 Avis au lecteur
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Actifs incorporels – Historique et fondement des conclusions Chapitre 3064 (Septembre 2008)
Activités à tarifs réglementés — Modifications des chapitres 1100 et 3465 et de la NOC-19 – Historique et fondement des conclusions
Alignement des investissements dans les technologies de l'information sur la stratégie d'entreprise — ce que les directeurs financiers doivent savoir (Juin 2005)
Amélioration des informations fournies sur les instruments financiers (Modification du chapitre 3862, Instruments financiers — informations à fournir) (juin 2009)
Application des techniques de vérification informatisée, Deuxième édition
Avantages sociaux futurs - Informations supplémentaires à fournir - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3461
Certification au niveau des données
Communication de l'information d'entreprise aux parties prenantes
Comptabilisation des immobilisations corporelles — Questions liées à l'établissement de budgets selon la comptabilité d'exercice
Comptabilisation des infrastructures dans le secteur public
 La comptabilisation du coût complet du point de vue de l'environnement
Avant-Propos Groupe d'étude Résumé Aperçu du rapport et des recommandations Objectifs et portée du rapport de recherche Portée et définition de la comptabilisation du coût complet Mise en application et avantages de la comptabilisation du coût complet Estimation des coûts environnementaux externés Mise en application sectorielle ou générale? Comptabilisation du coût complet et établissement des prix selon le coût complet Communication de l'information aux parties externes et principes comptables généralement reconnus Orientation future et mise en application de la comptabilisation du coût complet Conséquences pour les comptables professionnels et les organismes comptables Participation active Sensibilisation et formation Conclusions et recommandations Chapitre 1 — Introduction Entrevue fictive au siège social des super produits universels inc. L'évolution des besoins d'information pour la prise de décisions et la reddition de comptes Évolution rapide du contexte des affaires Accent renouvelé sur l'efficacité de la régie d'entreprise et le rôle du conseil d'administration Besoin croissant d'information sur la performance et les impacts environnementaux Comptabilité environnementale Coûts environnementaux, coûts externés, coûts complets Définition de la comptabilisation du coût complet Objet et portée du rapport Plan du rapport Chapitre 2 — Comptabilisation du coût complet : nature, étendue et application Définition de la comptabilisation du coût complet Étendue de la définition Des coûts externés aux coûts internes Avantages externes Super produite universels inc. : impacts sur le sol, l'air, l'eau, l'énergie et les ressources Détermination, mesure et évaluation monétaire des coûts externés Types d'impacts sur l'environnement à examiner Décisions quant à l'étendue du travail Détermination, description et mesure des impacts Évaluation monétaire — méthodes possibles Coût de la lutte contre la pollution Courbe des dommages Évaluation monétaire — autres méthodes La comptabilisation du coût complet n'est pas l'établissement des prix selon le coût complet! La comptabilisation de coût complet et les principes comptables généralement reconnus PCGR et coûts internes PCGR et coûts externés Définition des principes comptables généralement reconnus Objectif des états financiers Concepts et définitions axés sur l'entité Limites de la comptabilité axée sur l'entité Autre limite des PCGR : orientation vers les événements et les opérations passés Comptabilisation du coût complet, comptabilité nationale et aspects économiques Utilisations et utilisateurs de l'information sur le coût complet Chapitre 3 — Les utilisateurs et leurs besoins d'information Utilisateurs et besoins internes Utilité de l'information sur les coûts environnementaux internes pour les utilisateurs internes Utilité de l'information sur les coûts environnementaux externés pour les utilisateurs internes Utilisateurs et besoins externes Besoins d'information sur les coûts environnementaux des utilisateurs externes Communauté financière Organismes de réglementation Responsables de l'élaboration des politiques Auteurs des comptes nationaux Autres intéressés Salariés Associations sectorielles Collectivités Organismes environnementaux non gouvernementaux (OENG) Médias Chapitre 4 — Comptabilisation du coût complet : exemple d'application par une entreprise Quatre aspects de la comptabilisation du coût complet Ontario Hydro - étude de cas Faits saillants sur la société Définition de la comptabilisation du coût complet selon Ontario Hydro Comptabilisation des coûts environnementaux chez Ontario Hydro Coûts environnementaux internes Coûts externés Mise en application de la comptabilisation du coût complet Institutionnalisation Lignes directrices internes sur la comptabilisation du coût complet Soutien des intéressés Application de la comptabilisation du coût complet à la prise de décisions Application de la comptabilisation du coût complet à la planification Recherche sur la comptabilisation du coût complet — coûts internes Recherche sur la comptabilisation du coût complet — coûts externés Programme de communication et de formation en matière de comptabilisation du coût complet Au-delà d'Ontario Hydro Liens avec les PCGR Leçons tirées de la comptabilisation du coût complet Perspectives Chapitre 5 — Comptabilisation du coût complet : coûts internes Information sur les coûts environnementaux internes destinée aux utilisateurs internes Définition de «coût environnemental» Catégories et types de coûts environnementaux Coûts directs (traditionnels) Coûts parfois cachés Coûts éventuels Coûts afférents à l'image sociale et aux relations publiques Techniques de détermination des coûts environnementaux (internes) complets Applications de la comptabilisation du coût complet (éléments de coût internes) par la direction Information sur les coûts environnementaux internes destinées aux utilisateurs externes Chapitre 6 — Comptabilisation du coût complet : coûts externés Information sur les coûts environnementaux externés destinée aux utilisateurs internes Information sur les coûts environnementaux externés destinée aux utilisateurs externes L'exemple de BSO / ORIGIN Ontario Hydro Autres exemples Landcare Research New Zealand Ltd. Earth Sanctuaries Ltd. Preuves des besoins d'information des utilisateurs externes sur les coûts complets Étude de recherche de l'ICCA (1980) Ontario Hydro Environmental Protection Agency World Business Council for Sustainable Development Europe Landcare Research New Zealand Ltd. et Earth Sanctuaries Ltd. (Australie) Résumé Chapitre 7 — Questions, conclusions et recommandations concernant le comptabilisation du coût complet Introduction Consensus sur la définition de la comptabilisation du coût complet Confusion avec l'établissement des prix selon le coût complet Mise en application de la comptabilisation du coût complet Coûts internes Coûts externés Nécessité d'un consensus sur les principes et les méthodes de comptabilisation du coût complet Mise en application sectorielle ou générale? Progression continue vers la comptabilisation du coût complet Principes comptables généralement reconnus, communication de l'information financière et comptabilisation du coût complet Attentes à l'égard de la comptabilisation du coût complet, des principes comptables généralement reconnus et du rôle des instruments économiques Rôle des comptables professionnels dans la comptabilisation du coût complet Vérifiabilité, vérification et normes régissant la crédibilité de la comptabilisation du coût complet Annexe A — Comptabilisation du coût complet — définitions Annexe B — Extrait des comptes environnementaux de 1990 de BSO / origin [traduction] Glossaire Comptes environnementaux de BSO / origin Difficultés posées par l'évaluation Évaluation du coût environnemental Établissement du coût des effets résiduels Détermination de la salubrité «optimale» de l'environnement Émissions de NOx Émissions de SO2 Émissions de CO2 Eaux usées Production de déchets Limites inhérentes à l'évaluation Méthode d'évaluation Situations particulières Collecte des données sur les émissions Glossaire Bibliographie Comptabilité d'exercice et processus budgétaires des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux au Canada
La confirmation des comptes clients
Conseil Canadien de l'information sur la performance
Continuité d'exploitation (Modifications du chapitre 1400) — Historique et fondement des conclusions (Juin 2007)
Contrôles et procédures de communication de l'information — Aider les chefs de la direction et les chefs des finances à s'assurer de la fiabilité de l'information
La corroboration des comptes fournisseurs
Couvertures - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3865
Dépréciation d'actifs à long terme - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3063
Distributions en trésorerie (Modifications du chapitre 1540) — Historique et fondement des conclusions (septembre 2007)
Données interactives — Intégrer XBRL aux systèmes d'information comptable
Les dossiers de travail des missions de certification
Les éléments probants électroniques
Entités assujetties à la réglementation des tarifs — informations à fournir — Historique et fondement des conclusions NOC-19
Les entreprises en phase de démarrage : comptabilité et information financière
Établissement des coûts des services gouvernementaux en vue d'une amélioration de la mesure de la performance et de la reddition de comptes
États des flux de trésorerie - Historique et fondement des conclusions - chapitre 1540
États financiers intermédiaires - Historique et fondement des conclusions - Manuel de l'ICCA – Comptabilité Chapitre 1751
Flux de trésorerie et autres montants par action
Fonds de placement : évaluation des risques et des contrôles
Guide d'application : avantages sociaux futurs, deuxième édition
Guide de présentation de l'information financière des organismes sans but lucratif
Guide du praticien - Missions de vérification de l'information sur les émissions de gaz à effet de serre
Guide pour l'élaboration de systèmes de contrôle de la qualité dans les cabinets d'experts-comptables
Impôts sur les bénéfices - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3465
L'incidence de l'échange de données informatisé (EDI) sur la vérification
L'incidence de la gestion électronique de documents sur la vérification
L'incidence de la technologie sur la présentation de l'information financière et d'entreprise
Incidences du langage XBRL sur la vérification et le contrôle
Indicateurs de l'état des finances des gouvernements
Informations à fournir sur les instruments financiers et sur le Capital — Historique et fondement des conclusions Chapitres 1535, 3862 et 3863 (Juillet 2007)
Information différentielle - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 1300
Information différentielle — Modifications apportées au chapitre 3062 et à la NOC-15
L'information financière des commissions scolaires canadiennes
L'information finanicère des entreprises à tarifs réglementés
L'information financière des PME
L'information financière en Amérique du Nord - Points saillants d'une étude conjointe
L'information financière publiée par les fonds de placement, Deuxième édition
L'information sur la performance environnementale
Informations sectorielles - Historique et fondement des conclusions - Manuel de l'ICCA, chapitre 1701
Infrastructure TI sécurisée pour le commerce électronique
Instruments financiers — comptabilisation et évaluation — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3855
Instruments financiers — Comptabilisation et évaluation — Historique et fondement des conclusions Modifications apportées au chapitre 3855 (Décembre 2009)
Le jugement professionnel en vérification
Liens entre le budget et le budget des dépenses — Questions liées à l'établissement de budgets selon la comptabilité d'exercice
Modifications comptables — Historique et fondement des conclusions Chapitre 1506
Normes générales de présentation des états financiers - Historique et fondement des conclusions - chapitre 1400
Obligations liéés à la mise hors service d'immobilisations - Historique et fondement des conclusions - chapitre 3110
Opérations non monétaires et capitaux propres — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3831
Organismes sans but lucratif — Historique et fondement des conclusions Chapitres de la série 4400 (novembre 2008)
Passif et capitaux propres - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3860
Principes comptables généralement reconnus - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 1100
La prise de renseignements en vérification - Obtenir des éléments d'information plus fiables au moyen de la prise de renseignements
Règles comptables suivies par les gouvernements au Canada dans leur processus budgétaire
Relations avec les parties prenantes, capital sociétal et valeur commerciale
Résultat étendu et capitaux propres - Historique et fondement des conclusions - Chapitres 1530 et 3251
Le Rôle des technologies de l'information dans l'atteinte d'une conformité durable à la réglementation
La Sécurité des systèmes sans fil (version révisée)
Sociétés de placement - Historique et fondement des conclusions - NOC-18
Sociétés de placement (Modification de la NOC-15 et de la NOC-18) — Historique et fondement des conclusions (Juin 2007)
Sortie d'actifs à long terme et abandon d'activités - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3475
Stocks — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3031 (Juin 2007)
La télédéclaration et l'information en ligne incidences des nouvelles technologies
Les télédéclarations
L'utilisation de spécialistes dans les missions de certification
L'utilisation des graphiques dans le cadre de l'information d'entreprise
La vérification continue
Vérification des organismes sans but lucratif
La vérification des petites entités
La vérification initiale
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