États financiers modèles : Organismes sans but lucratif
Partie III du Manuel de l'ICCA – Comptabilité (Novembre 2012) (new!)

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La présente mise à jour tient compte du nouveau référentiel qui sera en vigueur, pour les organismes sans but lucratif du secteur privé pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2012 (Partie III du Manuel de l’ICCA) et tient compte aussi des nouvelles normes d’audit (NCA).

• Dans les parties A, B et C, on présente trois séries d’états financiers modèles généraux pour des organismes qui appliquent déjà les normes comptables canadiennes pour les organismes sans but lucratif selon la Partie III du Manuel de l’ICCA – Comptabilité :
  – modèle A, sans comptabilité par fonds;
  – modèle B, avec comptabilité par fonds selon la méthode du report; et
  – modèle C selon la comptabilité par fonds par affectés.
  Dans ces trois modèles, on utilise les nouveaux rapports d’auditeur indépendant selon les NCA.
  
  
• Dans la partie D, on présente des rapports d’auditeur supplémentaires pour répondre à des besoins spécifiques et des modèles de rapport de mission d’examen et avis au lecteur selon la normalisation en application actuellement.
  
  
• Dans la partie E, on présente une application particulière des normes comptables pour les organismes sans but lucratif pour les syndicats de copropriétaires.
  
  
• Dans les parties F et G, on présente deux séries d’états financiers modèles généraux pour des organismes qui appliquent initialement les normes comptables canadiennes pour les organismes sans but lucratif selon la Partie III du Manuel de l’ICCA – Comptabilité.
  
  
• Dans la partie H, on présente l’impact sur les états financiers et les notes aux états financiers lorsque l’information financière est plutôt présentée sous forme d’états financiers comparatifs.
  
  

Les états financiers modèles pour les organismes sans but lucratif présentent plusieurs jeux d’états financiers incluant les notes complémentaires et des commentaires. Ils ont donc été conçus pour s’appliquer à une large gamme de situations et pour présenter des exemples des différentes options que les normes offrent quant au contenu et à la présentation des états financiers. Un tableau récapitulatif placé à la fin de la première partie de cet ouvrage, intitulée Commentaires généraux, résume ces situations et ces options. En consultant ce tableau, le lecteur pourra choisir le modèle convenant le mieux à sa situation.

Enfin, on renvoie le lecteur aux états financiers préparés selon les normes comptables pour les entreprises à capital fermé (Partie II du Manuel de l’ICCA) pour des commentaires et explications d’application générale et d’autres exemples de présentation et de notes complémentaires qui ne sont pas propres aux organismes sans but lucratif.