 Avis au lecteur
Copyright  Classement
Actifs incorporels – Historique et fondement des conclusions Chapitre 3064 (Septembre 2008)
Activités à tarifs réglementés — Modifications des chapitres 1100 et 3465 et de la NOC-19 – Historique et fondement des conclusions
Alignement des investissements dans les technologies de l'information sur la stratégie d'entreprise — ce que les directeurs financiers doivent savoir (Juin 2005)
Amélioration des informations fournies sur les instruments financiers (Modification du chapitre 3862, Instruments financiers — informations à fournir) (juin 2009)
Application des techniques de vérification informatisée, Deuxième édition
Avantages sociaux futurs - Informations supplémentaires à fournir - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3461
Certification au niveau des données
Communication de l'information d'entreprise aux parties prenantes
Comptabilisation des immobilisations corporelles — Questions liées à l'établissement de budgets selon la comptabilité d'exercice
Comptabilisation des infrastructures dans le secteur public
La comptabilisation du coût complet du point de vue de l'environnement
Comptabilité d'exercice et processus budgétaires des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux au Canada
La confirmation des comptes clients
Conseil Canadien de l'information sur la performance
Continuité d'exploitation (Modifications du chapitre 1400) — Historique et fondement des conclusions (Juin 2007)
Contrôles et procédures de communication de l'information — Aider les chefs de la direction et les chefs des finances à s'assurer de la fiabilité de l'information
La corroboration des comptes fournisseurs
Couvertures - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3865
Dépréciation d'actifs à long terme - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3063
Distributions en trésorerie (Modifications du chapitre 1540) — Historique et fondement des conclusions (septembre 2007)
Données interactives — Intégrer XBRL aux systèmes d'information comptable
Les dossiers de travail des missions de certification
Les éléments probants électroniques
Entités assujetties à la réglementation des tarifs — informations à fournir — Historique et fondement des conclusions NOC-19
Les entreprises en phase de démarrage : comptabilité et information financière
Établissement des coûts des services gouvernementaux en vue d'une amélioration de la mesure de la performance et de la reddition de comptes
États des flux de trésorerie - Historique et fondement des conclusions - chapitre 1540
États financiers intermédiaires - Historique et fondement des conclusions - Manuel de l'ICCA – Comptabilité Chapitre 1751
Flux de trésorerie et autres montants par action
Fonds de placement : évaluation des risques et des contrôles
 Guide d'application : avantages sociaux futurs, deuxième édition
Avant-propos Remerciements Financial Accounting Standards Board des États-Unis Towers Perrin Ernst & Young LLP (É.-U.) Changements apportés au guide Introduction Le processus d'élaboration Mises à jour du chapitre 3461 Le cadre du guide Activités du CPN Modifications des PCGR Harmonisation Comparaison du Chapitre 3461 du Manuel de l'ICCA – Comptabilité avec les PCGR Américains sur les avantages sociaux futurs Applicabilité du chapitre 3461 Petites entreprises Traitement comptable Informations à fournir Liste de contrôle pour déterminer l'applicabilité du Chapitre 3461 Questions et réponses Champ d'application Définitions Régimes à cotisations déterminées Constatation Méthode d'évaluation actuarielle Attribution Méthode d'attribution Date d'évaluation des actifs du régime et de l'obligation au titre des prestations constituées Évaluation de la charge au titre des avantages sociaux futurs Hypothèses actuarielles Taux d'actualisation Modifications futures touchant les niveaux de salaires, les avantages et le partage des coûts Coût des soins médicaux Actifs du régime Composantes de la charge de l'exercice Rendement prévu des actifs du régime Coût des services passés Coût des services passés / Gains et pertes actuariels Gains et pertes actuariels Dérogation temporaire aux dispositions du régime d'avantages sociaux Entités ayant plusieurs régimes Plafonnement de la valeur comptable de l'actif au titre des prestations constituées Règlements, contrats et autres conventions d'assurance et compressions Règlements Conséquences de l'arrêt Monsanto sur le plan comptable Avant-propos de la Question 98.2 Contrats et autres conventions d'assurance Compressions Rapport entre les règlements et les compressions Prestations de cessation d'emploi Abandon d'activités et cession ou fermeture d'une partie d'une unité d'exploitation Régimes interentreprises et régimes à entreprises multiples Informations à fournir Application prospective Application rétroactive sans retraitement PCGR Américans Dispositions transitoires Renseignements généraux : modification d'une convention comptable Dispositions transitoires du chapitre 3461 Regroupements d'entreprises Restructuration du régime Annexe A — Lettre de la Securities and Exchange Commission (États-Unis) Annexe BR — Renvois aux questions et réponses du FASB Annexe C — Article publié dans le numéro d'avril 1999 de CAmagazine untitulé «Du nouveau du côté des avantages sociaux» Annexe D — Article publiée dans le numéro de juin-juillet 1999 de CAmagazine untitulé «Votre conseiller est-il qualifié?» Annexe ER Résumé des modifications apportées au chapitre 3461 3461 - Avantages sociaux futurs Objet Objectif et principes fondamentaux Champ d'application Définitions Régimes à cotisations déterminées et régimes à prestations déterminées Régimes à cotisations déterminées Coût des services rendus de l'exercice Intérêts débiteurs sur les cotisations Coût des services passés Intérêts créditeurs sur l'excédent du régime Régimes à prestations déterminées Définitions Introduction Constatation Mesure Méthode d'évaluation actuarielle Attribution Méthode d'attribution Date d'évaluation des actifs du régime et de l'obligation au titre des prestations constituées Évaluation de la charge au titre des avantages sociaux futurs Hypothèses actuarielles Taux d'actualisation Modifications futures touchant les niveaux de salaires, les avantages et le partage des coûts Coût des soins médicaux Actifs du régime Détermination de la charge de l'exercice Composantes de la charge de l'exercice Coût des services rendus au cours de l'exercice Intérêts débiteurs sur l'obligation au titre des prestations constituées Rendement prévu des actifs du régime Coût des services passés Gains et pertes actuariels Dérogation temporaire aux dispositions du régime d'avantages sociaux Entités ayant plusieurs régimes Plafonnement de la valeur comptable de l'actif au titre des prestations constituées Règlements, contrats et autres conventions d'assurance et compressions Définitions Règlements et compressions Règlements Contrats et autres conventions d'assurance Compressions Constatation des effets d'une compression Rapport entre les règlements et les compressions Prestations de cessation d'emploi Abandon d'activités et cession ou fermeture d'une partie d'une unité d'exploitation Régimes interentreprises et régimes à entreprises multiples Informations à fournir Généralités Régimes à cotisations déterminées Régimes à prestations déterminées Régimes interentreprises Prestations spéciales de cessation d'emploi Dispositions transitoires Glossaire Annexes Annexe A — Exemples de calcul Situation I Tableau I - Rendement réel des actifs du régime Tableau II - Rendement prévu des actifs du régime (paragraphes 3461.076 à .078) Tableau III - Gain actuariel (perte actuarielle) sur les actifs du régime (paragraphes 3461.087 à .093) Tableau IV - Intérêts débiteurs sur l'obligation au titre des prestations constituées (paragraphe 3461.075) Tableau V - Gain actuariel (perte actuarielle) sur l'obligation au titre des prestations constituées (paragraphes 3461.087 à .093) Tableau VI - Amortissement requis du gain actuariel net non amorti (paragraphes 3461.087 à .093) Tableau VII - Évolution du gain actuariel net non amorti (paragraphes 3461.087 à .093) Tableau VIII - Amortissement du coût des services passés (paragraphes 3461.079 à .086) Tableau IX - Amortissement de l'obligation transitoire (paragraphes 3461.164 à .172) Tableau X - Détermination de la charge de retraite (paragraphes 3461.069 à .095) Tableau XI - Passif au titre des prestations constituées (paragraphes 3461.029 à .065) Tableau XII - Rapprochement de l'obligation au titre des prestations constituées et du passif au titre des prestations constituées Écritures de journal Situation II Tableau II - Rendement prévu des actifs du régime et valeur liée au marché des actifs du régime (paragraphes 3461.076 à .078) Tableau III - Gain actuariel (perte actuarielle) sur les actifs du régime (paragraphes 3461.087 à .093) Tableau VI - Amortissement requis du gain actuariel net non amorti (paragraphes 3461.087 à .093) Tableau VII - Évolution du gain actuariel net non amorti (de la perte actuarielle nette non amortie) (paragraphes 3461.087 à .093) Tableau X - Détermination de la charge de retraite (paragraphes 3461.069 à .095) Tableau XI - Passif au titre des prestations constituées (paragraphes 3461.029 à .065) Tableau XII - Rapprochement de l'obligation au titre des prestations constituées et du passif au titre des prestations constituées Écritures de journal Situation III Tableau I - Intérêts débiteurs sur l'obligation au titre des prestations constituées (paragraphe 3461.075) Tableau II - Gain actuariel (perte actuarielle) sur l'obligation au titre des prestations constituées (paragraphes 3461.087 à .093) Tableau III - Amortissement requis de la perte actuarielle nette non amortie (paragraphes 3461.087 à .093) Tableau IV - Évolution du gain actuariel net non amorti (de la perte actuarielle nette non amortie) (paragraphes 3461.087 à .093) Tableau V - Détermination de la charge au titre des prestations (paragraphes 3461.069 à .095) Tableau VI - Passif au titre des prestations constituées (paragraphes 3461.029 à .065) Tableau VII - Rapprochement de l'obligation au titre des prestations constituées et du passif au titre des prestations constituées Écritures de journal Annexe B — Exemples d'informations à fournir Situation I Situation II Annexe C — Exemples d'application des dispositions transitoires Tableau I - Actif transitoire au 1er janvier 2000 (paragraphes 3461.164 à .172) Tableau II - Éléments constitutifs de l'actif transitoire (paragraphes 3461.164 à .172) Situation I Tableau III - Amortissement de l'actif transitoire et établissement de l'actif transitoire non amorti (paragraphes 3461.164 à .172) Situation II Tableau IV - Actif transitoire non amorti (paragraphes 3461.164 à .172) Index IR Index IIR Guide de présentation de l'information financière des organismes sans but lucratif
Guide du praticien - Missions de vérification de l'information sur les émissions de gaz à effet de serre
Guide pour l'élaboration de systèmes de contrôle de la qualité dans les cabinets d'experts-comptables
Impôts sur les bénéfices - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3465
L'incidence de l'échange de données informatisé (EDI) sur la vérification
L'incidence de la gestion électronique de documents sur la vérification
L'incidence de la technologie sur la présentation de l'information financière et d'entreprise
Incidences du langage XBRL sur la vérification et le contrôle
Indicateurs de l'état des finances des gouvernements
Informations à fournir sur les instruments financiers et sur le Capital — Historique et fondement des conclusions Chapitres 1535, 3862 et 3863 (Juillet 2007)
Information différentielle - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 1300
Information différentielle — Modifications apportées au chapitre 3062 et à la NOC-15
L'information financière des commissions scolaires canadiennes
L'information finanicère des entreprises à tarifs réglementés
L'information financière des PME
L'information financière en Amérique du Nord - Points saillants d'une étude conjointe
L'information financière publiée par les fonds de placement, Deuxième édition
L'information sur la performance environnementale
Informations sectorielles - Historique et fondement des conclusions - Manuel de l'ICCA, chapitre 1701
Infrastructure TI sécurisée pour le commerce électronique
Instruments financiers — comptabilisation et évaluation — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3855
Instruments financiers — Comptabilisation et évaluation — Historique et fondement des conclusions Modifications apportées au chapitre 3855 (Décembre 2009)
Le jugement professionnel en vérification
Liens entre le budget et le budget des dépenses — Questions liées à l'établissement de budgets selon la comptabilité d'exercice
Modifications comptables — Historique et fondement des conclusions Chapitre 1506
Normes générales de présentation des états financiers - Historique et fondement des conclusions - chapitre 1400
Obligations liéés à la mise hors service d'immobilisations - Historique et fondement des conclusions - chapitre 3110
Opérations non monétaires et capitaux propres — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3831
Organismes sans but lucratif — Historique et fondement des conclusions Chapitres de la série 4400 (novembre 2008)
Passif et capitaux propres - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3860
Principes comptables généralement reconnus - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 1100
La prise de renseignements en vérification - Obtenir des éléments d'information plus fiables au moyen de la prise de renseignements
Règles comptables suivies par les gouvernements au Canada dans leur processus budgétaire
Relations avec les parties prenantes, capital sociétal et valeur commerciale
Résultat étendu et capitaux propres - Historique et fondement des conclusions - Chapitres 1530 et 3251
Le Rôle des technologies de l'information dans l'atteinte d'une conformité durable à la réglementation
La Sécurité des systèmes sans fil (version révisée)
Sociétés de placement - Historique et fondement des conclusions - NOC-18
Sociétés de placement (Modification de la NOC-15 et de la NOC-18) — Historique et fondement des conclusions (Juin 2007)
Sortie d'actifs à long terme et abandon d'activités - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3475
Stocks — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3031 (Juin 2007)
La télédéclaration et l'information en ligne incidences des nouvelles technologies
Les télédéclarations
L'utilisation de spécialistes dans les missions de certification
L'utilisation des graphiques dans le cadre de l'information d'entreprise
La vérification continue
Vérification des organismes sans but lucratif
La vérification des petites entités
La vérification initiale
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