 Avis au lecteur
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Actifs incorporels – Historique et fondement des conclusions Chapitre 3064 (Septembre 2008)
Activités à tarifs réglementés — Modifications des chapitres 1100 et 3465 et de la NOC-19 – Historique et fondement des conclusions
Alignement des investissements dans les technologies de l'information sur la stratégie d'entreprise — ce que les directeurs financiers doivent savoir (Juin 2005)
Amélioration des informations fournies sur les instruments financiers (Modification du chapitre 3862, Instruments financiers — informations à fournir) (juin 2009)
Application des techniques de vérification informatisée, Deuxième édition
Avantages sociaux futurs - Informations supplémentaires à fournir - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3461
Certification au niveau des données
Communication de l'information d'entreprise aux parties prenantes
Comptabilisation des immobilisations corporelles — Questions liées à l'établissement de budgets selon la comptabilité d'exercice
Comptabilisation des infrastructures dans le secteur public
La comptabilisation du coût complet du point de vue de l'environnement
Comptabilité d'exercice et processus budgétaires des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux au Canada
La confirmation des comptes clients
Conseil Canadien de l'information sur la performance
Continuité d'exploitation (Modifications du chapitre 1400) — Historique et fondement des conclusions (Juin 2007)
Contrôles et procédures de communication de l'information — Aider les chefs de la direction et les chefs des finances à s'assurer de la fiabilité de l'information
La corroboration des comptes fournisseurs
Couvertures - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3865
Dépréciation d'actifs à long terme - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3063
Distributions en trésorerie (Modifications du chapitre 1540) — Historique et fondement des conclusions (septembre 2007)
Données interactives — Intégrer XBRL aux systèmes d'information comptable
Les dossiers de travail des missions de certification
Les éléments probants électroniques
Entités assujetties à la réglementation des tarifs — informations à fournir — Historique et fondement des conclusions NOC-19
Les entreprises en phase de démarrage : comptabilité et information financière
Établissement des coûts des services gouvernementaux en vue d'une amélioration de la mesure de la performance et de la reddition de comptes
États des flux de trésorerie - Historique et fondement des conclusions - chapitre 1540
États financiers intermédiaires - Historique et fondement des conclusions - Manuel de l'ICCA – Comptabilité Chapitre 1751
Flux de trésorerie et autres montants par action
Fonds de placement : évaluation des risques et des contrôles
Guide d'application : avantages sociaux futurs, deuxième édition
Guide de présentation de l'information financière des organismes sans but lucratif
Guide du praticien - Missions de vérification de l'information sur les émissions de gaz à effet de serre
 Guide pour l'élaboration de systèmes de contrôle de la qualité dans les cabinets d'experts-comptables
Avant-propos Groupe d'étude Résumé Chapitre 1 — Introduction Objet du présent guide Définir le contrôle de la qualité Nécessité des systèmes de contrôle de la qualité Coûts et avantages du contrôle de la qualité Conclusion Chapitre 2 — Situation actuelle au Canada et ailleurs Introduction Prises de position faisant autorité et littérature actuelle Les normes professionnelles énoncées dans le Manuel de l'ICCA Normes des ordres provinciaux Code de déontologie Exigences en matière d'inspection professionnelle Sondage effectué auprès de cabinets d'experts-comptables sur les pratiques en matière de contrôle de la qualité Conclusion Chapitre 3 — Un cadre de référence pour le contrôle de la qualité Introduction Facteurs qui influent sur les systèmes de contrôle de la qualité Taille du cabinet Nature des activités Structure organisationnelle Degré d'autonomie Facteurs coûts-avantages Élaboration d'un système de contrôle de la qualité Composants clés du contrôle de la qualité Clients Personnel Procédures relatives à l'exécution des missions Administration du cabinet Programme d'examen du contrôle de la qualité Considérations relatives à la mise en oeuvre de systèmes de contrôle de la qualité Conclusion Chapitre 4 — Les étapes à suivre Introduction Assurance-responsabilité professionnelle Élaboration et mise en oeuvre d'un système de contrôle de la qualité Obtenir l'adhésion de la haute direction Établissement d'un calendrier Délégation de la responsabilité Documentation des objectifs Détermination des pratiques de travail actuelles Repérage des éléments du contrôle de la qualité Combinaison des éléments en blocs faciles à gérer Rédaction de politiques à l'aide du Guide A5 Acceptation et reconduction de mandats A6 Offres de service à de nouveaux clients B1, B2, B3, B4 Embauche, affectation, évaluation du rendement et avancement B5 Formation continue B6 Restrictions relatives aux activités du personnel professionnel C1 Lettres de mission C5 Règlement des divergences d'opinion C6 Consultation de pairs C7 Examen indépendant C8 Lettres de recommandations D2 Accès aux dossiers des clients D4 Conservation des dossiers D5 Utilisation et sécurité des logiciels D6 Documentation technique E1, E2, E3 Examen interne, surveillance du service à la clientèle et surveillance du contrôle de la qualité Obtention de l'accord des associés Lancement du système Documentation Un contexte d'exercice changeant Conclusion Chapitre 5 — Contrôle de la qualité — clients Introduction Éléments du contrôle de la qualité — clients A1 Indépendance et objectivité A2 Placements prohibés A3 Conflits d'intérêts A4 Confidentialité A5 Acceptation et reconduction de mandats A6 Offres de service à de nouveaux clients Conclusion Chapitre 6 — Contrôle de la qualité — personnel Introduction Éléments du contrôle de la qualité — personnel B1 Embauche B2 Affectation B3 Évaluation du rendement B4 Avancement B5 Formation continue B6 Restrictions relatives aux activités du personnel professionnel Conclusion Chapitre 7 — Contrôle de la qualité — procédures relatives à l'exécution des missions Introduction Éléments du contrôle de la qualité — procédures relatives à l'exécution des missions C1 Lettres de mission C2 Planification et exécution C3 Documentation C4 Supervision et révision C5 Règlement des divergences d'opinion C6 Consultation de pairs C7 Examen indépendant Examen indépendant avant la délivrance du rapport Examen indépendant après la délivrance du rapport C8 Lettres de recommandations Conclusion Chapitre 8 — Contrôle de la qualité — administration du cabinet Introduction Éléments du contrôle de la qualité — administration du cabinet D1 Utilisation de la raison sociale D2 Accès aux dossiers des clients D3 Sécurité des renseignements confidentiels D4 Conservation des dossiers D5 Utilisation et sécurité des logiciels D6 Documentation technique D7 Litiges pour infraction au Code de déontologie Litiges Comportement professionnel D8 Publicité et promotion D9 Sollicitation de clientèle Conclusion Chapitre 9 — Programme d'examen du contrôle de la qualité Introduction Éléments du programme d'examen du contrôle de la qualité E1 Examen interne E2 Surveillance du service à la clientèle E3 Surveillance du contrôle de la qualité E4 Examen du contrôle de la qualité préalable à une fusion Conclusion Chapitre 10 — Application du cadre de référence pour le contrôle de la qualité aux services connexes Introduction Services d'insolvabilité Éléments du contrôle de la qualité — Clients A1 Indépendance et objectivité A3 Conflits d'intérêts A5 Acceptation et reconduction de mandats Éléments du contrôle de la qualité — Personnel B2 Affectation B6 Restrictions relatives aux activités du personnel professionnel Éléments du contrôle de la qualité — Procédures relatives à l'exécution des missions C1 Lettres de mission C2 Planification et exécution C3 Documentation C4 Supervision et révision C6 Consultation de pairs C7 Examen indépendant Éléments du contrôle de la qualité — Administration du cabinet D1 Utilisation de la raison sociale du cabinet D4 Conservation des dossiers D6 Documentation technique D8 Publicité et promotion Éléments du programme d'examen du contrôle de la qualité Services de gestion conseil Éléments du contrôle de la qualité — Clients A5 Acceptation et reconduction de mandats A6 Offres de service à de nouveaux clients Éléments du contrôle de la qualité — Personnel Éléments du contrôle de la qualité — Procédures relatives à l'exécution des missions C1 Lettres de mission C7 Examen indépendant Éléments du contrôle de la qualité — Administration du cabinet Éléments du programme d'examen du contrôle de la qualité Services de fiscalité Éléments du contrôle de la qualité — Clients A5 Acceptation et reconduction de mandats Éléments du contrôle de la qualité — Personnel Éléments du contrôle de la qualité — Procédures relatives à l'exécution des missions C1 Lettres de mission C7 Examen indépendant C8 Lettres de recommandations Éléments du contrôle de la qualité — Administration du cabinet Éléments du programme d'examen du contrôle de la qualité Conclusion Annexe A — Prises de position officielles sur le contrôle de la qualité Annexe B — Code de déontologie Index du Code de déontologie A. Généralités B. Règles de conduite touchant l'intérêt public C. Relations avec les autres membres et les non-membres exerçant l'expertise comptable D. Organisation et conduite de la pratique professionnelle A. Généralités B. Règles de conduite touchant l'intérêt public C. Relations avec les autres membres et les non-membres exerçant l'expertise comptable D. Organisation et conduite de la pratique professionnelle Annexe C — Sondage sur les pratiques des cabinets d'experts comptables Annexe D — Questionnaire sur le contrôle de la qualité Questionnaire sur le contrôle de la qualité Annexe E — Déclaration annuelle de conformité du personnel professionnel Bibliographie Impôts sur les bénéfices - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3465
L'incidence de l'échange de données informatisé (EDI) sur la vérification
L'incidence de la gestion électronique de documents sur la vérification
L'incidence de la technologie sur la présentation de l'information financière et d'entreprise
Incidences du langage XBRL sur la vérification et le contrôle
Indicateurs de l'état des finances des gouvernements
Informations à fournir sur les instruments financiers et sur le Capital — Historique et fondement des conclusions Chapitres 1535, 3862 et 3863 (Juillet 2007)
Information différentielle - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 1300
Information différentielle — Modifications apportées au chapitre 3062 et à la NOC-15
L'information financière des commissions scolaires canadiennes
L'information finanicère des entreprises à tarifs réglementés
L'information financière des PME
L'information financière en Amérique du Nord - Points saillants d'une étude conjointe
L'information financière publiée par les fonds de placement, Deuxième édition
L'information sur la performance environnementale
Informations sectorielles - Historique et fondement des conclusions - Manuel de l'ICCA, chapitre 1701
Infrastructure TI sécurisée pour le commerce électronique
Instruments financiers — comptabilisation et évaluation — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3855
Instruments financiers — Comptabilisation et évaluation — Historique et fondement des conclusions Modifications apportées au chapitre 3855 (Décembre 2009)
Le jugement professionnel en vérification
Liens entre le budget et le budget des dépenses — Questions liées à l'établissement de budgets selon la comptabilité d'exercice
Modifications comptables — Historique et fondement des conclusions Chapitre 1506
Normes générales de présentation des états financiers - Historique et fondement des conclusions - chapitre 1400
Obligations liéés à la mise hors service d'immobilisations - Historique et fondement des conclusions - chapitre 3110
Opérations non monétaires et capitaux propres — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3831
Organismes sans but lucratif — Historique et fondement des conclusions Chapitres de la série 4400 (novembre 2008)
Passif et capitaux propres - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3860
Principes comptables généralement reconnus - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 1100
La prise de renseignements en vérification - Obtenir des éléments d'information plus fiables au moyen de la prise de renseignements
Règles comptables suivies par les gouvernements au Canada dans leur processus budgétaire
Relations avec les parties prenantes, capital sociétal et valeur commerciale
Résultat étendu et capitaux propres - Historique et fondement des conclusions - Chapitres 1530 et 3251
Le Rôle des technologies de l'information dans l'atteinte d'une conformité durable à la réglementation
La Sécurité des systèmes sans fil (version révisée)
Sociétés de placement - Historique et fondement des conclusions - NOC-18
Sociétés de placement (Modification de la NOC-15 et de la NOC-18) — Historique et fondement des conclusions (Juin 2007)
Sortie d'actifs à long terme et abandon d'activités - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3475
Stocks — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3031 (Juin 2007)
La télédéclaration et l'information en ligne incidences des nouvelles technologies
Les télédéclarations
L'utilisation de spécialistes dans les missions de certification
L'utilisation des graphiques dans le cadre de l'information d'entreprise
La vérification continue
Vérification des organismes sans but lucratif
La vérification des petites entités
La vérification initiale
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