 Avis au lecteur
Copyright  Classement
Actifs incorporels – Historique et fondement des conclusions Chapitre 3064 (Septembre 2008)
Activités à tarifs réglementés — Modifications des chapitres 1100 et 3465 et de la NOC-19 – Historique et fondement des conclusions
Alignement des investissements dans les technologies de l'information sur la stratégie d'entreprise — ce que les directeurs financiers doivent savoir (Juin 2005)
Amélioration des informations fournies sur les instruments financiers (Modification du chapitre 3862, Instruments financiers — informations à fournir) (juin 2009)
Application des techniques de vérification informatisée, Deuxième édition
Avantages sociaux futurs - Informations supplémentaires à fournir - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3461
Certification au niveau des données
Communication de l'information d'entreprise aux parties prenantes
Comptabilisation des immobilisations corporelles — Questions liées à l'établissement de budgets selon la comptabilité d'exercice
Comptabilisation des infrastructures dans le secteur public
La comptabilisation du coût complet du point de vue de l'environnement
Comptabilité d'exercice et processus budgétaires des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux au Canada
La confirmation des comptes clients
Conseil Canadien de l'information sur la performance
Continuité d'exploitation (Modifications du chapitre 1400) — Historique et fondement des conclusions (Juin 2007)
Contrôles et procédures de communication de l'information — Aider les chefs de la direction et les chefs des finances à s'assurer de la fiabilité de l'information
La corroboration des comptes fournisseurs
Couvertures - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3865
Dépréciation d'actifs à long terme - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3063
Distributions en trésorerie (Modifications du chapitre 1540) — Historique et fondement des conclusions (septembre 2007)
Données interactives — Intégrer XBRL aux systèmes d'information comptable
Les dossiers de travail des missions de certification
Les éléments probants électroniques
Entités assujetties à la réglementation des tarifs — informations à fournir — Historique et fondement des conclusions NOC-19
Les entreprises en phase de démarrage : comptabilité et information financière
Établissement des coûts des services gouvernementaux en vue d'une amélioration de la mesure de la performance et de la reddition de comptes
États des flux de trésorerie - Historique et fondement des conclusions - chapitre 1540
États financiers intermédiaires - Historique et fondement des conclusions - Manuel de l'ICCA – Comptabilité Chapitre 1751
Flux de trésorerie et autres montants par action
Fonds de placement : évaluation des risques et des contrôles
Guide d'application : avantages sociaux futurs, deuxième édition
Guide de présentation de l'information financière des organismes sans but lucratif
Guide du praticien - Missions de vérification de l'information sur les émissions de gaz à effet de serre
Guide pour l'élaboration de systèmes de contrôle de la qualité dans les cabinets d'experts-comptables
Impôts sur les bénéfices - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3465
L'incidence de l'échange de données informatisé (EDI) sur la vérification
L'incidence de la gestion électronique de documents sur la vérification
L'incidence de la technologie sur la présentation de l'information financière et d'entreprise
Incidences du langage XBRL sur la vérification et le contrôle
Indicateurs de l'état des finances des gouvernements
Informations à fournir sur les instruments financiers et sur le Capital — Historique et fondement des conclusions Chapitres 1535, 3862 et 3863 (Juillet 2007)
Information différentielle - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 1300
Information différentielle — Modifications apportées au chapitre 3062 et à la NOC-15
L'information financière des commissions scolaires canadiennes
L'information finanicère des entreprises à tarifs réglementés
 L'information financière des PME
Avant-propos Groupe d'étude Sommaire La question de l'information financière des PME Besoins des utilisateurs des états financiers des PME Options envisageables Information financière différentielle Processus de normalisation comptable Liste des recommandations du group d'étude Chapitre 6 : L'information financière différentielle 6.1 Principe d'information financière différentielle 6.2 Modalités de fonctionnement de l'information financière différentielle 6.3 Fondements conceptuels 6.4 Incidence de l'information financière différentielle sur les rapports de vérification et de mission d'examen 6.5 Rapport du vérificateur sur des états financiers non consolidés 6.6 Processus de normalisation comptable Chapitre 7 : Analyse des normes comptables problématiques 7.1 Guides d'application Instruments financiers — Information à fournir et présentation 7.2 3860 — Instruments financiers, informations à fournir et présentation Autres recommandations visant l'information financière des PME 7.3 3475 — Abandons d'activités 7.4 3240 — Capital-actions 7.5 3840.43 a) — Informations à fournir sur la relation entre les parties contractantes 7.6 CPN-59 — Non-respect de clauses restrictives afférentes à une dette à long terme 7.7 CPN-64 — Informations à fournir sur l'écart d'acquisition 7.8 Mesure des instruments financiers à la juste valeur Recommandations visant l'information financière de toutes les entreprises 7.9 1508 — Incertitude relative à la mesure 7.10 3025.01 — Prêts douteux 7.11 3065 — Contrats de location 7.12 3840.26 — Mesure d'une opération non conclue dans le cours normal des activités Chapitre 1 — Introduction Raison d'être du projet Objet du rapport Méthodologie Examen de la littérature et communication avec d'autres normalisateurs Processus de consultation Les praticiens et autres membres de la profession Banques Fournisseurs de capital de risque Propriétaires exploitants et autres dirigeants de PME Autres consultations Chapitre 2 — Définir le problème Introduction Définir la PME aux fins de l'information financière Composantes du problème de la surnormalisation Pertinence des états financiers conformes aux PCGR pour les PME Équilibre avantages-coûts Aspects reliés à la pratique professionnelle Perspective internationale Introduction Le Royaume-Uni La Nouvelle-Zélande L'Australie Les États-Unis L'information financière différentielle Chapitre 3 — Besoins des utilisateurs de l'information financière des PME Introduction Quelques données fournies par la littérature Conclusion Résultats de la consultation Banques Tendance à automatiser la prise de décisions — Systèmes d'évaluation du crédit Petits prêts Prêts importants Utilité de certaines informations fournies dans les états financiers Instruments financiers : Impôts futurs : Contrats de location : Opérations entre apparentés : Abandons d'activités : Prêts douteux : Incertitude relative à la mesure : Avantages sociaux futurs : Non-respect de clauses restrictives afférentes à une dette à long terme : Informations à fournir sur l'écart d'acquisition : Différences entre les règles comptables applicables actuellement aux sociétés fermées et aux sociétés ouvertes : Informations supplémentaires que les banques aimeraient obtenir : Conclusion Fournisseurs de capital de risque Utilité de certaines informations fournies dans les états financiers Instruments financiers : Opérations entre apparentés : Impôts futurs : Abandons d'activités : Prêts douteux : Consolidation : Incertitude relative à la mesure : Contrats de location : Non-respect de clauses restrictives afférentes à une dette à long terme : Avantages sociaux futurs : Conclusion Propriétaires exploitants et autres dirigeants de PME Utilité des états financiers conformes aux PCGR Problèmes reliés à l'application des PCGR Discussion du problème de la surnormalisation et solutions envisagées Conclusion Praticiens Utilité des états financiers établis en conformité avec les PCGR Dégradation des missions Rapport financier aux fins de gestion Conclusion Chapitre 4 — Définir la PME aux fins de l'information financière Introduction Critère établi pour distinguer les PME aux fins de l'information financiers Critères non retenus Taille de l'entreprise Complexité des opérations Nombre restreint d'actionnaires, propriétaire exploitant Chapitre 5 — Analyse des solutions envisageables Introduction Solutions possibles Analyse des solutions envisageables 1. Statu quo Résultats de la consultation Conclusion 2. Un ensemble de PCGR propre aux PME Résultats de la consultation Conclusion 3. États financiers établis selon des règles comptables appropriées communiquées au lecteur autres que les PCGR Résultats de la consultation Conclusion 4. États financiers à vocation générale établis selon un ensemble défini de règles comptables autres que les PCGR Résultats de la consultation Conclusion 5. Élaborer un modèle de rapport financier qui serait plus utile pour les décisions de gestion Résultats de la consultation Conclusion 6. Un seul ensemble de PCGR comportant des règles différentielles pour les PME Résultats de la consultation Conclusion 7. Autres options envisageables Conclusion Chapitre 6 — L'information financière différentielle Introduction L'information financière différentielle Recommandation 6.1 — Principe d'information financière différentielle Modalités de fonctionnement de l'information financière différentielle Recommandation 6.2 — Modalités de fonctionnement de l'information financière différentielle Fondements conceptuels Introduction Objectif des états financiers Équilibre avantages-coûts Recommandation 6.3 — Fondements conceptuels Incidence de l'information financière différentielle pour les PME sur les rapports de vérification et de mission d'examen Incidence des règles comptables différentielles Recommandation 6.4 — Incidence de l'information financière différentielle sur les rapports de vérification et de mission d'examen Rapports de vérification et de mission d'examen sur des états financiers non consolidés Recommandation 6.5 — Rapport du vérificateur sur des états financiers non consolidés Processus de normalisation comptable Introduction Mécanismes à mettre en oeuvre Recommandation 6.6 — Processus de normalisation comptable Chapitre 7 — Analyse des normes comptables problématiques Introduction Problèmes généraux fréquemment mentionnés L'information à fournir Exercice du jugement professionnel Complexité des normes comptables Recommandation 7.1 — Guides d'application Instruments financiers — Informations à fournir et présentation Introduction Objet du chapitre 3860 3860.18 — Classement par l'émetteur d'un instrument financier Pas de distinction entre la propriété et la gestion de l'entreprise Instruments financiers émis à titre de mesure de planification fiscale Solutions examinées Exempter toutes les actions privilégiées rachetables au gré du détenteur émises à titre de mesure fiscale par les PME Classement de l'instrument en fonction de l'intention du détenteur Traiter différemment les instruments financiers détenus par des apparentés Exempter tous les instruments financiers des PME de l'application du paragraphe 3860.18 Conclusion 3860.24 — Classement par l'émetteur des composantes d'un instrument financier hybride Pertinence de l'information pour les utilisateurs des états financiers des PME Besoins des utilisateurs et équilibre avantages-coûts Conclusion 3860.31 — Présentation des intérêts, des dividendes, des pertes et des gains rattachés à un instrument financier 3860.34 — Compensation d'un actif financier et d'un passif financier et présentation dans le bilan 3860.52 — Informations à fournir concernant l'importance et la nature des instruments financiers et les conditions dont ils sont assortis 3860.57 — Informations à fournir sur l'exposition de l'entité au risque de taux d'intérêt 3860.67 — Informations sur l'exposition de l'entité au risque de crédit Conclusion 3860.78 — Informations sur la juste valeur des instruments financiers Conclusion 3860.89 — Informations concernant les actifs financiers comptabilisés pour un montant qui excède leur juste valeur Conclusion 3860.92 — Informations concernant les instruments financiers comptabilisés à titre de couverture des risques associés à des opérations futures prévues Instruments financiers dérivés Recommandation 7.2 — Instruments financiers, informations à fournir et présentation Autres recommandations visant l'information financière des PME Introduction 3475 — Abandons d'activités Recommandation 7.3 — Abandons d'activités 3240 — Capital-actions Recommandation 7.4 — Capital-actions 3840 — Opérations entre apparentés Informations à fournir sur la relation entre les parties contractantes Recommandation 7.5 — Informations à fournir sur la relation entre les parties contractantes Abrégé des délibérations no 59 du Comité sur les problèmes nouveaux (CPN-59), Non- respect de clauses restrictives afférentes à une dette à long terme Recommandation 7.6 — Non-respect de clauses restrictives afférentes à une dette à long terme Abrégé des délibérations no 64 du Comité sur les problèmes nouveaux (CPN-64), Informations à fournir sur l'écart d'acquisition Recommandation 7.7 — Informations à fournir sur l'écart d'acquisition 3025.48 et 3025.49 — Prêts douteux Examen de certaines normes de mesure complexes 3465 — Impôts sur les bénéfices Conclusion 3461 — Avantages sociaux futurs Conclusion Mesure des instruments financiers à la juste valeur Recommandation 7.8 — Mesure des instruments financiers à la juste valeur Recommandations visant l'information financière de toutes les entreprises 1508 — Incertitude relative à la mesure Recommandation 7.9 — Incertitude relative à la mesure 3025.01 — Prêts douteux Recommandation 7.10 — Prêts douteux 3065 — Contrats de location Recommandation 7.11 — Contrats de location 3840.26 — Mesure d'une opération non conclue dans le cours normal des activités Recommandation 7.12 — Mesure d'une opération non conclue dans le cours normal des activités Annexe A — Liste des questions que le groupe d'étude a abordées avec des praticiens et autres membres de la profession Annexe B — Intérêts des actionnaires Bibliographie L'information financière en Amérique du Nord - Points saillants d'une étude conjointe
L'information financière publiée par les fonds de placement, Deuxième édition
L'information sur la performance environnementale
Informations sectorielles - Historique et fondement des conclusions - Manuel de l'ICCA, chapitre 1701
Infrastructure TI sécurisée pour le commerce électronique
Instruments financiers — comptabilisation et évaluation — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3855
Instruments financiers — Comptabilisation et évaluation — Historique et fondement des conclusions Modifications apportées au chapitre 3855 (Décembre 2009)
Le jugement professionnel en vérification
Liens entre le budget et le budget des dépenses — Questions liées à l'établissement de budgets selon la comptabilité d'exercice
Modifications comptables — Historique et fondement des conclusions Chapitre 1506
Normes générales de présentation des états financiers - Historique et fondement des conclusions - chapitre 1400
Obligations liéés à la mise hors service d'immobilisations - Historique et fondement des conclusions - chapitre 3110
Opérations non monétaires et capitaux propres — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3831
Organismes sans but lucratif — Historique et fondement des conclusions Chapitres de la série 4400 (novembre 2008)
Passif et capitaux propres - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3860
Principes comptables généralement reconnus - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 1100
La prise de renseignements en vérification - Obtenir des éléments d'information plus fiables au moyen de la prise de renseignements
Règles comptables suivies par les gouvernements au Canada dans leur processus budgétaire
Relations avec les parties prenantes, capital sociétal et valeur commerciale
Résultat étendu et capitaux propres - Historique et fondement des conclusions - Chapitres 1530 et 3251
Le Rôle des technologies de l'information dans l'atteinte d'une conformité durable à la réglementation
La Sécurité des systèmes sans fil (version révisée)
Sociétés de placement - Historique et fondement des conclusions - NOC-18
Sociétés de placement (Modification de la NOC-15 et de la NOC-18) — Historique et fondement des conclusions (Juin 2007)
Sortie d'actifs à long terme et abandon d'activités - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3475
Stocks — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3031 (Juin 2007)
La télédéclaration et l'information en ligne incidences des nouvelles technologies
Les télédéclarations
L'utilisation de spécialistes dans les missions de certification
L'utilisation des graphiques dans le cadre de l'information d'entreprise
La vérification continue
Vérification des organismes sans but lucratif
La vérification des petites entités
La vérification initiale
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