 Avis au lecteur
Copyright  Classement
Actifs incorporels – Historique et fondement des conclusions Chapitre 3064 (Septembre 2008)
Activités à tarifs réglementés — Modifications des chapitres 1100 et 3465 et de la NOC-19 – Historique et fondement des conclusions
Alignement des investissements dans les technologies de l'information sur la stratégie d'entreprise — ce que les directeurs financiers doivent savoir (Juin 2005)
Amélioration des informations fournies sur les instruments financiers (Modification du chapitre 3862, Instruments financiers — informations à fournir) (juin 2009)
Application des techniques de vérification informatisée, Deuxième édition
Avantages sociaux futurs - Informations supplémentaires à fournir - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3461
Certification au niveau des données
Communication de l'information d'entreprise aux parties prenantes
Comptabilisation des immobilisations corporelles — Questions liées à l'établissement de budgets selon la comptabilité d'exercice
Comptabilisation des infrastructures dans le secteur public
La comptabilisation du coût complet du point de vue de l'environnement
Comptabilité d'exercice et processus budgétaires des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux au Canada
La confirmation des comptes clients
Conseil Canadien de l'information sur la performance
Continuité d'exploitation (Modifications du chapitre 1400) — Historique et fondement des conclusions (Juin 2007)
Contrôles et procédures de communication de l'information — Aider les chefs de la direction et les chefs des finances à s'assurer de la fiabilité de l'information
La corroboration des comptes fournisseurs
Couvertures - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3865
Dépréciation d'actifs à long terme - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3063
Distributions en trésorerie (Modifications du chapitre 1540) — Historique et fondement des conclusions (septembre 2007)
Données interactives — Intégrer XBRL aux systèmes d'information comptable
Les dossiers de travail des missions de certification
Les éléments probants électroniques
Entités assujetties à la réglementation des tarifs — informations à fournir — Historique et fondement des conclusions NOC-19
Les entreprises en phase de démarrage : comptabilité et information financière
Établissement des coûts des services gouvernementaux en vue d'une amélioration de la mesure de la performance et de la reddition de comptes
États des flux de trésorerie - Historique et fondement des conclusions - chapitre 1540
États financiers intermédiaires - Historique et fondement des conclusions - Manuel de l'ICCA – Comptabilité Chapitre 1751
Flux de trésorerie et autres montants par action
Fonds de placement : évaluation des risques et des contrôles
Guide d'application : avantages sociaux futurs, deuxième édition
Guide de présentation de l'information financière des organismes sans but lucratif
Guide du praticien - Missions de vérification de l'information sur les émissions de gaz à effet de serre
Guide pour l'élaboration de systèmes de contrôle de la qualité dans les cabinets d'experts-comptables
Impôts sur les bénéfices - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3465
L'incidence de l'échange de données informatisé (EDI) sur la vérification
L'incidence de la gestion électronique de documents sur la vérification
L'incidence de la technologie sur la présentation de l'information financière et d'entreprise
Incidences du langage XBRL sur la vérification et le contrôle
Indicateurs de l'état des finances des gouvernements
Informations à fournir sur les instruments financiers et sur le Capital — Historique et fondement des conclusions Chapitres 1535, 3862 et 3863 (Juillet 2007)
Information différentielle - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 1300
Information différentielle — Modifications apportées au chapitre 3062 et à la NOC-15
L'information financière des commissions scolaires canadiennes
L'information finanicère des entreprises à tarifs réglementés
L'information financière des PME
L'information financière en Amérique du Nord - Points saillants d'une étude conjointe
 L'information financière publiée par les fonds de placement, Deuxième édition
Avis au lecteur Avant-propos Membres du group d'étude ICCA Résumé Chapitre 1 — Introduction Aperçu Processus de recherce Tableau 1.1 Tableau 1.2 PCGR et exigences réglementaires Définitions Fonds de placement Information financière et états financiers Conclusion Chapitre 2 — États financiers des fonds de placement Introduction État de l'actif net Tableau 2.1 – État de l'actif net Actifs Placements Trésorerie et équivalents de trésorerie Créances Prêts douteux Autres actifs Passifs Dettes d'exploitation et charges à payer Passifs du portefeuille Effets à payer, autres dettes et autres passifs Actif net Fonds à séries et à catégories multiples Passage aux IFRS — Présentation des actifs et passifs (IAS 1) État du portefeuille de placements Tableau 2.2 – État du portefeuille de placements Passage aux IFRS — État du portefeuille de placements (IAS 1) Exigences relatives à la présentation d'un état du portefeuille de placements Exigences relatives à la présentation d'une information comparative État des résultats Tableau 2.3 – État des résultats Revenus de placement Charges Présentation des coûts de transaction Revenu de placement net Gains et pertes réalisés et non réalisés Impôts sur les bénéfices État de l'évolution de l'actif net Tableau 2.4 – État de l'évolution de l'actif net Évolution de l'actif net attribuable à l'exploitation Distributions effectuées au profit des investisseurs Opérations portant sur les parts et actions Apports de capital Variations de l'actif net États des flux de trésorerie Passage aux IFRS — Tableau des flux de trésorerie (IAS 7) Obligation de préparer un tableau des flux de trésorerie État des flux de trésorerie – forme de présentation IFRS – Suite des événements Tableau 2.5 — Exemple d'un état des flux de trésorerie d'un fonds de placement – méthode directe Conclusion Chapitre 3 — Informations à fournir dans les états financiers et questions particulières Introduction Informations à fournir dans les états financiers Informations exigées par la réglementation Conversion des monnaies étrangères Passage aux IFRS — Monnaie de présentation et monnaie fonctionnelle (IAS 21) Tableau 3.1 Évaluation lorsque la monnaie de présentation diffère de la monnaie de mesure Opinion du Groupe d'étude Informations sectorielles Passage aux IFRS — Secteurs opérationnels (IFRS 8) Obligation relative aux informations sectorielles Opérations entre apparentés Passage aux IFRS — Information relative aux parties liées (IAS 24) Indications faisant autorité Pratique actuelle Analyse (y compris des exemples) Rémunération des principaux dirigeants Opinion du Groupe d'étude IFRS – Suite des événements Regroupements d'entreprises Passage aux IFRS — Regroupements d'entreprises et fusions (IFRS 3) Opinion du Groupe d'étude IFRS – Suite des événements Consolidation par les fonds de placement Passage aux IFRS — Consolidation par les fonds de placement (IAS 27) Impôts sur le résultat Passage aux IFRS — Impôts sur le résultat (IAS 12) Capitax propres Passage aux IFRS — Classement des capitaux propres (IAS 1 et IAS 32) Résultat par action Tableau 3.2 Passage aux IFRS — Résultat par action (IAS?33) Rémunération au rendement États financiers intermédiaires Conclusion Chapitre 4 — Comptabilisation des placements Introduction Principes comptables généralement reconnus (PCGR) canadiens Note d'orientation concernant la comptablilié NOC-18, Sociétés de placement Chapitre 3855, Instruments financiers — Classement des placements Tableau 4.1 Passage aux IFRS — Classement des placements (IAS 39) Classement des instruments financiers IAS 39, Instruments financiers : Comptabilisation et évaluation Opinion du Groupe d'étude Chapitre 3855, Instruments financiers — Comptabilisation Tableau 4.2 Tableau 4.3 – Exemples de mesures prises par les entreprises qui créent des écarts temporaires ou permanents dans la comptabilisation du revenu Passage aux IFRS — Comptabilisation des produits (IAS 18 et IAS 39) Indications faisant autorité Pratique actuelle Analyse Opinion du Groupe d'étude IFRS – Suite des événements Chapitre 3855, Instruments financiers — Évaluation Tableau 4.4 Passage aux IFRS — Évaluation à la juste valeur et informations à fournir (IAS 39) Tableau 4.5 — Indications faisant autorité Tableau 4.6 — Chronologie des événements Tableau 4.7 — Évaluation à la juste valeur et informations à fournir – Questions à prendre en considération Chapitre 3861, «Instruments financiers — Informations à fournir et présentation» Conditions des instruments et informations sur les risques Politique de gestion des risques et activités de couverture Informations sur la juste valeur Chapitre 3862, «Instruments financiers — Informations à fournir» Chapitre 3863, «Instruments financiers — Présentation» Tableau 4.8 — Informations à fournir sur le risque en vertu du chapitre 3862 Conclusion Chapitre 5 — Rapport de la direction et rapport de l'auditeur Introduction Rapport de la direction Contenu Présentation Tableau 5.1 Rapport de l'auditeur Audit des états financiers Rapport type de l'auditeur Tableau 5.2 Normes internationals d'information financière (IFRS) et normes internationales d'audit (ISA) Conclusion Tableau 5.3 Chapitre 6 — Rapport de la direction sur le rendement du fonds Introduction Règlement 81-106 Contexte des modifications Annexe 81-106A1 Partie A — Instructions et interprétation Partie B — Contenu du rapport annuel de la direction Tableau 6.1 — Actif net par [part / action](1) Tableau 6.2 — Exemples sur les valeurs par part fournis par le Groupe d'étude Tableau 6.3 — Ratios et données supplémentaires Partie C – Rapports intermédiaires de la direction Instruction générale relative au Règlement 81-106 Calcul du ratio des frais de gestion [Partie 10] Conclusion Chapitre 7 — Fonds de placement spéciaux Introduction Fonds communs de marchandises Fonds de capital de risque de travailleurs Fonds hypothécaires Plan de bourses d'études Fonds de fonds — Portefeuille de référence Fonds de couverture Sociétés à catégories d'actions équilibrées Sociétés en commandite accréditives Fonds inscrits à la cote d'une bourse Fonds distincts États financiers Faits saillants de nature financière Calcul du ratio des frais de gestion pour les fonds distincts Tableau 7.1 — Faits saillants de nature financière – Fonds distincts Calcul du taux de rotation des titres en portefeuille Données sur le rendement Conclusion Chapitre 8 — Passage aux normes internationales d'information financière Introduction Tableau 8.1 — Échéancier de la mise en oeuvre des IFRS Première application et transition (IFRS 1) Aperçu Règles faisant autorité Pratiques actuelles Tableau 8.2 Opinion du Groupe d'étude Tableau 8.3 Tableau 8.4 Tableau 8.5 Évolution future des IFRS Entreprise ayant une obligation d'information du public Aperçu Conseil des normes comptables (CNC) Autorités canadiennes en valeurs mobilières Règles faisant autorité Pratiques actuelles Opinion du Groupe d'étude Conclusion Annexe A — Vue d'ensemble du secteur des fonds de placement Définition d'un fonds de placement Structure juridique Cassement des fonds selon leurs objectifs de placement Fonds à revenu fixe Fonds du marché monétaire Fonds d'obligations Fonds de dividendes Fonds d'actions Fonds combinant les titres à rendement fixe et les actions Fonds équilibrés Fonds de répartition de l'actif Structure type d'un fonds de placement Gestionnaire du fonds Tableau A1 — Conseiller en placement Distributeur Dépositaire Agent des transferts Comptable Agent chargé des relations avec les investisseurs Réglementation touchant les valeurs mobilières Fiscalité Annexe B — Exemples d'états financiers : présentation et informations à fournir Tableau B1 — Fusions de fonds Tableau B2 — Impôts sur les bénéfices Tableau B3 — États financiers Fonds canadien équilibré États financiers intermédiaires pour la période de six mois terminée le 30 septembre 2008 Notes complémentaires Annexe C — Traitement comptable de types précis de titres et d'opérations Annexe D — Sélection de normes comptables canadiennes et d'IFRS comparables applicables aux fonds de placement Annexe E — Consolidation par les fonds de placement selon les IFRS (IAS 27) Aperçu Lignes directrices faisant autorité À l'échelle internationale PCGR canadiens PCGR américains Pratiques actuelles À l'échelle internationale PCGR canadiens PCGR américains Analyse Exemple 1 Renseignements généraux Réponse Application de la notion de contrôle aux fonds de placement non visés par le Règlement 81-102 Tableau E1 — Évaluation du contrôle des voix Tableau E2 — Facteurs pouvant attester du contrôle à l'égard des placements sous-jacents Tableau E3 — Facteurs pouvant être sources d'avantages inhérents à la propriété Exemple 2 — Fonds de placement à capital variable (ne se conformant pas au Règlement 81-102) Renseignements généraux Réponse Exemple 3 — Autres types de fonds – détention directe d'un placement en actions sous-jacent Renseignements généraux Réponse Autres facteurs à prendre en considération Rôle du gestionnaire de fonds dans l'évaluation relative à la consolidation des placements sous-jacents d'un fonds de placement Autres facteurs relatifs aux parties apparentées Contrôle temporaire Actifs non courants détenus en vue de la vente Changements de contrôle Première application Points de vue du groupe d'étude Autres plans d'action Évolution future des IFRS Annexe F — Classement des capitaux propres selon les IFRS (IAS 1 et IAS 32) Aperçu Lignes directrices faisant autorité À l'échelle internationale PCGR canadiens PCGR américains Pratiques actuelles À l'échelle internationale PCGR canadiens PCGR américains Analyse (y compris des exemples) Partie I – Examen des modifications apportées à l'IAS Partie II – Analyse fondée sur des principes Caractéristiques qualitatives des états financiers (Cadre, paragraphes 24 à 46) Capital – Traitement à titre de capitaux propres ou de passifs Séparation des capitaux propres Partie III – Application possible des IFRS actuelles – Classement des titres émis Exemple 1 Exemple 2 Exemple 3 Exemple 4 Exemple 5 Exemple 6 Partie IV – Application éventuelle des IFRS actuelles – présentation des droits résiduels dans un fonds de placement Première application Points de vue du groupe d'étude Autres plans d'action Évolution futures des IFRS Tableau F1 — Renvois au Manuel de l'ICCA – Comptabilité Glossaire Acronymes Bibliographie sommaire L'information sur la performance environnementale
Informations sectorielles - Historique et fondement des conclusions - Manuel de l'ICCA, chapitre 1701
Infrastructure TI sécurisée pour le commerce électronique
Instruments financiers — comptabilisation et évaluation — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3855
Instruments financiers — Comptabilisation et évaluation — Historique et fondement des conclusions Modifications apportées au chapitre 3855 (Décembre 2009)
Le jugement professionnel en vérification
Liens entre le budget et le budget des dépenses — Questions liées à l'établissement de budgets selon la comptabilité d'exercice
Modifications comptables — Historique et fondement des conclusions Chapitre 1506
Normes générales de présentation des états financiers - Historique et fondement des conclusions - chapitre 1400
Obligations liéés à la mise hors service d'immobilisations - Historique et fondement des conclusions - chapitre 3110
Opérations non monétaires et capitaux propres — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3831
Organismes sans but lucratif — Historique et fondement des conclusions Chapitres de la série 4400 (novembre 2008)
Passif et capitaux propres - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3860
Principes comptables généralement reconnus - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 1100
La prise de renseignements en vérification - Obtenir des éléments d'information plus fiables au moyen de la prise de renseignements
Règles comptables suivies par les gouvernements au Canada dans leur processus budgétaire
Relations avec les parties prenantes, capital sociétal et valeur commerciale
Résultat étendu et capitaux propres - Historique et fondement des conclusions - Chapitres 1530 et 3251
Le Rôle des technologies de l'information dans l'atteinte d'une conformité durable à la réglementation
La Sécurité des systèmes sans fil (version révisée)
Sociétés de placement - Historique et fondement des conclusions - NOC-18
Sociétés de placement (Modification de la NOC-15 et de la NOC-18) — Historique et fondement des conclusions (Juin 2007)
Sortie d'actifs à long terme et abandon d'activités - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3475
Stocks — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3031 (Juin 2007)
La télédéclaration et l'information en ligne incidences des nouvelles technologies
Les télédéclarations
L'utilisation de spécialistes dans les missions de certification
L'utilisation des graphiques dans le cadre de l'information d'entreprise
La vérification continue
Vérification des organismes sans but lucratif
La vérification des petites entités
La vérification initiale
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