 Avis au lecteur
Copyright  Classement
Actifs incorporels – Historique et fondement des conclusions Chapitre 3064 (Septembre 2008)
Activités à tarifs réglementés — Modifications des chapitres 1100 et 3465 et de la NOC-19 – Historique et fondement des conclusions
Alignement des investissements dans les technologies de l'information sur la stratégie d'entreprise — ce que les directeurs financiers doivent savoir (Juin 2005)
Amélioration des informations fournies sur les instruments financiers (Modification du chapitre 3862, Instruments financiers — informations à fournir) (juin 2009)
Application des techniques de vérification informatisée, Deuxième édition
Avantages sociaux futurs - Informations supplémentaires à fournir - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3461
Certification au niveau des données
Communication de l'information d'entreprise aux parties prenantes
Comptabilisation des immobilisations corporelles — Questions liées à l'établissement de budgets selon la comptabilité d'exercice
Comptabilisation des infrastructures dans le secteur public
La comptabilisation du coût complet du point de vue de l'environnement
Comptabilité d'exercice et processus budgétaires des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux au Canada
La confirmation des comptes clients
Conseil Canadien de l'information sur la performance
Continuité d'exploitation (Modifications du chapitre 1400) — Historique et fondement des conclusions (Juin 2007)
Contrôles et procédures de communication de l'information — Aider les chefs de la direction et les chefs des finances à s'assurer de la fiabilité de l'information
La corroboration des comptes fournisseurs
Couvertures - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3865
Dépréciation d'actifs à long terme - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3063
Distributions en trésorerie (Modifications du chapitre 1540) — Historique et fondement des conclusions (septembre 2007)
Données interactives — Intégrer XBRL aux systèmes d'information comptable
Les dossiers de travail des missions de certification
Les éléments probants électroniques
Entités assujetties à la réglementation des tarifs — informations à fournir — Historique et fondement des conclusions NOC-19
Les entreprises en phase de démarrage : comptabilité et information financière
Établissement des coûts des services gouvernementaux en vue d'une amélioration de la mesure de la performance et de la reddition de comptes
États des flux de trésorerie - Historique et fondement des conclusions - chapitre 1540
États financiers intermédiaires - Historique et fondement des conclusions - Manuel de l'ICCA – Comptabilité Chapitre 1751
Flux de trésorerie et autres montants par action
Fonds de placement : évaluation des risques et des contrôles
Guide d'application : avantages sociaux futurs, deuxième édition
Guide de présentation de l'information financière des organismes sans but lucratif
Guide du praticien - Missions de vérification de l'information sur les émissions de gaz à effet de serre
Guide pour l'élaboration de systèmes de contrôle de la qualité dans les cabinets d'experts-comptables
Impôts sur les bénéfices - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3465
L'incidence de l'échange de données informatisé (EDI) sur la vérification
L'incidence de la gestion électronique de documents sur la vérification
L'incidence de la technologie sur la présentation de l'information financière et d'entreprise
Incidences du langage XBRL sur la vérification et le contrôle
Indicateurs de l'état des finances des gouvernements
Informations à fournir sur les instruments financiers et sur le Capital — Historique et fondement des conclusions Chapitres 1535, 3862 et 3863 (Juillet 2007)
Information différentielle - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 1300
Information différentielle — Modifications apportées au chapitre 3062 et à la NOC-15
L'information financière des commissions scolaires canadiennes
L'information finanicère des entreprises à tarifs réglementés
L'information financière des PME
L'information financière en Amérique du Nord - Points saillants d'une étude conjointe
L'information financière publiée par les fonds de placement, Deuxième édition
L'information sur la performance environnementale
Informations sectorielles - Historique et fondement des conclusions - Manuel de l'ICCA, chapitre 1701
Infrastructure TI sécurisée pour le commerce électronique
Instruments financiers — comptabilisation et évaluation — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3855
Instruments financiers — Comptabilisation et évaluation — Historique et fondement des conclusions Modifications apportées au chapitre 3855 (Décembre 2009)
Le jugement professionnel en vérification
Liens entre le budget et le budget des dépenses — Questions liées à l'établissement de budgets selon la comptabilité d'exercice
Modifications comptables — Historique et fondement des conclusions Chapitre 1506
Normes générales de présentation des états financiers - Historique et fondement des conclusions - chapitre 1400
Obligations liéés à la mise hors service d'immobilisations - Historique et fondement des conclusions - chapitre 3110
Opérations non monétaires et capitaux propres — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3831
Organismes sans but lucratif — Historique et fondement des conclusions Chapitres de la série 4400 (novembre 2008)
Passif et capitaux propres - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3860
Principes comptables généralement reconnus - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 1100
La prise de renseignements en vérification - Obtenir des éléments d'information plus fiables au moyen de la prise de renseignements
Règles comptables suivies par les gouvernements au Canada dans leur processus budgétaire
Relations avec les parties prenantes, capital sociétal et valeur commerciale
Résultat étendu et capitaux propres - Historique et fondement des conclusions - Chapitres 1530 et 3251
Le Rôle des technologies de l'information dans l'atteinte d'une conformité durable à la réglementation
La Sécurité des systèmes sans fil (version révisée)
Sociétés de placement - Historique et fondement des conclusions - NOC-18
Sociétés de placement (Modification de la NOC-15 et de la NOC-18) — Historique et fondement des conclusions (Juin 2007)
Sortie d'actifs à long terme et abandon d'activités - Historique et fondement des conclusions - Chapitre 3475
Stocks — Historique et fondement des conclusions Chapitre 3031 (Juin 2007)
 La télédéclaration et l'information en ligne incidences des nouvelles technologies
Avant-propos Comité consultatif Résumé Champ et fondements de la présente étude Résumé des recommandations Prochaines étapes Chapitre 1 — Introduction Approche adoptée dans le cadre de la présente étude Objet de la présnete étude Principaux ministères et autorités de réglementation Contrôle exercé sur les systèmes de télédéclaration Technologies utilisées Loi Sarbanes-oxley Règles visant à rétablir la confiance des investisseurs Chapitre 2 — Contexte de la déclaration et de l'information en ligne Contexte de la télédéclaration Technologie Sécurité, protection des renseignements personnels et confidentialité Questions relatives aux affaires, y compris la place de la télédéclaration dans la chaîne logistique de communication de l'information d'entreprise Diffusion géographique et pratiques actuelles Choix d'un système de télédéclaration par les autorités de réglementation Utilisation du web pour la communication de l'information Conclusions Chapitre 3 — Aperçu des systèmes de télédéclaration et d'information en ligne Principaux systèmes de télédéclaration EDGAR SEDAR SEDI Gouvernement du Canada Statistique Canada Autres technologies ARC Organismes de réglementation des institutions financières BSIF SADC FDIC Nature des systèmes de diffusion de l'information Conclusions Chapitre 4 — Technologies en usage et autres possibilités Formats de fichier traditionnels Technologies actuelles XML Services Web XBRL Comparaison du XBRL avec les services Web Application du XBRL aux documents déposés Avantages que peut procurer le XBRL Incomvénients du XBRL Sélection des taxonomies Mise en oeuvre Coûts Sécurité Acceptation Souplesse Adoption du XBRL par d'autres autoritésde réglementation dans le monde Conclusions Chapitre 5 — Communication rapide de l'information sur le Web Articles 403 et 409 de la Loi Sarbanes-oxley Règlement FD de la SEC SEDI Technologie et communication rapide de l'information Technologues servant à la communicationde l'information sur le web Conclusions Chapitre 6 — Évaluation des éléments problématiques et des opportunités en matière de télédéclaration Éléments problématiques et opportunités relevés Synthèse Sécurité et protection des renseignements personnels Rapidité et efficacité de la télédéclaration Contrôle du coût de la télédéclaration Conclusions Chapitre 7 — Risque et contrôle Risques et cadre de contràle Lois et règlements récents sur les valeurs mobilières Loi Sarbanes-Oxley Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) Attestation par les chefs de la direction et les chefs des finances des documents annuels et intermédiaires Règlement 52-109 – Obligations d'attestation Comparaison avec les exigences de la Loi Sarbanes-Oxley Rôle du COSO Gestion du contrôle de l'informatique (GCI) Environnement de contrôle Évaluation des risques Activités de contrôle Contrôles généraux Planification et autorisations Séparation des fonctions incompatibles et limitation de l'accès au système d'exploitation, aux logiciels et aux données Participation des parties appropriées Points de droit et de procédure Essais Revue et approbation Documentation Contrôles des applications Contrôles sur les communications Surveillance Externalisation du processus de télédéclaration Utilisation d'un service externe pour l'exploitation de la base de données Utilisation d'un réseau public pour la diffusion des informations Incidence du XBRL sur le contrôle et la vérification Conclusions Chapitre 8 — Rôles et responsabilités des vérificateurs Rôle et responsabilités des vérificateurs Certification par le vérificateur de l'attestation des systèmes de contrôle par le direction Vérification de la conception, du fonctionnement efficace et de l'application continue des contrôles Incidence de l'exigence visant la production de rapports à une vitesse accrue Vérification continue Certification des données Responsabilité du vérificateur à l'égard de l'information financière et d'entreprise télédéclarée faisant l'objet d'un rapport de vérification Responsabilité du vérificateur de s'assurer que l'information vérifiée n'est pas ultérieurement modifiée, altérée ou supprimée Applicabilité des services trust Conclusions Chapitre 9 — Recommandations et orientations futures Risques pour la direction de l'entité déclarante Utilisation actuelle de la technologie aux fins de la télédéclaration et de l'information en ligne Contrôles appliqués à l'information télédéclarée Incidences de la communication électronique de l'information vérifiée sur la certification Stratégie de vérification des données Certification Orientations futures Prochaines étapes Annexe A — Exemples de contrôles appliqués aux systèmes de télédéclaration Section 1 – contrôles généraux A. Contrôles d'organisation et de gestion Planification et approbation Séparation des fonctions incompatibles et limitation de l'accès aux logiciels et aux données Participation des parties appropriées Essais Revue et approbation Documentation B. Contrôles sur la mise au point, l'implantation et l'entretien du système d'exploitation et des logiciels d'application Planification et approbation Séparation des fonctions incompatibles et limitation de l'accès aux logiciels et aux données Participation des parties appropriées Essais Revue et approbation Documentation C. Contrôles d'exploitation Planification et approbation Séparation des fonctions incompatibles et limitation de l'accès aux logiciels et aux données Participation des parties appropriées Essais Revue et approbation Documentation D. Contrôles sur l'entrée des données et les programmes Planification et approbation Séparation des fonctions incompatibles et limitation de l'accès aux logiciels et aux données Participation des parties intéressées Essais Revue et approbation Documentation E. Mesures de protection et de reprise Planification et approbation Séparation des fonctions incompatibles et limitation de l'accès aux logiciels et aux données Participation des parties appropriées Essais Revue et approbation Documentation Section 2 – contrôles des applications Contrôles d'accés Contrôles d'accès physique Logiciel de contrôle d'accès Contrôles d'édition et de validation Contrôles sur la transmission des données Totaux de contrôle et numérotation consécutive Fichiers d'attente et rapports sur les anomalies et erreurs Autres commentaires sur lescontrôles des applications Validation visuelle et validation automatique Classement permanent ou stockage de l'information dans une base de données ou sur un réseau public Lecture / photocopie et interrogation électronique Section 3 – contrôles utilisés par certains organismes et ministères EDGAR SEDAR BSIF Statistique Canada ARC Annexe B — Technologies utilisées pour la télédéclaration et l'information en ligne ASCII CSV EXCEL DBF EDI XML XBRL La spécification XBRL Taxonomies XBRL Instances XBRL Feuilles de style Annexe C — Éléments problématiques et opportunités de la télédéclaration Éléments problématiques Différents systèmes en utilisation Questions de responsabilité Coûts de la mise en oeuvre et du soutien Logiciel propriétaire Absence de normes générales Nécessité de la rapidité d'exécution Nécessité d'avoir des données fiables et exactes Sécurité Protection des renseignements personnels Convivialité Opportunités Nouvelles technologies disponibles Portails communs pour toutes les autorités de réglementation Amélioration de la fiabilité et de l'exactitude Communication plus rapide de l'information, en temps utile Systèmes plus sécuritaires et privés Convivialité accrue Réduction du coût des systèmes Glossaire Bibliographie Ouvrages de référence : Sites Web de référence : Les télédéclarations
L'utilisation de spécialistes dans les missions de certification
L'utilisation des graphiques dans le cadre de l'information d'entreprise
La vérification continue
Vérification des organismes sans but lucratif
La vérification des petites entités
La vérification initiale
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