206.14.90 5206.15.90 5206.21.00 5206.22.00 5206.23.00 5206.24.90 5206.25.90 5206.31.00 5206.32.00 5206.33.00 5206.34.00 5206.35.00 5206.41.00 5206.42.00 5206.43.00 5206.44.00 5206.45.00 5208.43.50 5209.32.00 Chapitre 54 5407.10.20 5407.10.90 5407.20.00 5407.20.90 5407.30.00 5407.41.90 5407.42.90 5407.43.00 5407.44.00 5407.51.90 5407.52.10 5407.52.90 5407.53.00 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5514.49.00 5515.11.90 5515.12.00 5515.13.20 5515.13.90 5515.19.00 5515.21.00 5515.22.00 5515.29.00 5515.91.00 5515.92.00 5515.99.00 5516.11.00 5516.12.00 5516.13.00 5516.14.90 5516.21.90 5516.22.00 5516.23.20 5516.23.90 5516.24.90 5516.31.00 5516.32.00 5516.33.00 5516.34.00 5516.41.00 5516.42.00 5516.43.00 5516.44.00 5516.91.90 5516.92.00 5516.93.90 5516.94.00 Chapitre 56 5603.92.10 Chapitre 59 5910.00.11 Chapitre 61 6117.90.10 Chapitre 63 6304.91.00 6304.91.10 6304.92.00 6304.92.10 6304.93.00 6304.93.10 6304.99.00 6304.99.10 6307.90.10 Section XII [ch. 64-67] Chapitre 65 6505.10.00 6505.90.90 Section XIII [ch. 68-70] Chapitre 68 6812.50.00 Chapitre 70 7019.32.90 7019.40.10 7019.40.90 7019.51.90 7019.52.90 7019.59.90 7019.90.20 Section XV [ch. 72-83] Chapitre 72 7207.11.90 7207.12.00 7207.20.19 7208.10.00 7208.25.90 7208.26.90 7208.27.90 7208.36.00 7208.37.90 7208.38.90 7208.39.00 7208.40.91 7208.40.99 7208.51.10 7208.51.99 7208.52.19 7208.52.90 7208.53.00 7208.54.00 7208.90.00 7209.15.00 7209.16.91 7209.16.99 7209.17.91 7209.17.99 7209.18.91 7209.18.99 7209.25.00 7209.26.00 7209.27.00 7209.28.00 7209.90.00 7210.11.00 7210.12.00 7210.20.20 7210.30.00 7210.41.00 7210.49.00 7210.50.00 7210.61.00 7210.69.00 7210.70.00 7210.90.00 7211.13.00 7211.14.00 7211.19.90 7211.23.90 7211.29.90 7211.90.90 7212.10.00 7212.20.00 7212.30.00 7212.40.00 7212.50.90 7212.60.90 7213.10.00 7213.20.90 7213.91.90 7213.99.91 7213.99.99 7214.10.00 7214.20.00 7214.30.90 7214.91.90 7214.99.90 7215.10.00 7215.50.00 7215.90.00 7216.10.00 7216.21.90 7216.22.00 7216.31.90 7216.32.90 7216.33.90 7216.40.00 7216.50.90 7216.61.00 7216.69.00 7216.91.90 7216.99.90 7217.10.10 7217.10.90 7217.20.10 7217.20.20 7217.20.90 7217.30.90 7217.90.10 7217.90.90 7218.91.10 7218.99.10 7219.11.00 7219.12.10 7219.12.90 7219.13.10 7219.13.90 7219.14.10 7219.14.90 7219.22.20 7219.22.90 7219.23.10 7219.23.90 7219.24.10 7219.24.90 7219.31.10 7219.31.90 7219.32.10 7219.32.90 7219.33.20 7219.33.90 7219.34.10 7219.34.90 7219.35.10 7219.35.90 7219.90.10 7219.90.90 7220.11.10 7220.11.90 7220.12.10 7220.12.90 7220.20.20 7220.20.90 7220.90.90 7222.11.00 7222.19.00 7222.20.90 7222.30.00 7222.40.00 7223.00.19 7223.00.20 7224.90.10 7225.20.00 7225.30.90 7225.40.90 7225.50.90 7225.91.00 7225.92.00 7225.99.00 7226.20.00 7226.91.90 7226.92.90 7226.93.00 7226.94.00 7226.99.90 7227.10.00 7227.20.00 7227.90.90 7228.10.91 7228.10.99 7228.20.10 7228.20.90 7228.30.90 7228.40.00 7228.50.90 7228.60.00 7228.70.90 7228.80.00 7229.10.00 7229.20.00 7229.90.90 Chapitre 73 7301.10.00 7301.20.90 7302.10.20 7302.10.90 7304.10.90 7304.29.00 7304.31.90 7304.39.20 7304.39.90 7304.41.19 7304.41.99 7304.49.20 7304.49.90 7304.51.90 7304.59.20 7304.59.90 7304.90.20 7304.90.30 7304.90.90 7305.11.00 7305.12.00 7305.19.00 7305.31.10 7305.31.20 7305.31.90 7305.39.90 7305.90.00 7306.10.00 7306.20.90 7306.30.20 7306.30.90 7306.40.90 7306.50.00 7306.60.90 7306.90.90 7307.11.10 7307.11.90 7307.19.91 7307.19.99 7307.21.91 7307.21.99 7307.22.10 7307.22.90 7307.23.90 7307.29.91 7307.29.99 7307.91.19 7307.91.90 7307.92.10 7307.92.90 7307.93.10 7307.99.91 7307.99.99 7312.10.90 7313.00.10 7313.00.90 7314.12.00 7314.13.90 7314.14.90 7314.19.90 7314.20.00 7314.31.00 7314.39.00 7314.41.00 7314.42.00 7314.49.10 7314.49.90 7317.00.90 7321.90.10 7326.90.10 Chapitre 76 7607.11.12 7607.19.10 7607.19.20 Chapitre 82 8207.19.10 8207.40.10 8207.50.10 8209.00.91 Chapitre 83 8309.90.10 Section XVI [ch. 84-85] Chapitre 84 8406.82.10 Préambule de 8406.90.31 8413.50.10 8413.60.10 8413.70.10 8413.81.10 8414.51.10 8417.10.10 8417.80.10 8418.61.91 8419.39.91 8419.89.21 8420.10.10 8421.21.10 8421.29.10 8421.39.10 8422.30.10 8422.30.91 8422.40.91 8424.30.10 8437.80.10 8438.50.10 8438.50.91 8438.80.91 8439.10.10 8439.30.10 8441.10.10 8443.59.20 8451.10 8451.10.10 8451.10.90 8456.20.10 8459.29.10 8461.50.11 8461.50.91 8462.29.91 8462.39.10 8465.91.10 8465.92.10 8465.93.10 8465.95.10 8465.99.10 8477.80.91 8479.40.10 8479.82.10 8479.89.91 8483.40.10 8483.90.10 Chapitre 85 8501.32.10 8502.39.10 8528.12.94 8537.10.11 8538.90.91 8543.89.10 8456.10.10 Section XVII [ch. 86-89] Chapitre 87 8708.29.50 Chapitre 88 8804.00.10 Section XVIII [ch. 90-92] Chapitre 90 9029.90.10 9032.10.10 Section XX [ch. 94-96] Chapitre 94 9401.90.20 9404.30.00 9404.90.10 9404.90.90 9406.00.20 Chapitre 95 9506.70.11 9506.70.12 9506.99.50 Chapitre 96 9607.20.10 9612.10.20 Section XXI [ch. 97-99] Chapitre 98 9804.10.00 9804.20.00 9805.00.00 9807.00.00 9827.00.00 Chapitre 99 9903.00.00 9921.00.00 9952.00.00 9991.00.00 9993.00.00 Liste des dispositions tarifaires 1999 tel que modifiée Section I [ch. 1-5] — Animaux vivants et produits du règne animal Chapitre 1 — Animaux vivants 01.01 - Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. 01.02 - Animaux vivants de l'espèce bovine. 01.03 - Animaux vivants de l'espèce porcine. 01.04 - Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 01.05 - Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. 0106.00.00 - Autres animaux vivants. Chapitre 2 — Viandes et abats comestibles 02.01 - Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 02.02 - Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 02.03 - Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. 02.04 - Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. 0205.00.00 - Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. 02.06 - Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 02.07 - Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05. 02.08 - Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0209.00 - Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 02.10 - Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. Chapitre 3 — Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques 03.01 - Poissons vivants. 03.02 - Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 03.04. 03.03 - Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 03.04. 03.04 - Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. 03.05 - Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine. 03.06 - Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine. 03.07 - Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine. Chapitre 4 — Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommées ni compris ailleurs 04.01 - Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 04.02 - Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 04.03 - Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. 04.04 - Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 04.06 - Fromages et caillebotte. 0407.00 - Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. 04.08 - Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0409.00.00 - Miel naturel. 0410.00.00 - Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. Chapitre 5 — Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs 0501.00.00 - Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. 05.02 - Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. 0503.00.00 - Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. 0504.00.00 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. 05.05 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes. 05.06 - Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 05.07 - Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. 0508.00.00 - Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. 0509.00.00 - Éponges naturelles d'origine animale. 0510.00.00 - Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. 05.11 - Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. Section II [ch. 6-14] — Produits du règne végétal Chapitre 6 — Plantes vivantes et produits de la floriculture 06.01 - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12. 06.02 - Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. 06.03 - Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. 06.04 - Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. Chapitre 7 — Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires 07.01 - Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. 0702.00 - Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. 07.03 - Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 07.04 - Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. 07.05 - Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. 07.06 - Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. 0707.00 - Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. 07.08 - Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 07.09 - Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 07.10 - Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. 07.11 - Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. 07.12 - Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 07.13 - Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. 07.14 - Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. Chapitre 8 — Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons 08.01 - Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. 08.02 - Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. 0803.00.00 - Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. 08.04 - Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 08.05 - Agrumes, frais ou secs. 08.06 - Raisins, frais ou secs. 08.07 - Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. 08.08 - Pommes, poires et coings, frais. 08.09 - Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 08.10 - Autres fruits, frais. 08.11 - Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 08.12 - Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. 08.13 - Fruits séchés autres que ceux des nos 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. 0814.00.00 - Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. Chapitre 9 — Café, thé, maté et épices 09.01 - Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. 09.02 - Thé, même aromatisé. 0903.00.00 - Maté 09.04 - Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. 0905.00.00 - Vanille. 09.06 - Cannelle et fleurs de cannelier. 0907.00 - Girofles (antofles, clous et griffes). 09.08 - Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. 09.09 - Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. 09.10 - Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. Chapitre 10 — Céréales 10.01 - Froment (blé) et méteil. 1002.00.00 - Seigle. 1003.00 - Orge. 1004.00.00 - Avoine. 10.05 - Maïs. 10.06 - Riz. 1007.00.00 - Sorgho à grains. 10.08 - Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. Chapitre 11 — Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment 1101.00 - Farines de froment (blé) ou de méteil. 11.02 - Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 11.03 - Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. 11.04 - Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. 11.05 - Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 11.06 - Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du no 07.14 et des produits du Chapitre 8. 11.07 - Malt, même torréfié. 11.08 - Amidons et fécules; inuline. 1109.00 - Gluten de froment (blé), même à l'état sec. Chapitre 12 — Graines et fruits oléagineux; graines, semences et frutis divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages 1201.00.00 - Fèves de soja, même concassées. 12.02 - Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. 1203.00.00 - Coprah. 1204.00.00 - Graines de lin, même concassées. 1205.00.00 - Graines de navette ou de colza, même concassées. 1206.00.00 - Graines de tournesol, même concassées. 12.07 - Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. 12.08 - Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 12.09 - Graines, fruits et spores à ensemencer. 12.10 - Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 12.11 - Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés. 12.12 - Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. 1213.00.00 - Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. 12.14 - Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. Chapitre 13 — Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux 13.01 - Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. 13.02 - Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. Chapitre 14 — Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs 14.01 - Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). 14.02 - Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières. 14.03 - Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceaux. 14.04 - Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. Section III [ch. 15] — Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Chapitre 15 — Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires 1501.00.00 - Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 02.09 ou du no 15.03. 1502.00.00 - Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03. 1503.00.00 - Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées 15.04 - Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.05 - Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. 1506.00.00 - Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.07 - Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.08 - Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.09 - Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1510.00.00 - Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 15.09. 15.11 - Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.12 - Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.13 - Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.14 - Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.15 - Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.16 - Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. 15.17 - Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. 1518.00 - Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. 1520.00.00 - Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. 15.21 - Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1522.00.00 - Dégras, résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. Section IV [ch. 16-24] — Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alchooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués Chapitre 16 — Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques 1601.00 - Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits. 16.02 - Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. 1603.00 - Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. 16.04 - Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. 16.05 - Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. Chapitre 17 — Sucres et sucreries 17.01 - Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. 17.02 - Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. 17.03 - Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. 17.04 - Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). Chapitre 18 — Cacao et ses préparations 1801.00.00 - Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. 1802.00.00 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. 18.03 - Pâte de cacao, même dégraissée. 1804.00.00 - Beurre, graisse et huile de cacao. 1805.00.00 - Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 18.06 - Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. Chapitre 19 — Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries 19.01 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. 19.02 - Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. 1903.00.00 - Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. 19.04 - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. 19.05 - Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. Chapitre 20 — Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes 20.01 - Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 20.02 - Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 20.03 - Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 20.04 - Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06. 20.05 - Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06. 2006.00 - Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). 20.07 - Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 20.08 - Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. 20.09 - Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Chapitre 21 — Préparations alimentaires diverses 21.01 - Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. 21.02 - Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à lever préparées. 21.03 - Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. 21.04 - Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. 2105.00 - Glaces de consommation, même contenant du cacao. 21.06 - Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. Chapitre 22 — Boissons, liquides alcooliques et vinaigres 22.01 - Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 22.02 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 20.09. 2203.00.00 - Bières de malt. 22.04 - Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. 22.05 - Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2206.00 - Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. 22.07 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. 22.08 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2209.00.00 - Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. Chapitre 23 — Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux 23.01 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaines; cretons. 23.02 - Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 23.03 - Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2304.00.00 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. 2305.00.00 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. 23.06 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 23.04 ou 23.05. 2307.00.00 - Lies de vin; tartre brut. 23.08 - Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. 23.09 - Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. Chapitre 24 — Tabacs et succédanés de tabac fabriqués 24.01 - Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 24.02 - Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 24.03 - Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac. Section V [ch. 25-27] — Produits minéraux Chapitre 25 — Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments 2501.00 - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. 2502.00.00 - Pyrites de fer non grillées. 2503.00.00 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. 25.04 - Graphite naturel. 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. 25.06 - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 2507.00.00 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. 25.08 - Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. 2509.00.00 - Craie. 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 25.11 - Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no 28.16. 2512.00.00 - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. 25.13 - Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2514.00 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des nos 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. 25.18 - Dolomie, même frittée ou calcinée; dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; pisé de dolomie. 25.19 - Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur. 25.20 - Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. 2521.00.00 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. 25.22 - Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 28.25. 25.23 - Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés. 2524.00.00 - Amiante (asbeste). 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières («splittings»); déchets de mica. 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. 2527.00.00 - Cryolithe naturelle; chiolite naturelle. | 
