 Avis au lecteur
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Actifs incorporels – Historique et fondement des conclusions Chapitre 3064 (Septembre 2008)
Activités à tarifs réglementés — Modifications des chapitres 1100 et 3465 et de la NOC-19 – Historique et fondement des conclusions
Alignement des investissements dans les technologies de l'information sur la stratégie d'entreprise — ce que les directeurs financiers doivent savoir (Juin 2005)
Amélioration des informations fournies sur les instruments financiers (Modification du chapitre 3862, Instruments financiers — informations à fournir) (juin 2009)
Application des techniques de vérification informatisée, Deuxième édition
Avantages sociaux futurs - Informations supplémentaires à fournir - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3461
Certification au niveau des données
Communication de l'information d'entreprise aux parties prenantes
Comptabilisation des immobilisations corporelles — Questions liées à l'établissement de budgets selon la comptabilité d'exercice
Comptabilisation des infrastructures dans le secteur public
La comptabilisation du coût complet du point de vue de l'environnement
Comptabilité d'exercice et processus budgétaires des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux au Canada
La confirmation des comptes clients
Conseil Canadien de l'information sur la performance
Continuité d'exploitation (Modifications du chapitre 1400) — Historique et fondement des conclusions (Juin 2007)
Contrôles et procédures de communication de l'information — Aider les chefs de la direction et les chefs des finances à s'assurer de la fiabilité de l'information
La corroboration des comptes fournisseurs
Couvertures - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3865
Dépréciation d'actifs à long terme - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3063
Distributions en trésorerie (Modifications du chapitre 1540) — Historique et fondement des conclusions (septembre 2007)
Données interactives — Intégrer XBRL aux systèmes d'information comptable
Les dossiers de travail des missions de certification
Les éléments probants électroniques
Entités assujetties à la réglementation des tarifs — informations à fournir — Historique et fondement des conclusions NOC-19
Les entreprises en phase de démarrage : comptabilité et information financière
 Établissement des coûts des services gouvernementaux en vue d'une amélioration de la mesure de la performance et de la reddition de comptes
Avant-propos Groupe d'étude Résumé des conclusions Conclusion No 1 Conclusion No 2 Conclusion No 3 Conclusion No 4 Conclusion No 5 Conclusion No 6 Conclusion No 7 Chapitre 1 — Introduction Présentation du rapport Besoin de directives État de la situation au Canada et à l'échelle internationale Cadre pour l'établissement des coûts des services, la mesure de la performance et la reddition de comptes Conclusion Chapitre 2 — Pourquoi les gouvernements ont-ils besoin d'une information sur les coûts des services? Introduction Services gouvernementaux Parties intéressées Objectif et raison de l'établissement des coûts des services gouvernementaux Principales réformes gouvernementales qui nécessitent une information sur les coûts L'établissement des coûts des services gouvernementaux répond à un besoin créé par d'importantes réformes Réduction des coûts Recouvrement des coûts Autres modes de prestation de services Gestion axée sur les résultats Mesure de la performance et reddition de comptes Conclusion Chapitre 3 — Établissement des coûts des services Introduction Planification et contrôle axés sur les activités Ressources Paiements et transferts directs Activités Activités directes Activités de soutien Activités de gestion ministérielle Activités de gestion des programmes Plan des activités Services Services externes Services à l'exécutif Services internes Conclusion Chapitre 4 — Répartition des coûts entre les services Introduction Coûts complets Objectif de la répartition des coûts Signification de la répartition des coûts Répartition des coûts entre les services Questions particulières liées à la répartition Projets spéciaux Intérêts sur la dette publique et coût du capital Coûts spéciaux Entretien différé Réclamations et jugements Coûts environnementaux Coût de la capacité excédentaire Mise en application Politiques d'établissement des coûts Méthodes d'établissement des coûts Question de recouvrement des coûts à l'interne Comportements Prix du marché Conclusion Chapitre 5 — Amélioration de la mesure de la performance et de la reddition de comptes Introduction La reddition de comptes et la performance L'essence de la mesure de la performance — un élément de comparaison valable Intégration des coûts des services et de la mesure de la performance Efficience Efficacité Respect des délais (temps de cycle) et qualité Nombre supérieur de comptes traités, par exemple 12 000, par rapport au nombre prévu Nombre inférieur de comptes traités, par exemple 9 000, par rapport au nombre prévu Performance quant aux coûts Économie Efficience par rapport aux coûts Efficacité par rapport aux coûts Lien entre performance quant à l'efficience et l'efficacité et performance quant aux coûts Mise en place des mesures de la performance Identification de l'information sur la performance Limiter les mesures de la performance à ce qui compte réellement Services ou performance quant aux résultats Normes de service Mesure des résultats en fonction de périodes variées Coûts non contrôlables Conclusion Annexe A — Notions de coûts et d'établissement des coûts Introduction Nature des coûts Coût Valeur Établissement des coûts Mesures des coûts Coûts standard Coûts des immobilisations et amortissement Amortissement selon le coût historique ou le coût de remplacement Coût complet sur le cycle de vie Coût de capacité Coût marginal Classification des coûts Coûts directs et indirects Coûts fixes et variables Coûts contrôlables et non contrôlables Notion de coût complet Coûts théoriques Coût de renonciation Coût du capital Cumul et répartition des coûts Groupes de coûts Centres de coûts Répartition proportionnelle des coûts Méthodes d'établissement des coûts Coût de revient par commande ou par projet Coût de revient en production uniforme et continue Comptabilité par activités (CPA) Gestion et contrôle des coûts Gestion par activités (GPA) Coût cible Analyse comparative Annexe B — Impartition d'un service gouvernemental La nature de l'impartition Exemple d'impartition Contexte Détermination du coût estimatif de l'offre interne Étape 1 — Détermination du coût des services directs Étape 2 — Calcul des autres coûts Étape 3 — Calcul des coûts totaux de l'offre interne Résultat de la soumission concurrentielle Leçons tirées de l'expérience Annexe C — Politique d'établissement des coûts des services gouvernementaux Objet et applicabilité Directives : Rôles et responsabilités Annexe D — Performance quant aux coûts Annexe E — Établissement des coûts des services gouvernementaux Objectif de l'étude Contexte Détails du fonctionnement du parc Défi actuel de HRP Réalisation du projet pilote Stratégie A. Élaboration de l'information à des fins d'analyse Inducteurs de ressources Coûts des immobilisations Annexe F — Application de la technologie Contexte Glossaire Bibliographie États des flux de trésorerie - Historique et fondement des conclusions - chapitre 1540
États financiers intermédiaires - Historique et fondement des conclusions - Manuel de l'ICCA – Comptabilité Chapitre 1751
Flux de trésorerie et autres montants par action
Fonds de placement : évaluation des risques et des contrôles
Guide d'application : avantages sociaux futurs, deuxième édition
Guide de présentation de l'information financière des organismes sans but lucratif
Guide du praticien - Missions de vérification de l'information sur les émissions de gaz à effet de serre
Guide pour l'élaboration de systèmes de contrôle de la qualité dans les cabinets d'experts-comptables
Impôts sur les bénéfices - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3465
L'incidence de l'échange de données informatisé (EDI) sur la vérification
L'incidence de la gestion électronique de documents sur la vérification
L'incidence de la technologie sur la présentation de l'information financière et d'entreprise
Incidences du langage XBRL sur la vérification et le contrôle
Indicateurs de l'état des finances des gouvernements
Informations à fournir sur les instruments financiers et sur le Capital — Historique et fondement des conclusions Chapitres 1535, 3862 et 3863 (Juillet 2007)
Information différentielle - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 1300
Information différentielle — Modifications apportées au chapitre 3062 et à la NOC-15
L'information financière des commissions scolaires canadiennes
L'information finanicère des entreprises à tarifs réglementés
L'information financière des PME
L'information financière en Amérique du Nord - Points saillants d'une étude conjointe
L'information financière publiée par les fonds de placement, Deuxième édition
L'information sur la performance environnementale
Informations sectorielles - Historique et fondement des conclusions - Manuel de l'ICCA, chapitre 1701
Infrastructure TI sécurisée pour le commerce électronique
Instruments financiers — comptabilisation et évaluation — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3855
Instruments financiers — Comptabilisation et évaluation — Historique et fondement des conclusions Modifications apportées au chapitre 3855 (Décembre 2009)
Le jugement professionnel en vérification
Liens entre le budget et le budget des dépenses — Questions liées à l'établissement de budgets selon la comptabilité d'exercice
Modifications comptables — Historique et fondement des conclusions Chapitre 1506
Normes générales de présentation des états financiers - Historique et fondement des conclusions - chapitre 1400
Obligations liéés à la mise hors service d'immobilisations - Historique et fondement des conclusions - chapitre 3110
Opérations non monétaires et capitaux propres — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3831
Organismes sans but lucratif — Historique et fondement des conclusions Chapitres de la série 4400 (novembre 2008)
Passif et capitaux propres - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3860
Principes comptables généralement reconnus - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 1100
La prise de renseignements en vérification - Obtenir des éléments d'information plus fiables au moyen de la prise de renseignements
Règles comptables suivies par les gouvernements au Canada dans leur processus budgétaire
Relations avec les parties prenantes, capital sociétal et valeur commerciale
Résultat étendu et capitaux propres - Historique et fondement des conclusions - Chapitres 1530 et 3251
Le Rôle des technologies de l'information dans l'atteinte d'une conformité durable à la réglementation
La Sécurité des systèmes sans fil (version révisée)
Sociétés de placement - Historique et fondement des conclusions - NOC-18
Sociétés de placement (Modification de la NOC-15 et de la NOC-18) — Historique et fondement des conclusions (Juin 2007)
Sortie d'actifs à long terme et abandon d'activités - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3475
Stocks — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3031 (Juin 2007)
La télédéclaration et l'information en ligne incidences des nouvelles technologies
Les télédéclarations
L'utilisation de spécialistes dans les missions de certification
L'utilisation des graphiques dans le cadre de l'information d'entreprise
La vérification continue
Vérification des organismes sans but lucratif
La vérification des petites entités
La vérification initiale
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