 Avis au lecteur
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Actifs incorporels – Historique et fondement des conclusions Chapitre 3064 (Septembre 2008)
Activités à tarifs réglementés — Modifications des chapitres 1100 et 3465 et de la NOC-19 – Historique et fondement des conclusions
Alignement des investissements dans les technologies de l'information sur la stratégie d'entreprise — ce que les directeurs financiers doivent savoir (Juin 2005)
Amélioration des informations fournies sur les instruments financiers (Modification du chapitre 3862, Instruments financiers — informations à fournir) (juin 2009)
Application des techniques de vérification informatisée, Deuxième édition
Avantages sociaux futurs - Informations supplémentaires à fournir - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3461
Certification au niveau des données
Communication de l'information d'entreprise aux parties prenantes
Comptabilisation des immobilisations corporelles — Questions liées à l'établissement de budgets selon la comptabilité d'exercice
Comptabilisation des infrastructures dans le secteur public
La comptabilisation du coût complet du point de vue de l'environnement
Comptabilité d'exercice et processus budgétaires des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux au Canada
La confirmation des comptes clients
Conseil Canadien de l'information sur la performance
Continuité d'exploitation (Modifications du chapitre 1400) — Historique et fondement des conclusions (Juin 2007)
 Contrôles et procédures de communication de l'information — Aider les chefs de la direction et les chefs des finances à s'assurer de la fiabilité de l'information
Préface Comment utiliser le présent document Introduction Relation entre les CPCI et le CIIF Contrôles et procédures de communication Contrôle interne à l'égard de l'information financière Les CPCI : Savoir où l'on va Conformité avec les obligations d'information continue Attestation du chef de la direction et du chef des finances Augmentation de la fiabilité de l'information interne et externe Atténuation des risques liés à la communication de l'information Protection contre les risques de poursuites en responsabilité civile ou moyens de défense en cas d'une telle poursuite Objectif : Une information plus fiable Environnement de contrôle Ton donné par la direction — leadership Culture axée sur la transparence Politiques faisant partie intégrante des CPCI Politique sur la communication de l'information Champ d'application de la politique sur la communication de l'information Rôles et responsabilités Importance relative Autres questions Code de conduite et d'éthique Politique sur les dénonciations Communication et formation Bilan de la situation : Où en sommes-nous? Où prenons-nous l'information? Comment présentons-nous l'information à l'interne? Comment utilisons-nous l'information? Comment déterminons-nous quelle information est importante? Pratiques courantes actuelles Recensement des obligations d'information : l'univers communicationnel Identification de chaque agent de transmission de l'information Comité sur la communication de l'information Coordination de la communication de l'information Processus d'identification, d'acheminement et d'examen des questions d'information Documentation liée aux CPCI Processus de sous-attestation Listes de contrôle ou questionnaires relatifs aux attestations Réunions trimestrielles sur la communication de l'information et les attestations Base de données centrale sur la communication de l'information Évaluation des CPCI : Suivi et apprentissage Évaluation des CPCI Conclusion Autres sources d'information Lois et règlements sur les valeurs mobilières Publications de l'ICCA — www.cgrg.ca Autre Annexes Annexe A — Contrôles et procédures de communication de l'information Questionnaire Définition des contrôles et procédures de communication de l'information Obligations d'attestation concernant les contrôles et les procédures de communication de l'information A. Vue d'ensemble – Contrôles et procédures de communication de l'information B. Environnement de contrôle Généralités Politique de communication de l'information Comité responsable de la communication de l'information Rôles et responsabilités C. Étendue des contrôles et des procédures de communication de l'information Généralités Importance relative D. Cadres de contrôle de communication de l'information et activités Généralités Collecte d'information Évaluation de l'information Communication de l'information Responsabilisation en cascade / sous-attestation E. Tests et évaluation des contrôles et des procédures de communication de l'information F. Changements résultant de l'importance accrue accordée aux contrôles et aux procédures de communication de l'information G. Autres H. Documentation demandée Annexe B — Étude de cas : Exemple d'interaction entre le CIIF et les CPCI Interaction entre le CIIF et les CPCI Annexe C — Annexe 52-109AM1—Attestation modifiée des documents annuels Annexe D — Annexe 52-109AM2 – Attestation modifiée des documents intermédiaires La corroboration des comptes fournisseurs
Couvertures - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3865
Dépréciation d'actifs à long terme - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3063
Distributions en trésorerie (Modifications du chapitre 1540) — Historique et fondement des conclusions (septembre 2007)
Données interactives — Intégrer XBRL aux systèmes d'information comptable
Les dossiers de travail des missions de certification
Les éléments probants électroniques
Entités assujetties à la réglementation des tarifs — informations à fournir — Historique et fondement des conclusions NOC-19
Les entreprises en phase de démarrage : comptabilité et information financière
Établissement des coûts des services gouvernementaux en vue d'une amélioration de la mesure de la performance et de la reddition de comptes
États des flux de trésorerie - Historique et fondement des conclusions - chapitre 1540
États financiers intermédiaires - Historique et fondement des conclusions - Manuel de l'ICCA – Comptabilité Chapitre 1751
Flux de trésorerie et autres montants par action
Fonds de placement : évaluation des risques et des contrôles
Guide d'application : avantages sociaux futurs, deuxième édition
Guide de présentation de l'information financière des organismes sans but lucratif
Guide du praticien - Missions de vérification de l'information sur les émissions de gaz à effet de serre
Guide pour l'élaboration de systèmes de contrôle de la qualité dans les cabinets d'experts-comptables
Impôts sur les bénéfices - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3465
L'incidence de l'échange de données informatisé (EDI) sur la vérification
L'incidence de la gestion électronique de documents sur la vérification
L'incidence de la technologie sur la présentation de l'information financière et d'entreprise
Incidences du langage XBRL sur la vérification et le contrôle
Indicateurs de l'état des finances des gouvernements
Informations à fournir sur les instruments financiers et sur le Capital — Historique et fondement des conclusions Chapitres 1535, 3862 et 3863 (Juillet 2007)
Information différentielle - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 1300
Information différentielle — Modifications apportées au chapitre 3062 et à la NOC-15
L'information financière des commissions scolaires canadiennes
L'information finanicère des entreprises à tarifs réglementés
L'information financière des PME
L'information financière en Amérique du Nord - Points saillants d'une étude conjointe
L'information financière publiée par les fonds de placement, Deuxième édition
L'information sur la performance environnementale
Informations sectorielles - Historique et fondement des conclusions - Manuel de l'ICCA, chapitre 1701
Infrastructure TI sécurisée pour le commerce électronique
Instruments financiers — comptabilisation et évaluation — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3855
Instruments financiers — Comptabilisation et évaluation — Historique et fondement des conclusions Modifications apportées au chapitre 3855 (Décembre 2009)
Le jugement professionnel en vérification
Liens entre le budget et le budget des dépenses — Questions liées à l'établissement de budgets selon la comptabilité d'exercice
Modifications comptables — Historique et fondement des conclusions Chapitre 1506
Normes générales de présentation des états financiers - Historique et fondement des conclusions - chapitre 1400
Obligations liéés à la mise hors service d'immobilisations - Historique et fondement des conclusions - chapitre 3110
Opérations non monétaires et capitaux propres — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3831
Organismes sans but lucratif — Historique et fondement des conclusions Chapitres de la série 4400 (novembre 2008)
Passif et capitaux propres - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3860
Principes comptables généralement reconnus - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 1100
La prise de renseignements en vérification - Obtenir des éléments d'information plus fiables au moyen de la prise de renseignements
Règles comptables suivies par les gouvernements au Canada dans leur processus budgétaire
Relations avec les parties prenantes, capital sociétal et valeur commerciale
Résultat étendu et capitaux propres - Historique et fondement des conclusions - Chapitres 1530 et 3251
Le Rôle des technologies de l'information dans l'atteinte d'une conformité durable à la réglementation
La Sécurité des systèmes sans fil (version révisée)
Sociétés de placement - Historique et fondement des conclusions - NOC-18
Sociétés de placement (Modification de la NOC-15 et de la NOC-18) — Historique et fondement des conclusions (Juin 2007)
Sortie d'actifs à long terme et abandon d'activités - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3475
Stocks — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3031 (Juin 2007)
La télédéclaration et l'information en ligne incidences des nouvelles technologies
Les télédéclarations
L'utilisation de spécialistes dans les missions de certification
L'utilisation des graphiques dans le cadre de l'information d'entreprise
La vérification continue
Vérification des organismes sans but lucratif
La vérification des petites entités
La vérification initiale
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