Les éléments probants électroniques

Rapport de recherce de l'ICCA

En ayant recours à l’inspection, l’observation, la prise de renseignements, la demande de confirmation, le calcul, l’analyse, etc., le vérificateur doit réunir des éléments probants suffisants et adéquats pour servir de fondement raisonnable à son rapport.

Paragraphe 5100.02
Manuel de l’ICCA – Certification

Le vérificateur est confronté à un environnement où l’information est de plus en plus sous forme numérique. Puisque le travail de vérification consiste essentiellement à réunir des éléments probants pour étayer le rapport du vérificateur, la dématérialisation des documents probants et autres preuves recueillies à titre d’éléments probants a des répercussions sur la nature, la forme, la fiabilité, l’accessibilité et la provenance de ces preuves. Les éléments probants électroniques traite des nombreuses questions soulevées par la vérification dans ce contexte. En neuf chapitres, ce rapport :

• établit ce qu’on entend par éléments probants électroniques, fait état de leurs attributs et des distinctions entre ces éléments probants et les éléments probants traditionnels;
• détermine l’incidence de l’utilisation des éléments probants électroniques pour étayer le rapport du vérificateur, notamment en ce qui a trait à la stratégie de vérification, aux risques associés aux éléments probants électroniques et aux contrôles qui peuvent contribuer à réduire ces risques;
• identifie les outils et les procédés de vérification qui peuvent être utilisés pour vérifier les contrôles;
• indique les autres répercussions sur l’application des procédés de vérification;
• examine les incidences juridiques liées aux éléments probants électroniques;
• suggère d’inclure dans les normes de certification canadiennes certaines directives à l’égard des éléments probants électroniques et des questions qui y sont reliées.

Table des matières

1. Introduction
2. Définition et caractéristiques des éléments probants électroniques
3. Incidence des systèmes intégrés sur les documents probants
4. Incidence des éléments probants électroniques sur la vérification
5. Contrôles pertinents à la fiabilité des éléments probants électroniques
6. Signatures électroniques et techniques de sécurité
7. Outils et techniques de vérification informatisée
8. Conclusions concernant les normes de certification
9. Aspects juridiques des documents électroniques

Annexes

• Exemples de procédés de vérification dans le cadre d’une vérification fondée sur des éléments probants électroniques
• Directives pertinentes pour les éléments probants électroniques fournies dans les normes canadiennes, internationales et américaines
• Résumé des directives américaines et internationales concernant l’incidence des éléments probants électroniques sur le contrôle interne

ISBN: 1-55385-020-3
Publication Date: 2003
Number of Pages: 195